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Déliberation - deliberation.10.2024.montbard
Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Montbard.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation.10.2024.montbard)
Thèmes du document : Éducation, Changement climatique, Jeunesse,
Le Conseil Municipal de la Commune de Montbard, dûment convoqué le 8 mars 2024, par le Maire, Laurence PORTE, s’est réuni le 14 mars 2024 en salle du Conseil à l’Hôtel-de-Ville.
Présents : Laurence PORTE, Aurélio RIBEIRO, Danielle MATHIOT, Abdaka SIRAT, Maryse NADALIN, Valérie MONTAGNE, Marc GALZENATI, Sandra VAUTRAIN, Bernard NICOLAS, Brigitte FOGLIA, Dominique ALAINÉ, Béatrice QUILLOUX, Francisca BARREIRA, Fabien DEBENATH, Mireille POIRROTTE, Thierry MOUGEOT, Béatrice PARISOT, Joël GRAPIN, Céline AUBLIN, Patricia PARISSE, Sylvie GOYARD, Ahmed KELATI.
Excusés ayant donné pouvoir : Martial VINCENT à Aurélio RIBEIRO, Jordan LE CARO à Valérie MONTAGNE, Aurore LAPLANCHE à Danielle MATHIOT, Jean-Pierre RIFLER à Laurence PORTE, Bruno DIANO à Sylvie GOYARD
Excusée : Magalie RAEVENS
Absente : Maryline DECOURSIERE
2024.10 – Végétalisation des cours des écoles Joliot-Curie et Cousteau : étude de programmation/maîtrise d’œuvre et concertation
Rapporteur : Danielle MATHIOT
Considérant que le projet d’aménagement envisagé concerne la désimperméabilisation et la végétalisation des cours d’écoles Joliot-Curie, Cousteau, Langevin et Pasteur à Montbard.
Considérant l’inscription de ce projet au plan d’actions (fiche-projet n°6) de l’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de Montbard et de la Communauté de Communes du Montbardois dans le cadre du programme Petites Villes de Demain pour la période 2023-2028
Considérant les objectifs du projet suivants :
S’adapter au dérèglement climatique :
o Diminuer les ilots de chaleur en végétalisant ces espaces,
o Préserver la ressource en eau en désimperméabilisant les sols et en récupérant l’eau des toitures,
Préserver et favoriser la santé des enfants
o Développer leur motricité, leurs sens en mettant en place des aménagements et espaces naturels, o Favoriser l’éducation au goût en intégrant des espaces comestibles dans la cour, o Réduire le rayonnement solaire responsable de cancer de la peau à l’âge adulte.
Favoriser la biodiversité dans les espaces urbains
o Végétaliser avec des espèces locales accueillant pollinisateurs, oiseaux...
Permettre aux acteurs de l’école de collaborer et de co-construire un projet commun,
Sensibiliser les enfants, les enseignants, les animateurs et les parents aux enjeux environnementaux et sanitaires du projet.
Considérant que la première phase de ce projet concerne les cours de l’école élémentaire Joliot-Curie et de l’école maternelle Cousteau, dont les travaux sont envisagés à l’été 2025.
Considérant que le programme de travaux sur ces deux premières cours - en associant l’équipe pédagogique et les élèves - sera d’étudier les solutions techniques possibles ainsi que leur coût prévisionnel, de suivre la réalisation et d’organiser le chantier participatif de plantation
Considérant qu’une étude de programmation et de maîtrise d’œuvre comprenant un volet concertation doit être commandée, pour un lancement de cette étude en Avril 2024.
Considérant que pour réaliser la mission précisée ci-avant,
VILLE DE MONTBARD
B.P. 90
21506 MONTBARD CEDEX
Tél. 03.80.92.01.34
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 14 MARS 2024
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents ou représentés,
- confie cette étude de programmation/maîtrise d’oeuvre et concertation à l’association Pirouette Cacahuète, dont le coût de prestation, de 37 915€ (net de taxe), n’est pas assujetti à TVA. - sollicite l’aide financière du Conseil départemental et de la Banque des Territoires selon le plan de financement prévisionnel suivant :
Mission Dépense nette de taxe Financeur Taux et plafond max.* Montant prévisionnel Part financement opération
Étude de
programmation
et avant-projet
37 915€
Banque des Territoires-
Conseil Départemental -
intermédiation PVD
50% du montant HT 18 957,50€ 50%
Conseil Départemental –
innovation et revitalisation
centre-bourg
30% du montant HT,
plafonné à 9 000 € 9 000,00€ 23,74%
Autofinancement
(Ville de Montbard) 9 957,50€ 26,26%
TOTAL 37 915€ TOTAL 37 915,00€ 100%