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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Beauvoir-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation 05 06 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Espaces terrestres et maritimes,
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COMMUNE DE BEAUVOIR-SUR-MER
Conseil Municipal
Séance du 5 juin 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
En application de l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 relative à la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, le compte-rendu des séances du conseil municipal est supprimé.
Le compte-rendu est remplacé par une liste des délibérations examinées par le conseil municipal, affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune dans la semaine qui suit l’examen des délibérations par le conseil municipal.
Liste des délibérations du conseil municipal du 5 juin 2026 :
- 01 – 72/2026 - Election des sénateurs – Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants
- →Votants : 24 Exprimés : 24
- 02 – 73/2026 - Lotissement Les Taloupes – Acquisition des espaces communs - →Approuvée à l’unanimité
- 03 – 74/2026 - Manifestation sportive Bike & Run Pays du Gois – Edition 2026 – Décision d’organisation – Approbation du règlement – Fixation du tarif
- →Approuvée à l’unanimité
- 04 – 75/2026 - Manifestation sportive Bike & Run Pays du Gois – Edition 2026 – Approbation de la convention de partenariat
- →Approuvée à l’unanimité
- 05 – 76/2026 - Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux - →Approuvée à l’unanimité
- 06 – 77/2026 - Désignation d’un représentant au sein de la Commission Locale de l’Eau du SAGE du bassin du Marais Breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf - →Approuvée à l’unanimité
- 07 – 78/2026 - Tableau des effectifs - Modifications