Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - pprl annexe 6
Déliberation - liste deliberation 05 06 2026
Déliberation - liste deliberation 17 06 2024
Déliberation - liste deliberation 03 09 2024
Déliberation - liste deliberations du 21 10 2024
Déliberation - conseil municipal liste des deliberation du 22 mai
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations 1
Procès Verbal - pv 06 05 2024
Déliberation - liste des deliberations du 11 05 2026
Déliberation - liste des deliberation du 6 mai 2024
Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune de Beauvoir-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberation du 6 mai 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques,
Page 1 sur 2
COMMUNE DE BEAUVOIR-SUR-MER
Conseil Municipal
Séance du 06 mai 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
En application de l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 relative à la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, le compte-rendu des séances du conseil municipal est supprimé.
Le compte-rendu est remplacé par une liste des délibérations examinées par le conseil municipal, affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune dans la semaine qui suit l’examen des délibérations par le conseil municipal.
Liste des délibérations du conseil municipal du 06 mai 2024 :
- 49/2024 – Subventions aux associations 2024
- →Approuvée à l’unanimité
- 50/2024 – Location des salles – Révision des tarifs de location - →Approuvée à l’unanimité
- 51/2024 – Logements communaux 5 rue Saint Nicolas – Fixation des tarifs de location - →Approuvée à l’unanimité
- 52/2024 – Local 2 rue des Ecoles – MAM – Fixation des loyers - → OUI : 22 ABSTENTION : 2
- 53/2024 – Eglise – Indemnité de gardiennage pour 2024
- → OUI : 23 NON : 1
- 54/2024 – ASSOLI – Convention d’objectifs et de mise à disposition de personnel – Approbation
- → OUI : 23 ABSTENTION : 1
- 55/2024 – Lotissement communal chemin de Saint Louis – Cession de lots - →Approuvée à l’unanimité
- 56/2024 – Plan Local d’Urbanisme intercommunal – Avis sur Arrêt du projet - → OUI : 20 ABSTENTION : 3 NON : 1
- 57/2024 – Lotissement Le Fief du Moulin de la Chèvre – Approbation de la convention de transfert des espaces et équipements communs
- → OUI : 20 NON : 4
- 58/2024 – Modification n°1 du PLU de la Barre-de-Monts – Avis - →Approuvée à l’unanimité
- 59/2024 – Lotissement La Marine – Rectification de la dénomination de la voie - →Approuvée à l’unanimité Page 2 sur 2
- 60/2024 – Lotissement Bel Horizon 2 – Acquisition espaces communs – Rectification des numéros parcelles
- → OUI : 22 NON : 2
- 61/2024 – SyDEV – Convention pour travaux neufs d’éclairage Lotissement Les Villas Mailen
- →Approuvée à l’unanimité
- 62/2024 – Motion contre la cartographie des « zones propices » au développement de l’éolien en mer révélée par la préfecture maritime le 6 mars 2024 - → OUI : 23 ABSTENTION : 1
- 63/2024 – Tableau des effectifs – Création des postes pour les emplois saisonniers - →Approuvée à l’unanimité
- 64/2024 – Tableau des effectifs – Modification
- →Approuvée à l’unanimité