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Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune d'Houlgate.
Lien du pdf (Conseil Municipal - d 23 98 rapport social unique 2022 vise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Intelligence artificielle et robotique,
République Française — Département du Calvados
MAIRIE DE HOULGATE
10, Boulevard des Belges * 14510 Houlgate
| j VILLE , DE
mn
Tél. 02 31 28 14 00 : Mail : mairie@houlgate.fr
D 23-98 L'an deux mille vingt-trois, le trente novembre à dix-huit heures, le conseil municipal,
légalement convoqué, s’est réuni dans la salle des fêtes sous la présidence de son Maire,
Monsieur Olivier COLIN.
RAPPORT SOCIAL PréSens; | UNIQUE 2022. Olivier COLIN, Maire,
Laurent LAEMLE, Annie DUBOS, Olivier HOMOLLE et Dominique FROT, Adjoints au Maire,
Alain GOSSELIN, Alain BERTAUD, Patrick BARBA, Catherine POULAIN, Élisabeth LEGRAND,
Christian MASSON, Joanna DE KERGORLAY, Nathalie MAHIER, Didier FRAGASSI et Patrick
BLOSSE, conseillers municipaux.
Absents excusés :
Sylvia FLEURY : pouvoir donné à Alain BERTAUD
Fabien DUPONT : pouvoir donné à Olivier COLIN
Votants : 19 Céline VOISIN : pouvoir donné à Nathalie MAHIER
Pour : 19 voix Antoine ARIF : pouvoir donné à Patrick BLOSSE
Contre : O voix
Abstention : O voix Annie DUBOS est désignée en qualité de secrétaire de séance et Nathalie VASSALIÈRE, en
qualité de secrétaire auxiliaire.
Olivier HOMOLLE informe que le rapport social unique 2022 de la mairie de HOULGATE a été réalisé et
en présente la synthèse. Il s’agit d’une photographie de la collectivité qui est très intéressante et qui
sera mise à jour régulièrement les années suivantes.
Ce document est un état des lieux essentiel, qui permettra chaque année de comparer et de voir les
évolutions au sein de la collectivité. Il permettra également d’avoir une comparaison avec les autres
collectivités. Il s’agit également d’une feuille de route pour les élus.
Olivier HOMOLLE précise que le premier Rapport Social Unique, établi au titre de l’année 2021, avait
été réalisé de façon manuelle et non automatique, contrairement à celui de 2022 réalisé de façon
automatique à partir des données extraites du logiciel de gestion des carrières.
Les comparaisons entre les 2 sont donc difficiles, voire impossibles.
Pour exemple, dans le RSU 2022 tous les saisonniers sont pris en compte, alors qu’ils ne l’étaient pas
dans celui de 2021.
Olivier HOMOLLE présente les termes de la synthèse et informe que celle-ci a été présentée aux
membres du comité social territorial lors de la réunion du 15 novembre 2023 et que ceux-ci ont émis
un avis favorable à l’unanimité.
Les membres du Conseil Municipal, à l'unanimité, prennent acte du rapport social unique 2022 de la
mairie de HOULGATE.
“
Va
er COLIN,
Maire.
Accusé de réception en préfecture
014-211403381-20231201-D2398-DE
Date de télétransmission : 01/12/2023
Date de réception préfecture : 01/12/2023