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Compte-Rendu - compte rendu cm du 15 mars 2022
Document publié le Mardi 15 mars 2022 par la commune de Passy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm du 15 mars 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Conseil
Municipal
Compte
rendu
de
la
séance
du
mardi
15
mars
2022
Secrétaire(s)
de
la séance:
Valérie
LACHENAL
Ordre
du
jour:
-Examen
des
devis
et
solutions
pour
la
gestion
des
espaces
verts
/ devis
entretien
Subventions
aux
associations
-Point
sur
de
contrôles
SPANC
-Divers Délibérations
du
conseil:
EXAMEN
DES
SOLUTIONS
ESPACES
VERTS
(2022
004)
Sur
les
6 entreprises
sollicitées,
une
seule
a répondu
avec
un
devis,
d’un
montant
HT
de
7679
euros.
M
Griveau
expose
les
conditions
de
recrutement
potentiel
d’un
agent
communal
qui
travaille
également
pour
deux
autres
communes
à proximité.
Après
examen
des
deux
solutions,
le
Conseil
Municipal
décide
que
les
travaux
pourront
être
effectués
comme
suit 1)Par
un
agent
communal
avec
le
matériel
loué
à St
Marcellin
de
Cray
si
besoin
pour
10
h
par
mois,
en
moyenne,
soit
2.5
heures
par
semaine.
Un
Contrat
à
Durée
Déterminée
d’un
an
est
proposé
à
partir
du
4
avril
2022
Tarif
horaire
chargé
15.60
euros
,
soit
un
coût
approximatif
de
2000
euros
annuel
Tarifs
des
locations
-28.50euros
de
l'heure
pour
le
tracteur
- 46.90
euros
de
l'heure
pour
le
tracteur
et
la
faucheuse
d’accotements
Soit
un
montant
d’
environ
600
euros
annuel
Tonte
et
broyage
des
accotements
hors
des
limites
d'agglomération
,
et
le
jardin
de
la
mairie,
le
nettoyage
des
caniveaux,
taille
et
désherbage
du
cimetière
et
ses
abords,
évacuation
des
déchets
cimetière,
débroussaillage
Petite
Guye
et
ancienne
plantation
des
Vernes,
2}Et
pour
les
autres
travaux
d'espaces
verts,
il
convient
de
reprendre
contact
avec
Les
Jardins
du
Menhir
pour
refaire
un
devis
à valider
début
avril.
Le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité
de
—
Recruter
Monsieur
Nicolas
Patrick
en
Contrat
à
Durée
Déterminée
à temps
non-complet
à
raison
de
204
heures
par
an
à compter
du
4
avril
2022 —
Signer
la
convention
de
mise
à disposition
du
matériel
avec
la
commune
de
Saint
Marcelin
de
Cray
ETUDE
DES
DEVIS
(2022
005)
Madame
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
est
nécessaire
de
procéder
à divers
travaux
sur
la
commune.
Après
présentation
des
divers
devis
par
M
Griveau
et
Mme
Prieur,
le
Conseil
vote
à l'unanimité
les
dépenses
suivantes e
SARL
DEBIEME
(devis
en
annexe)
2616
euros
ttc
pour
la
réfection
de
la
toiture
e
TechniFeu
:extincteur
255.72
euros
ttc
e
Entreprise
Dravert
:Chemin
du
Guicheret
:pose
drain
et
réfection
chaussée
pour
éviter
plaque
verglas
1524
euros
ttc
e
Entreprise
Sareau
:1501,
40
euros
ttc
:réfection
des
deux
ponts
chemin
Colomba
et
passage
pierre,
ainsi
qu’une
réfection
du
portail
de
la
mairie
e
Saur
:changement
du
poteau
incendie
hors
service
1998.57
euros
ttc
ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
(2022
006)
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
à
l'unanimité
des
présents
:
Décide
des
subventions
à
attribuer
pour
2022
pour
un
montant
total
de
280
€ :
- ARPAGH
«
Foyer
Les
Myosotis
» de
Charolles
: 70
€
-
Association
Jouvence
Val
de
Guye
(Formation
jeunes
sapeurs
pompiers
Joncy
et
Saint
Gengoux
le
national)
: 70€
- Maison
du
Terroir
de
Genouilly
: 70
€
- Refuge
Jean
Roche,
Montceau
les
Mines
: 70
€
* Divers Le
SPANC
a
à
ce
jour
contrôlé
les
systèmes
d'assainissement
de
23
habitations.
Six
d’entre
eux
nécessitent
impérativement
une
suite
et
devront
faire
l’objet
d’un
courrier
et
d’un
suivi
pour
s'assurer
que
les
travaux
prescrits
soient
bien
effectués.
Mme
le
Maire
rappelle
qu'il
s'agit
d'une
obligation
légale
(pénal)
ces
courriers
sont
une
obligation
légale.
Il
reste
encore
plusieurs
habitations
à
contrôler,
principalement
des
résidences
secondaires. Le
Conseil
établit
un
premier
planning
prévisionnel
pour
la
tenue
du
bureau
de
vote
pour
les
élections
présidentielles,
et
planifie
la
mise
en
place
des
panneaux.
Mme
le
Maire
indique
que
les
cartes
électorales
seront
éditées
et
remises
après
la
tenue
de
la
Commission
de
Contrôle
le
18
mars.
Quelques
points
relatifs
à
la
sécurité
de
l’accès
au
cimetière
et
l'accessibilité
PMR
sont
évoqués
pour
ajout
sur
la
liste
des
travaux
d'entretien.
Les
offres
de
maitrise
d'œuvre
pour
la
rénovation
de
la
salle
sont
attendues
pour
le
21
mars
et
examinées
en
prochain
conseil
Le
prochain
conseil
est
fixé
au
12
avril
à
17
h,
pour,
entre
autres,
validation
des
comptes
2021
et
du
budget
2022. Fin
de
Séance
20h30