Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 06 JUILLET 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM du 16 JUILLET 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM du 16 JUILLET 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 06 AVRIL 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 06 AVRIL 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM du 08 JUILLET 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM du 08 JUILLET 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 04 MAI 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 24 AOUT 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 22 JUIN 2021
Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 06 JUILLET 2021
Document publié le Mardi 6 juillet 2021 par la commune de Queuille.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 06 JUILLET 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Économie et finances,
Le 7 JUILLET 2021.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION EXTRAORDINATRE DU 6 JUILLET 2021
L’an deux mille vingt et un, le six juillet, à 19 Heures, le Conseil Municipal de
QUEUILLE dûment convoqué s’est réuni en session extraordinaire, à la Mairie, sous la
présidence de Monsieur CANUTO Stéphane, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : Onze
Date de convocation du Conseil Municipal : 2 juillet 2021.
Présents : Messieurs CANUTO Stéphane, HERISSE Willy, PECOUL Jérôme, MAY Patrick,
Mesdames GUEMY Aurélie, MORALES Irène, RAYNAUD Isabelle.
Procuration : de Monsieur MORALES Anthony à Madame MORALES Irène.
Excusés : Madame DEAT Mireille, Messieurs BOUCHET Patrick et TIXIER Tristan.
Secrétaire de séance : Monsieur MAY Patrick.
Le Conseil Municipal, réuni en séance extraordinaire à la mairie le 6 juillet 2021 à 19h00, a pris les décisions suivantes (par 8 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention, sauf indication contraire) :
1) Installation de rideaux occultants à la salle polyvalente et demande de subvention au titre du FIC Plan de relance 2021 :
Le conseil municipal approuve le devis de l’entreprise LACOMBAT pour la fourniture et pose de rideaux occultants à la salle polyvalente, s’élevant à la somme de 4 437,28 € HT. :
il approuve également la note explicative de cette opération, ainsi que le plan de financement prévisionnel établis par le Maire ; et il autorise Monsieur le Maire à solliciter une subvention au titre du FIC 2021 - Plan de relance du Département du Puy De Dôme.
2) Admission en non-valeur de 2 titres de recettes :
Le conseil municipal donne son accord pour annuler 2 titres de recettes émis en 2017,
devenus irrécouvrables, d’une valeur de 1502 € chacun.
3) Décision Modificative N° 3 pour admission en non-valeur :
Sur proposition de Monsieur le Maire, le conseil municipal décide de virer les crédits nécessaires à l’admission en non-valeur ci-dessus mentionnée, des articles 6413 et 6451
à l’article 6541 au budget communal de l’exercice 2021.
4) Questions diverses :
À — Prochain Conseil Municipal ordinaire le vendredi 16 juillet à 19h.
B — Monsieur le Maire informe l’assemblée municipale qu’un panneau « Sens interdit » situé au
rond-point du tilleul de Queuillette a été volé.
1 ) C — Concernant l’école élémentaire de QUEUILLE, un questionnaire pour la fréquentation de la garderie périscolaire à la rentrée de septembre 2021 a été envoyé aux parents et futurs parents d'élèves. Madame Aurélie GUEMY, Adjointe aux affaire scolaires, donne le résultat et le conseil municipal décide de conserver les horaires de garderie comme l’année scolaire
2020/2021, soit de 7 heures à 8 heures 20 le matin et de 16 heures à 18 heures le soir (garderie
payante uniquement de 7 h à 7 h 30 et de 17 h à 18h: 1 € pour toute demi-heure ou heure
entamée).
D - La Communauté de Communes de Combrailles Sioule et Morge peut mettre à disposition un radar pédagogique. Le conseil municipal décide de faire une demande pour l'installer au village des Chanôts, sur la route départementale 90, dans la traversée du village.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h40.