Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 22 JUIN 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 22 SEPTEMBRE 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 22 SEPTEMBRE 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 04 MAI 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 24 AOUT 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM du 16 JUILLET 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM du 16 JUILLET 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 06 JUILLET 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 05 OCTOBRE 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 24 AOUT 2021
Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 22 JUIN 2021
Document publié le Mardi 22 juin 2021 par la commune de Queuille.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 22 JUIN 2021)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Le 23 JUIN 2021
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 juin 2021
L’an deux mille vingt et un, le vingt-deux juin, à 19 Heures, le Conseil Municipal de QUEUILLE dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente, sous la
présidence de Monsieur CANUTO Stéphane, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : Onze
Date de convocation du Conseil Municipal : 17 juin 2021.
Présents : Messieurs CANUTO Stéphane, MORALES Anthony, BOUCHET Patrick, HERISSE Willy, MAY Patrick, Mesdames GUEMY Aurélie, MORALES Irène, RAYNAUD Isabelle.
Madame DEAT Mireille est arrivée à 19 heures 35 et n’a pas pris part aux délibérations portant sur les
points 1 et 2.
Excusés : Messieurs PECOUL Jérôme et TIXIER Tristan.
Secrétaire de séance : Madame MORALES Irène.
Le Conseil Municipal, réuni en séance ordinaire à la mairie le 22 juin 2021 à 19h00, a pris les décisions suivantes (par 9 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention, sauf indication contraire) :
1) Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 4 mai 2021
2) Décision Modificative N° 2 pour achat matériel divers :
Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal un devis de l’entreprise JOEL MOTOCULTURE de ST GEORGES DE MONS, d’un montant total de 1627 euros, pour l'acquisition d’une
débroussailleuse électrique accompagnée d’une batterie et d’un chargeur, et d’une souffleuse à feuilles. Il précise que ces matériels, dont le coût unitaire est inférieur à 500 € TTC, peuvent tout de même être payés en section d'investissement du budget communal 2021 en application des dispositions de l’annexe à l'arrêté du 26/10/2001 (relatif à l’imputation des dépenses du secteur public local pris en application des articles L.2122-21, L.3221-2 et L.4231-2 du CGCT) qui comprend dans sa nomenclature des biens meubles considérés comme valeurs immobilisées, à la ligne Agriculture et
environnement - matériel d’entretien (débroussailleuse, souffleuse à feuilles). IL propose donc de régler ces acquisitions à l’article 2188 du budget communal d’investissement 2021 et d’ouvrir Les crédits nécessaires à ces achats.
3) Convention de fourrière avec le groupe SACPA :
Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal les devis de l’Association Protectrice des Animaux du Puy De Dôme de GERZAT (APA) et de l’entreprise GROUPE SACPA de CASTELIALOUX (Centre animalier de rattachement de GERZAT) pour la capture et mise en fourrière des animaux trouvés à l’état de divagation sur le domaine public.
Il a établi un tableau comparatif des prestations offertes par chaque prestataire.
En I donne lecture de ce tableau, sur lequel il apparaît que l’entreprise GROUPE SACPA, malgré un coût plus élevé que l’APA, offre des services plus complets à la Commune. Il propose donc de contracter avec le GROUPE SACPA, présent au Centre animalier de GERZAT, pour une durée initiale de 6 mois, soit du ler juillet 2021 au 31 décembre 2021, reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. Le coût annuel de la prestation est basé sur un forfait annuel de 1,74 € H.T. par habitant (base recensement INSEE 2018 : 283 habitants), proratisé pour la première période allant du ler juillet 2021 au 31 décembre 2021.
Monsieur le Maire n’a pas souhaité prendre part au vote.
4) Organisation d’une cérémonie pour la Fête Nationale du 14 juillet :
L'idée n’est pas retenue pour cette année.
5) Mise en œuvre de chèques cadeaux et de colis aux agents communaux :
La Commune de Queuille n’étant plus adhérente au CNAS, il appartient au conseil municipal de mettre en place de nouvelles actions sociales envers le personnel communal, dont le montant total par agent, pour 2021, serait équivalent au montant de la dernière adhésion au CNAS payée par la Commune en 2020, soit 212 € par agent actif.
La première action sociale envers les agents communaux consistera à attribuer à chaque agent actif, quel que soit son statut et son temps de travail, un chèque cadeau pour le Noël des adultes d’un montant individuel de 171 € (exonéré de cotisations sociales).
La seconde action sociale consistera à attribuer à chaque agent actif, quel que soit son statut et son temps de travail, un colis de Noël d’un montant de 41 € T.T.C. composé de produits alimentaires ou de produits de beauté et hygiène.
La somme de ces deux actions sociales s’élèvera donc à 212 € pour l’année 2021.
6) Achat d’un défibrillateur et demande de subvention FIC 2021 :
Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal un devis de l’entreprise PARCELIS de RILLIEUX LE PAPE pour la fourniture d’un défibrillateur automatique modèle ZOLL AED3, avec armoire chauffante, signalétique, mise en service en extérieur, maintenance prévue sur 120 mois et formation d’une heure à l’usage de l’appareil, le tout s’élevant à la somme de 2 603,00 € HT. Ii précise que cette acquisition peut bénéficier d’une aide financière du Département du Puy De Dôme dans le cadre du plan de relance au titre du FIC 2021 qui permet de déposer plusieurs dossiers de demandes de subventions. En cas d’accord, le montant de la subvention du Département s’élèvera à 750 €.
7) Avis sur la mission d’archivage proposée par la communauté de communes :
Le sujet est mis en attente et sera remis à l’ordre du jour d’une prochaine réunion du conseil municipal.
8) Choix de la date de la cérémonie en hommage à Monsieur CANNAUD :
La date retenue est le 17 juillet 2021 à 10h00. Une plaque commémorative sera apposée sur un mur du garage communal. Les portes de l’atelier municipal seront ouvertes pour l’occasion pour visite. Un pot sera offert par la municipalité à l’issue de la cérémonie. Une invitation sera déposée dans toutes les boites à lettres des administrés, et adressée aux anciens Maires de la Commune et anciens collègues de Monsieur CANNAUD. La fille de Monsieur CANNAUD et sa compagne recevront une invitation
personnelle.
9) Compte rendu des visites de la Commission des Bâtiments Communaux :
Monsieur Patrick MAY a donné le compte rendu de la commission. Des travaux sont à prévoir. À suivre. 10) Questions diverses :
À — Prochain Conseil Municipal ordinaire le vendredi 16 juillet à 19h.
B — Prévoir ja création d’un emploi permanent de conduite bus scolaire au prochain CM. C — Garderie périscolaire : un questionnaire pour la fréquentation de la garderie périscolaire à la rentrée de septembre 2021 a été envoyé aux parents et futurs parents d’élèves. D - Madame BOULOC, institutrice de la classe des petits, quitte son poste. 2 institutrices à mi-temps occuperont le poste à la prochaine rentrée scolaire. Le conseil d’école aura lieu le 1% juillet 2021. Le TBI sera installé dans la classe des grands le 30 juin 2021.
E- Un point a été fait sur les élections départementales et régionales - 1% tour. F — Accord donné pour le devis de réfection de la Croix de Barroux.
G — Article illustratrice sur La Montagne. Voir animatrice de la Passerelle pour expo artistes. Le 25 juin, une réunion est organisée avec les associations locales pour organiser un éventuel marché
semi-nocturne cet été.
H - ADUHME : décret tertiaire pour bâtiments administratifs supérieurs à 1000 m2. A priori, notre Commune n’est pas concernée pour l’instant.
I — Retournement à Barroux et problème de stationnement : 3 places seront matérialisées avec panneaux. Des places de parking au cimetière, à la savonnerie et au Marcha doivent aussi être créées. Le technicien voirie de la Communauté de Communes de Combrailles Sioule et Morge va faire de propositions. Ces travaux peuvent être éligibles à des subventions.
J — Le Projet de Territoire établi par la Communauté de Communes sera présenté au cinéma La Viouze
le 03/07/2021. Visio possible en Mairie.
K — Info GEMAPI donnée par Monsieur Patrick BOUCHET, conseiller municipal membre de la Commission ad ’hoc.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h18
Le Maire : Stéphane CANUTO
u