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Document publié le Lundi 21 novembre 2022 par la commune de Séez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 21 novembre 22 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Télécommunications et internet,
NE 74 se ® PORTE OU COL Q & DU PETIT SAINT-BERNARD
Mairie de Séez
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2022 à 20h00
Liste des délibérations
Affichée et publiée sur le site internet de la ville le 25 novembre 2022
Président de séance : Lionel ARPIN, Maire
Secrétaire de séance : Coline MARGUERETTAZ, conseillère municipale
Délibération Objet de la délibération Vote numero
2022-009-001 Présentation du rapport d’activité 2021 de La Communauté de Approuvé à Communes de Haute Tarentaise l'unanimité
_nno. Subdélégation à un adjoint pour la représentation de la commune Approuvé à 2022-003-002 en justice l'unanimité
2022-009-003 Mise à jour du Règlement Intérieur nes 4 unanimité
vse Rires ; à Approuvé à 2022-009-004 Décision modificative n°2 au budget principal l'unanimité
2022-009-005 Décision modificative n°1 au budget annexe eau et assainissement ur à unanimité
-nnd: : ë Approuvé à 2022-009-006 Motion sur Les finances locales l'unanimité
re Tr : Approuvé à 2022-009-007 Mise à jour du tableau des emplois l'unanimité
2022-009-008 Renouvellement d’un Contrat Emploi Compétences (CEC) pour les Approuvé à services techniques l’unanimité
Eh: Création d'emplois pour accroissement saisonnier d’activité pour Approuvé à 2022-009-009 les services techniques l'unanimité
AG. Groupement de commandes pour des prestations d'exploitation Approuvé à 2022-003-010 forestière l'unanimité
2022-009-011 Convention de passage de canalisations souterraines - parcelle Approuvé à AH 441 - Route du Col du Petit St Bernard l'unanimité
Reconduction d’un bail d’une antenne téléphonique à Saint Approuvé à P0RE 00" AT Germain l'unanimité
2022-009-013 Convention de financement d’un service de transport non urbain Approuvé à avec la Région Auvergne Rhône-Alpes l'unanimité
2022-009-014 Programme Espace Valléen Tarentaise Vanoise - requalification Approuvé à Espace Baroque Tarentaise l'unanimité 2022-009-015 Tarifs des secours héliportés et sur domaine skiable pour la saison 2022/2023 Approuvé à l'unanimité
2022-009-016 Projet de retenue collinaire pour Le secours en eau potable, l’agriculture et La neige de culture - classement de secteur à titre Délibération
de mesure compensatoire reportée
Approuvé
2022-009-017 Convention Territoriale Globale à 13 pour et 2 abstentions