Ordre du Jour - ODJ V2

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Ordre du Jour - ODJ(5)

Ordre du Jour - ODJ V2 Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Villeneuve-d'Ascq. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ V2)Thèmes du document : Sport, Tourisme, Changement climatique, 1

CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 13 FÉVRIER 2024

18 h 45 – Salle du Conseil

1er étage de l'Hôtel de Ville

Monsieur Gérard CAUDRON

 Démission d'un conseiller municipal et installation du suivant de liste - Mise à jour du tableau du Conseil municipal

- Mise à jour de la composition des commissions

- Mise à jour du tableau des indemnités des élus

Madame Saliha KHATIR

 Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

Monsieur Sylvain ESTAGER

 Rapport sur les orientations budgétaires 2024

Monsieur Gérard CAUDRON

 Proposition de nomination du représentant titulaire et de son suppléant à l'Assemblée générale de l'Agence France Locale - Société Territoriale

 Renouvellement de l'autorisation d'installer trois bâches de dimensions exceptionnelles sur le parking A2 du Stade DECATHLON ARENA - stade Pierre Mauroy

Monsieur Sylvain ESTAGER

 Attribution par la MEL d'un fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal, pour la rénovation de l'éclairage public de la rue de Lannoy

 Attribution par la MEL d'un fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal pour la rénovation de l'éclairage public de plusieurs rues, quartier de Brigode, rue de la recherche et rue Marcel Bouderiez2

 Attribution par la MEL d'un fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal pour la rénovation de la GTC dans plusieurs bâtiments

 Autorisation de signature de la convention de concession de service public relative à la gestion de la fourrière automobile de la Ville de Villeneuve d'Ascq

Madame Françoise MARTIN

 Sectorisation scolaire du premier degré - mise à jour

Monsieur Farid OUKAID

 Conventions cadres relatives à l'organisation et au succès des jeux olympiques et paralympiques Paris 2024 sur le territoire villeneuvois

 Affectation d’une subvention exceptionnelle au club ESBVA-LM au titre de sa qualification en quart de finale de l’Euroleague

Monsieur Alexis VLANDAS

 Convention de projet collectif entre la ville de Villeneuve d'Ascq et l'Université de Lille

Monsieur Jean-Michel MOLLE

 Actualisation du barème de remboursement relatif aux frais d'hébergement des agents de la commune de Villeneuve d'Ascq

 Actualisation du tableau des effectifs

 Autorisation de recrutement par voie contractuelle sur des emplois permanents

 Convention de partenariat programme "Apprentis solidaires" entre l'Association de la fondation étudiante pour la ville (AFEV) et la Ville

Monsieur David DIARRA

 Projet Sport et Coopération décentralisée : seconde phase de l'opération "panier gagnant au Féminin"

Madame Dominique FURNE

 Adhésion de la ville de Villeneuve d'Ascq à l'association Proscitec

 Mise à jour des tarifs dans les espaces de vente des structures culturelles municipales

 Appel à manifestation d'intérêt métropolitain - Bibliothèque numérique métropolitaine

Monsieur Gérard CAUDRON

 Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales

 Motion déposée par le groupe ACCES demandant l'abrogation de la loi "Immigration"3