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Document publié le Mercredi 18 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Hérault - Bureau 18 octobre 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Banque,
COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD-HERAULT
1 ALLEE DU LANGUEDOC
34620 PUISSERGUIER
Liste des délibérations prises lors de la séance du Bureau
Communautaire du 18 octobre 2023
N° dela BE EUE délibération OBJET Décision Vote
Création d'un poste de rédacteur Voté à .
ERSTA territorial principal de 2è"e classe l'unanimité BOUR12Z
Convention de mise à disposition de 2 nés
2023-112 | agents à la mairie de Puisserguier sur les . us POUR : 12 . l'unanimité
temps cantine
Rachat des parcelles acquises par l’EPF ÿoié à
2023-113 | dansle cadre de la construction des bassins linantiiité POUR : 12
écrêteurs de crue à Creissan
Certifié affiché au siège de la communauté et mis en ligne sur le site internet de la
Communauté Sud-Hérault
Le 25/10/2023
La secrétaire de séance
DAUZAT Elisabeth