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Procès Verbal - Proces Verbal cm 24 06 2016
Document publié le Vendredi 24 juin 2016 par la commune de Longchamp-sur-Aujon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal cm 24 06 2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
1
COMMUNE DE LONGCHAMP-SUR-AUJON
PROCÈS VERBAL D’UNE RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 24 JUIN 2016
PRESENTS : Alain TOURNEBISE, Maire, Jean-Claude RONCARI, Grégory FONTAINE, Annette VOIRIN, Adjoints, Xavier GAMBA, Etienne LECLERE, Gilles BARDU, Sandrine FLEURY, Fabrice FOUTRIER, Bertrand THIEBAULT, Conseillers Municipaux.
ABSENT : Denis LEMAIRE.
Monsieur Xavier GAMBA est élu secrétaire de séance.
Le Conseil Municipal à l’unanimité approuve le procès-verbal du 20 mai 2016.
Le Maire passe à l’examen de l’ordre du jour :
1. Commune de MARANVILLE – Participation aux frais scolaires,
2. Commune de VILLE-SOUS-LA-FERTE – Participation aux frais scolaires, 3. Questions diverses.
1) COMMUNE DE MARANVILLE – PARTICIPATION AUX FRAIS
SCOLAIRES
A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte de régler à la Commune de MARANVILLE la participation financière des dépenses scolaires des enfants domiciliés à LONGCHAMP-SUR-AUJON et ayant fréquenté l’école de
MARANVILLE au cours de l’année scolaire 2014/2015, soit :
§ 650 € x 4/10 = 260 € pour la classe maternelle,
§ 400 € x 2/10 = 80 € pour la classe élémentaire.
TOTAL = 340 euros
2) COMMUNE DE VILLE-SOUS-LA-FERTE – PARTICIPATION AUX FRAIS SCOLAIRES
A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte de régler à la Commune de VILLE- SOUS-LA-FERTE la participation financière des dépenses scolaires des enfants domiciliés à LONGCHAMP-SUR-AUJON et ayant fréquenté les groupes
scolaires de CLAIRVAUX et des FORGES-SAINT-BERNARD au cours de l’année scolaire 2015/2016, soit :
§ Cycle 1 : 1 188,12 € x 14 = 16 633,68 €
+ 1 188,12 € x 5/10 = 594,06 €
§ Cycle 2 : 536,62 € x 7 = 3 756,34 €
§ Cycle 3 : 367,16 € x 12 = 4 405,92 €
+ 367,16 € x 7/10 = 257,01 €
TOTAL = 25 647,01 euros
Maranville –
Participation aux Frais
scolaires
Délib. n° 27/2016
Visée S/P le 30/06/2016
Ville-Sous-La-Ferté –
Participation frais
scolaires
Délib. n° 28/2016
Visée S/P 30/06/2016 2
3) QUESTIONS DIVERSES
• Bertrand THIEBAULT propose aux membres du Conseil Municipal l’acquisition d’une échelle limnimétrique (échelle de niveau d’eau et repère de crues).
• Les membres du Conseil Municipal font le point sur l’organisation des 13 et 14 juillet 2016 en présence de deux membres de l’Association « APE LES ECOLIERS DE LA CLAIRVALLEE DE L’AUJON », organisatrice de cette manifestation.
• Jean-Claude RONCARI présente aux membres présents des devis pour la réfection du chemin de la Loire.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 H 30.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
X. GAMBA A. TOURNEBISE