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Procès Verbal - PV 04.03.2026
Déliberation - LDD 21.03.2025 VF
Procès Verbal - PV 04.03.2026 VF
Document publié le Mercredi 4 mars 2026 par la commune de Loubeyrat.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 04.03.2026 VF)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
1
Procès-verbal
Conseil municipal du mercredi 04 Mars 2026
Nombre de membres en exercice : 15
Par suite d’une convocation en date du 27 février 2026, les membres composant le Conseil municipal de LOUBEYRAT se sont
réunis, Salle polyvalente, le 04 Mars 2026 à 18 heures sous la présidence M. Sébastien BLANC, Maire.
Présents : M. BLANC Sébastien, Le Maire
Mme Gaëlle BARADUC, M. Laurent BERTHELOT, Mme Karine ENGEL, M. Pierre EVRAIN, Mme Catherine FAIDIT, M. Stéphane
LOBREGAT, Mme Lucie GILLES, M. Lionel GUILLOT, Mme Sylvie TAMISIER.
Excusés : Mme Evelyne GARDARIN ayant donné pouvoir à Mme Catherine FAIDIT
Mme Jessica DEBRIOUDE ayant donné pouvoir à M. Laurent BERTHELOT
M. Corentin BONNY ayant donné pouvoir à M. Pierre EVRAIN
Absents : Mme Valérie CAUDRELIER-PEYNET, M. Frédéric HARDOUIN
Mme Catherine FAIDIT a été élue secrétaire de séance.
Validation du procès-verbal de la séance du 25 février 2026.
Le procès-verbal du Conseil municipal a été diffusé à l’ensemble des élus qui sont réputés en avoir fait lecture.
Le compte rendu de la séance du 25/02/2026 est validé à l’unanimité.
Utilisation des délégations du Conseil municipal au Maire :
Enumération faite des utilisations des délégations du Conseil municipal au Maire.
NEANT
Décisions et débats du Conseil municipal :
Délibération n° 2026-03-001 examinée le 25/02/2026 – Budget/Finances : vote du CFU 2025 du budget communal.
[M. le Maire sort de la salle, ne participe ni aux débats, ni au vote].
Le Conseil municipal, à l’unanimité, vote le compte financier unique 2025 du budget communal tel que suit :
Le CFU est consultable sur simple demande en mairie. 2
Délibération n° 2026-03-002 examinée le 25/02/2026 – Budget/Finances : vote du CFU 2025 du budget assainissement.
[M. le Maire sort de la salle, ne participe ni aux débats, ni au vote].
Le Conseil municipal, à l’unanimité, vote le compte financier unique 2025 du budget assainissement tel que suit :
Le CFU est consultable sur simple demande en mairie.
Délibération n° 2026-03-003 examinée le 25/02/2026 – Budget/Finances : vote du CFU 2025 du budget lotissement.
[M. le Maire sort de la salle, ne participe ni aux débats, ni au vote].
Le Conseil municipal, à l’unanimité, vote le compte financier unique 2025 du budget lotissement tel que suit :
Le CFU est consultable sur simple demande en mairie.
Délibération n° 2026-03-004 examinée le 25/02/2026 – Etat récapitulatif 2025 des indemnités des élus.
Le Conseil municipal prend acte du tableau récapitulatif des indemnités versées en 2025 aux élus. Ce tableau est consultable sur simple demande en mairie.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h40.
Procès-verbal arrêté le 20/03/2026
A Loubeyrat
Le Président de séance La Secrétaire de séance Laurent BERTHELOT Gaëlle BARADUC