Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=11935&path=ODJ Conseil Munic
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=12248&path=ODJ Conseil Munic
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=12883&path=ODJ Conseil Munic
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=12899&path=ODJ Complementair
unknown - cms viewFile.php?idtf=13304&path=CLA
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=13534&path=ODJ CM 031024
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=13298&path=Deliberation n 24
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=14712&path=ODJ CM 12062025
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=12756&path=Deliberation n 24
unknown - cms viewFile.php?idtf=12008&path=Annexe a la conve
Ordre du Jour - cms Conseil municipal 2 juin 2022
Document publié le Jeudi 2 juin 2022 par la commune de Décines-Charpieu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms Conseil municipal 2 juin 2022)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL
Le prochain Conseil municipal aura lieu le :
Jeudi 02 juin 2022, à 19 H
A la Salle des Fêtes
L’ordre du jour est le suivant :
Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 30 mars 2022
Liste des marchés et avenants
Liste des décisions
1. Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Approbation du compte de gestion de l’exercice 2021
2. Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Approbation du compte administratif de l’exercice 2021
3. Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Affectation du résultat de l’exercice 2021 – Report des excédents
4. Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2022
5. Budget principal de la Commune – Approbation du compte de gestion de l’exercice 2021
6. Budget principal de la Commune – Approbation du compte administratif de l’exercice 2021
7. Budget principal de la Commune – Affectation du résultat de l’exercice 2021 – Report des excédents
8. Budget principal de la Commune – Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2022
9. Travaux de démolition et de reconstruction de l’école maternelle Charpieu en bâtiments modulaires – Modification d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP n° 26)
10. Travaux de désimperméabilisation et d’aménagement paysager de la cour est du groupe scolaire Jean Jaurès – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
Direction Générale Adjointe Ressources
Service Affaires Juridiques
AH 11. Convention de groupement de commandes entre la Ville de Décines-Charpieu et le CCAS pour le renouvellement du marché des prestations d’assurances 12. Demande de subvention pour les équipements de protection des policiers municipaux 13. Implantation d’un dispositif de caméras mobiles de lutte contre les dépôts sauvages récurrents et contre la délinquance
14. Subvention numéraire allouée à l’association Vahiné Nui
15. Subvention numéraire allouée au Foyer Socio-éducatif du collège Maryse Bastié 16. Subvention à diverses associations dans le cadre de la manifestation du Déci’Run 17. Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
18. Octroi des titres restaurant aux agents de la Ville et du CCAS et adhésion au contrat- cadre « titres restaurant » du CDG69
19. Nouveau règlement fixant le régime des astreintes de la Collectivité 20. Elections professionnelles du 8 décembre 2022 – Constitution des instances représentatives du personnel communes à la Ville et au CCAS
21. Pacte de cohérence métropolitain – Avis sur le Projet de territoire 22. Convention d’adhésion aux activités de Conseil en Energie Partagé du SIGERLy 23. Convention d’éco-pâturage pour l’exercice d’une activité pastorale en centre-ville de Décines-Charpieu
24. Programmation Politique de la Ville 2022 – Montant participation Etat (ANCT) et Ville 25. Gestion Sociale et Urbaine de Proximité (GSUP) – Année 2022 - Modalités de participation au financement
26. Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale de l’exercice 2021 – Compte rendu des actions engagées
27. Subvention CAF Fonds Publics et Territoires 2022 – Groupe d’échanges et de formation pour les professionnels accompagnant les publics jeunes
Madame le Maire,
Laurence FAUTRA