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Ordre du Jour - cms Conseil Municipal 12 octobre
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Décines-Charpieu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms Conseil Municipal 12 octobre)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL
Le prochain Conseil municipal aura lieu le :
Jeudi 12 octobre 2023, à 19 H 00
En Salle des Fêtes
L’ordre du jour est le suivant :
Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 06 juillet 2023
Liste des marchés et avenants
Liste des décisions
1. Avis de la Ville de Décines-Charpieu sur le projet d’amplification de la Zone à Faibles
Emissions (ZFE)
2. Modification de la composition des Commissions municipales – Election de nouveaux membres
3. Désignation de nouveaux membres siégeant dans différents organismes extérieurs
4. Approbation du rapport de gestion 2022 de la Société Publique Locale SEGAPAL
5. Secteur du Projet du PUP Décines Roosevelt – Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la Société Décines Roosevelt et la Métropole de Lyon dans un périmètre élargi de participation délibérée
6. Convention relative au versement d’un fonds de concours par la Commune de Décines-Charpieu à la Métropole de Lyon sur le champ de la voirie pour l’année 2023 7. Dénomination d’une voie nouvelle autour du Projet D-Side
8. Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Décines-Charpieu au Groupement
d’Intérêt Publique MMI’e et convention de partenariat au titre de l’année 2023
9. Aide à l’investissement des Projets de Territoire – Demande d’une subvention d’investissement relative à l’achat d’instruments de musique
10. Modification du Règlement intérieur de la Ludothèque
11. Attribution d’une subvention dans le cadre du soutien à la diffusion du spectacle vivant au titre du volet culturel de la Conférence Territoriale des Maires Rhône-Amont – Festival Arta Sacra 2023
Direction Générale Adjointe aux Ressources
Service des Affaires Juridiques
AH 12. Participation financière de la Métropole de Lyon à des frais d’ingénierie liés à l’évaluation et au renouvellement de la Convention Locale d’Application de Décines- Charpieu
13. Activités socio-éducatives au collège (CEL) – Attribution et répartition de la subvention par la Délégation Régionale Académique à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports (DRAJES)
14. Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale de l’exercice 2022 – Compte- rendu des actions engagées
15. Répartition et subvention CAF Fonds Public et Territoires 2023 – Plateforme locale d’accueil en ALSH pour les enfants en situations de handicap (ESH) ou atteints de maladie chronique
16. Vœu du Conseil municipal de soutien inconditionnel aux populations du Haut- Karabagh
Madame le Maire,
Laurence FAUTRA