Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2023 004 Recueil des arrêtés 2 février
Arrêté - 2023 004 Recueil des arrêtés 2 février
Arrêté - 2024 004 Recueil des arrêtés du 16 février 0
Arrêté - 2024 004 Recueil des arrêtés du 16 février 0
Arrêté - 2026 002 Recueil des arrêtés du 4 février 2026
Arrêté - 2026 008 recueil des arretes du 27 fevrier 2026
Arrêté - 2026 007 recueil des arretes du 26 fevrier 2026
Arrêté - 2026 006 recueil des arretes du 24 fevrier 2026
Arrêté - 2026 003 recueil des arretes du 10 fevrier 2026
Arrêté - 2022 004 Recueil des délibérations et arrêtés 29 j
Arrêté - 2026 004 recueil des arretes du 19 fevrier 2026
Document publié le Jeudi 19 février 2026 par la commune de Commequiers.
Lien du pdf (Arrêté - 2026 004 recueil des arretes du 19 fevrier 2026)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Recueil
de
publication
des
arrêtés
N°
2026-004
Mis
en
ligne
le
19
février
2026
Publié
électroniquement
le
19
février
2026 En
application
des
articles
L.
2131-1
et
R.
2131-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
dans
les
communes
de
3
500
habitants
et
plus,
les
actes
réglementaires
et
les
décisions
ne
présentant
ni
un
caractère
réglementaire,
ni
un
caractère
individuel
doivent
être
publiés
sous
format
électronique,
sur
le site
internet
de
la
commune.
Lorsqu'une
personne
demande
à
obtenir
sur
papier
un
acte
publié
sous
forme
électronique,
le
maire
le
lui
communique.
Il
n’est
pas
tenu
de
donner
suite
aux
demandes
abusives,
en
particulier
par
leur
nombre
ou
par
leur
caractère
répétitif
et
systématique.
Les
demandes
de
communication,
en
version
papier,
des
actes
publiés
sous
forme
électronique
sont
à
demander
à
l’accueil
de
la
mairie
ou
par
mail
servicespopulation@commequiers.fr.
Certains
des
actes
publiés
ci-après
ont
pu
être
rendus
anonymes
conformément
aux
dispositions
du
deuxième
alinéa
de
l’article
L.
312-1-2
du
code
des
relations
entre
le
public
et
l'administration,
relatives
à
la
protection
des
données
personnelles.
Les
catégories
de
documents
et
informations
qui
dérogent
à
l'obligation
d’anonymisation
sont
énumérées
à
l’article
D.
312-1-3
de
ce
code.
Publié
électroniquement
le
19
février
2026 Arrêté
du
11
février
2026
Arrêté
n°2026_61,
portant
arrêté
de
circulation
et
de
stationnement
Place
des
Anciens
d'AFN,
sur
la
section
comprise
entre
La
place
de
l’Eglise
et
la
rue
du
11
Novembre,
le
22
février
2026
Arrêté
du
16
février
2026
Arrêté
n°2026_70,
portant
arrêté
de
circulation
d’AFN,
sur
la
rue
du
11
Novembre,
rue
Charles
de
Gaulle,
route
de
Saint
Maixent,
le
22
février
2026
Arrêté
du
16
février
2026
Arrêté
n°2026_71,
portant
arrêté
d'annulation
des
compétitions
sportives,
au
complexe
sportif,
en
raison
du
déroulement
de
la
course
cycliste
«
Circuit
des
plages
Vendéennes
»,
le
22
février
2026
Arrêté
du
16
février
2026
Arrêté
n°2026_72,
portant
arrêté
de
stationnement
sur
des
sections
des
rues,
Charles
de
Gaulle,
du
11
novembre
et
du
Château,
le
22
février
2026
Arrêté
du
16
février
2026
Arrêté
n°2026_73,
portant
arrêté
de
circulation
instaurant
un
sens
unique
sur
une
section
de
la
rue
du
Château,
le
22
février
2026
Arrêté
du
17
février
2026
Arrêté
n°2026_74,
portant
arrêté
de
circulation
au
rond-point
du
Colonel
Beltrame,
le
22
février
2026
Arrêté
du
17
février
2026
Arrêté
n°2026_75,
portant
arrêté
de
sur
une
section
du
chemin
de
l’Enclose,
le
22
février
2026
Publié
électroniquement
le
19
février
2026 REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
VENDEE
LE
MAIRE
DE
COMMEQUIERS
Arrêté
N°2026_61
VU
la
loi
modifiée
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
collectivités
locales;
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L 2213.1
à
L 22136;
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
110.1,
R
110.2,
R
411.5,
R
411.8,
R
411.25,
R
417.4,
R
417.9,
R
417.10
et
R
417.12;
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
(livre
|-
quatrième
partie
- signalisation
de
prescription)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
modifié
du
7
juin
1977;
Considérant
que
la
circulation
et
le
stationnement
en
bordure
et
sur
la
chaussée
de
la
Place
des
Anciens
d'A.F.N.,
doivent
être
interdits
en
raison
de
l’organisation
de
la
course
cycliste
«
Circuit
des
Plages
Vendéennes
»
qui
se
déroulera
le
22
février
2026
;
ARTICLE
1 :
ARTICLE 2
:
ARTICLE 3 : ARTICLE
4 :
ARTICLE
5 :
ARTICLE
6:
ARRETE
La
circulation
et
le
stationnement
de
tous
les
véhicules
sont
interdits
en
bordure
et
sur
la
chaussée
de
la
Place
des
Anciens
d'A.F.N.,
sur
la
section
comprise
entre
la
voie
dénommée
Place
de
l'Eglise
(RD754)
et
la
rue
du
11
Novembre.
La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'instruction
interministérielle
-
quatrième
partie
-
signalisation
de
prescription
-
sera
mise
en
place
à
la
charge
de
l'organisateur. Les
dispositions
définies
par
l'article
1°
prendront
effet
le
jour
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation
prévue
à
l'article
1
ci-dessus
et
cesseront
à
la
fin
de
la
course.
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
et
à
chaque
extrémité
du
chantier
ainsi
que
dans
la
commune
de
Commequiers,
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
NANTES,
6
allée
Ile
Gloriette,
44041
NANTES
dans
un
délai
de
2
mois
suivant
sa
publication. Le
Maire
de
la
commune
de
Commequiers,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la VENDEE,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
A
Commequiers,
le
11
février
2026
Le
Maire,
Philippe
MOREAU
Publié
électroniquement
le :
1 Q
FEV.
2026 REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
VENDEE
LE
MAIRE
DE
COMMEQUIERS
Arrêté
N°2026_70
VU
la
loi
modifiée
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
collectivités
locales;
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
110.1,
R
110.2,
R
411.5,
R
411.8,
R
411.18etR
411.25
à
R
411.28
;
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213.1
à
L
22136;
VU
l'arrêté
interministériel
modifié
du
24
novembre
1967,
portant
instruction
générale
sur
la
signalisation
routière,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992
;
VU
la
demande
formulée
par
l'organisation
de
la
course
cycliste
«
CIRCUIT
DES
PLAGES
VENDÉENNES
» ;
Considérant
qu'en
raison
du
déroulement
de
la
course
cycliste
« CIRCUIT
DES
PLAGES
VENDÉENNES
»,
sur
la
route
de
Saint
Maixent,
la
rue
Charles
de
Gaulle
et
la
rue
du
11
Novembre,
le
22
février
2026,
il
y
a
lieu
d'interdire
la
circulation
lors
du
passage
des
coureurs
sur
ces
voies
et
d'obliger
les
utilisateurs
à
circuler
dans
le
sens
Saint-Maixent-sur-Vie
vers
le
centre
bourg
de
Commequiers
;
Considérant
que
les
véhicules
à
qui
s'applique
cette
interdiction
peuvent
emprunter
les
itinéraires
de
déviation
définis
au
présent
arrêté
;
ARRETE
ARTICLE
1:
Du
22
février
2026
à
7h00
au
22
février
2026
à
20h00,
date
prévisionnelle
de
fin
de
la
course
cycliste,
sur
la
rue
du
11
Novembre,
rue
Charles
de
Gaulle
et
route
de
Saint
Maixent,
/a
circulation
sera
autorisée
uniquement
dans
le
sens
Saint-Maixent-sur-Vie
vers
le
centre
bourg
de
Commequiers,
la
circulation
sera_interdite
lors
du
passage
de
la
course
cycliste.
ARTICLE
2:
Pendant
la
même
période,
la
circulation
sera
déviée
par
l'itinéraire
de
déviation
conformément
au
plan
joint
en
annexe
au
présent
arrêté.
ARTICLE
3:
Nonobstant
les
dates
fixées
à
l'article
1er,
ces
dispositions
d'exploitation
de
la
circulation
cesseront
à
la
fin
effective
des
travaux,
concrétisée
par
la
levée
de
la
signalisation.
ARTICLE
4:
La
signalisation
de
restriction
et
de
déviation
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
temporaire
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992.
La
fourniture,
la
pose
et
la
maintenance
de
la
signalisation
seront
assurées
par
les
soins
de
l'organisation
de
la
course
cycliste.
ARTICLE
5:
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
6:
Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
et
à
chaque
extrémité
du
chantier
ainsi
que
dans
la
commune
de
Commequiers,
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
NANTES,
6
allée
Ile
Gloriette,
44041
NANTES
dans
un
délai
de
2
mois
suivant
sa
publication.
ARTICLE
7
:
Le
Maire
de
la
commune
de
Commequiers,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
VENDEE,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécutionf
du
présent
arrêté
Le
Maire,
Philippe
MOREAU
(ble
Le
sorry 20% REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
VENDEE
Arrêté
N°2026_71
VU
la
loi
modifiée
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
collectivités
locales;
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
110.1,
R
110.2,
R
411.5,
R
411.8,
R
411.18
et
R
411.25
à
R
411.28;
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213.1
à
L 22136;
VU
l'arrêté
interministériel
modifié
du
24
novembre
1967,
portant
instruction
générale
sur
la
signalisation
routière,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisatio
routière,
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
g
ovembre
1992
|
VU
la
demande
formulée
par
l'organisation
de
la
course
cycliste
«
CIRCUIT
DES
PLAGES
VENDEENNES
»;
VU
l'arrêté
N°2026_
70
du
16
février
2026 ;
Considérant
qu'en
raison
du
déroulement
de
la
course
cycliste
«
CIRCUIT
DES
PLAGES
VENDÉENNES
»,
sur
la
rue
du
11
Novembre,
la
rue
Charles
de
Gaulle
et
la
route
de
Saint
Maixent,
le
22
février
2026,
interdisant
la
circulation
et
le
stationnement
le
long
de
ces
voies
lors
du
passage
des
coureurs
;
Considérant
la
réquisition
de
l'ensemble
du
complexe
sportif
pour
la
course
cycliste
;
il
y
a
lieu
d'annuler
toutes
les
compétitions
sportives
le
dimanche
22
février
2026
;
ARRETE
ARTICLE
1:
Toutes
les
compétitions
sportives
seront
annulées
le
dimanche
22
février
2026.
ARTICLE
2:
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
3:
Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
et
à
chaque
extrémité
du
chantier
ainsi
que
dans
la
commune
de
Commequiers,
peut
faire
objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
NANTES,
6
allée
lle
Gloriette,
44041
NANTES
dans
un
délai
de
2
mois
suivant
sa
publication.
ARTICLE
4:
Le
Maire
de
la
commune
de
Commequiers,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
VENDEE,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
A
Commequiers,
le
16
février
2026
Le
Maire,
Philippe
MOREAL
Publié
électroniquement le
:
4 Q
FEV,
2026 REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
VENDEE
Arrêté
N°2026_72
VU
la
loi
modifiée
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
collectivités
locales:
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213.1
à
L
22136;
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
110.1,
R
110.2,
R
411.5,
R
411.8,
R
411.25,
R
417.4,
R
417.9,
R
417.10
et
R
417.12
;
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
(livre
1-
quatrième
partie
- signalisation
de
prescription)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
modifié
du
7
juin
1977
;
Considérant
que
le
stationnement
en
bordure
et
sur
la
chaussée
de
la
rue
Charles
de
Gaulle,
la
rue
du
11
Novembre
et
la
rue
du
Château
(sur
la
portion
comprise
entre
le
rond-point
du
Colonel
Beltrame
et
le
square
de
l'Octroi,
doit
être
interdit
en
raison
de
la
course
cycliste
du
22
février
2026)
;
ARRETE
ARTICLE
1
:
Le
stationnement
de
tous
les
véhicules
est
interdit
en
bordure
et
sur
la
chaussée
de
:
-
la
rue
Charles
de
Gaulle,
sur
la
section
comprise
entre
le
chemin
de
l’Enclose
et
la
Place
du
8
Mai
-
Ja
rue
du
11
Novembre,
sur
la
section
comprise
entre
la
Place
du
8
Mai
et
la
rue
de
la
Vie
-
la
rue
du
Château,
sur
la
section
comprise
entre
la
Place
du
Colonel
BELTRAME
et
le
square
de
l’Octroi
ARTICLE
2:
La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'instruction
interministérielle
-
quatrième
partie
-
signalisation
de
prescription
-
sera
mise
en
place
à
la
charge
de
la
commune
de
Commequiers.
ARTICLE
3:
Les
dispositions
définies
par
l'article
1°’
prendront
effet
le
jour
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation
prévue
à
l'article
1
ci-dessus.
ARTICLE
4:
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
5:
Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
et
dans
la
commune
de
Commequiers.
ARTICLE
6:
Le
Maire
de
la
commune
de
Commequiers,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la VENDEE,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
A
Commequiers,
le
16
février
2026
Le
Maire,
Philippe
"0
{]
Publié
électroniquement le
:
1e
FEV,
2076
C2 REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
VENDEE
Arrêté
N°2026_73
VU
la
loi
modifiée
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
collectivités
locales
;
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213.1
àL22136;
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
110.1,
R
110.2,
R
411.5,
R
411.8,
R
411.18etR
411.25
à
R
411.28;
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
(livre
|-
quatrième
partie
- signalisation
de
prescription)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
modifié
du
7 juin
1977
;
Considérant
que
sur
la
chaussée
de
la
rue
du
Château,
sur
la
section
comprise
entre
la
rue
de
l'Aumônerie
et
le
rond-point
du
Colonel
BELTRAME,
il est
nécessaire
d'instaurer
un
sens
unique
de
la
circulation
le
22
février
2026
en
raison
de
la
course
cycliste,
dans
le
sens
du
centre
bourg
de
Commequiers
vers
St
Christophe
du
Ligneron.
ARTICLE
1
:
ARTICLE 2
:
ARTICLE 3
:
ARTICLE
4 :
ARTICLE
5
:
ARTICLE 6 :
ARRETE
Dans
l'agglomération
de
Commequiers,
sur
la
rue
du
Château,
sur
la
section
comprise
entre
la
rue
de
l'Aumônerie
et
le
rond-point
du
Colonel
BELTRAME,
un
sens
unique
de
la
circulation
est
instauré
le
22
février
2026,
en
raison
de
la
course
cycliste
dans
le
sens
du
centre
bourg
de
Commequiers
vers
St
Christophe
du
Ligneron.
Les
véhicules
susceptibles
d'utiliser
le
sens
opposé
interdit,
emprunteront
l'itinéraire
suivant
:rue
de
l'Aumônerie,
rue
de
la
Tonnelle.
La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'instruction
interministérielle
-
quatrième
partie
-
signalisation
de
prescription
-
sera
mise
en
place
à
la
charge
de
la
commune
de
Commequiers.
Les
dispositions
définies
par
l'article
1°
prendront
effet
le
jour
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation
prévue
à
l'article
1
ci-dessus.
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
et
dans
la
commune
de
Commedquiers.
Le
Maire
de
la
commune
de
Commequiers,
le Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la VENDEE,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
A
Commequiers,
le
16
février
2026
Le
Maire,
Philippe
MOREAU
Poblie
Le
19FE.20% “80153
3e
‘
80155
À
#
è
AË0267
4
à
/
X
AË0075
385
-B0945
\
U
Àà
:
‘
2E0266
i
+
À
ae 6e
|
aDoaat
1
2e
.
pro
685
Zi:
abo4ss
79
28°
«
d60sso
' 87.
"
.e,.
/
\
ADO453-
80135
2 VAEOO7H
/ _'AD0O37. x
s
AE0065
AEC030
é 2
ce
20639
° ÉA
A
Ed
8E0045
j
AEO111
|
AE0102
ê
Î
\ AË0103
JESS
RIRONDEL
AE0277
!
|
Ve
PASSE
|D
MESANGES
|
À
FF
321
ME
!
E
A
:
AË0104
|
jdi 35...
Le
>
8
AE0229"
&E
. @2
er
Ê AEO00S
À
k
ADO35
Eoité le 16/02/2026 - Echelle : 1/2000 - Format: A3
© Direction Générale des Impôts - Cadastre Droits réservés @IGN
- 8D
TOPO ï Re Sa//19 juIeS 2p SA - Siainbauwo SMMne E V - Sa/D JUIES 9p d 109
di CS LQ WM£S'9Z AW71D- 9ZOZ 191HA914 ZT - Z odeJz
{ Suainoawwos -: "€ D)
1294 uedag REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
VENDEE
Arrêté
N°2026_74
VU
la
loi
modifiée
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
collectivités
locales
;
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213.1
à
L
22136;
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
110.1,
R
110.2,
R
411.5,
R
411.8
et
R
411.25;
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
(livre
|-
quatrième
partie
- signalisation
de
prescription)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
modifié
du
7
juin
1977
;
Considérant
que
par
mesure
de
sécurité,
le
temps
de
la
course
cycliste
du
22
février
2026,
sur
la
rue
du
Château,
au
niveau
du
Rond-Point
du
Colonel
BELTRAME,
il convient
de
prévenir
les
accidents
de
la
circulation
au
carrefour
de
cette
voie
avec
la
rue
de
la
Vie,
ARTICLE
1
:
ARTICLE 2 : ARTICLE 3
:
ARTICLE
4 :
ARTICLE 5 : ARTICLE 6 :
ARRETE
Le
22
février
2026,
est
instaurée,
au
carrefour
de
la
rue
du
Château,
au
niveau
du
rond-
point
du
Colonel
BELTRAME,
avec
la
rue
de
la
Vie,
une
interdiction
:
de
tourner
à
gauche
pour
les
usagers
circulant
dans
le
sens
St
Christophe
vers
le
centre
bourg,
désirant
se
diriger
vers
Coëx
et
à droite
pour
les
usagers
circulant
dans
le
sens
St
Gilles
vers
le
centre
bourg
et
désirant
se
diriger
vers
Coëx.
Les
véhicules
susceptibles
de
se
rendre
dans
cette
direction
emprunteront
obligatoirement
l'itinéraire
suivant
plan
en
annexe
La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'instruction
interministérielle
- quatrième
partie
- signalisation
de
prescription
- sera
mise
en
place
à
la
charge
de
la
commune
de
Commequiers.
Les
dispositions
définies
par
l'article
1°
prendront
effet
le
jour
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation
prévue
à
l'article
1
ci-dessus.
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
et
dans
la
commune
de
Commequiers.
Le
Maire
de
la
commune
de
Commequiers,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
VENDEE,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
A
Commequiers,
le
17
février
2026
Le
Maire,
Philippe
MOREA
Publié
électroniquement
le
:
19
FEV. 2076 OJO1 G8-N91@ Sexasai sJaiQ 84SEPEO - SJoduu S8p JE/BUSE LOHIEUG ©
EV: leuu0 - 0001/+ : ENBU3 - 9202/Z0/LL 81 PHP
TO0OHY
Re PAUÉELR F Ai os oSEonv À
D
l LS "= GEOOWY
) a
CT Beoonv
90202v
sozo3v 6€k REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
VENDEE
Arrêté
N°2026_75
VU
la
loi
modifiée
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
collectivités
locales
;
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213.1
à
L
22136;
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
110.1,
R
110.2,
R
411.5,
R
411.8,
R
411.18
et
R
411.25
à
R
411.28;
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
(livre
|-
quatrième
partie
- signalisation
de
prescription)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
modifié
du
7
juin
1977
;
Considérant
que
sur
la
chaussée
du
chemin
de
l'Enclose,
sur
la
section
comprise
entre
la
route
du
Vigneau
et
la
rue
de
la
Brigassière,
il est
nécessaire
d'instaurer
pour
des
raisons
de
sécurité
un
sens
unique
de
la
circulation
le
22
février
2026,
dans
le
sens
route
du
Vigneau
vers
rue
de
la
Brigassière.
ARTICLE 1
:
ARTICLE 2
:
ARTICLE 3 : ARTICLE
4
:
ARTICLE
5
:
ARTICLE 6
:
ARRETE
Dans
l’agglomération
de
Commequiers,
sur
le
chemin
de
l’Enclose,
sur
la
section
comprise
entre
la
route
du
Vigneau
et
le
rue
de
la
Brigassière,
un
sens
unique
de
la
circulation
est
instauré
dans
le
sens
route
du
Vigneau
vers
la
rue
de
la
Brigassière.
Les
véhicules
susceptibles
d'utiliser
le
sens
opposé
interdit,
emprunteront
l'itinéraire
suivant
:
rue
de
la
Brigassière,
rue
Charles
de
Gaulle,
rue
de
la
République
et
rue
des
Pêcheurs. La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'instruction
interministérielle
-
quatrième
partie
-
signalisation
de
prescription
-
sera
mise
en
place
à
la
charge
de
la
commune
de
Commequiers.
Les
dispositions
définies
par
l'article
1°
prendront
effet
le
jour
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation
prévue
à
l'article
1
ci-dessus.
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
et
dans
la
commune
de
Commequiers.
Le
Maire
de
la
commune
de
Commequiers,
le Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la VENDEE,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
A
Commequjers,
le
17
février
2026
Le
Maire,
Publié
électroniquement
Le :
1,9
FEV.
2076
Philippe
MO OdO1 G8-N9I@ SSAISS8! SHOI( B1jSBPEQ - SJOdUY S8p S/SU8E UOHEANG À
EV :1EU1O] - 000S/E : eNSU92 - 9202/0/LE 81 PPS
pe