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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 juin 2023
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Brétigny-sur-Orge.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
N°. INTITULÉ DES QUESTIONS
Décisions municipales : 2023-
042/043/044/045/046/047/048/049/050/051/052/053/054/055/056/057/058/059/060/061/0 62/063/064/065/066/067/068/069/070/071/072/073/074/075/076/077/078/079/080/081/08 2/083/084/085/086/087/088/089/090/091/092/093/094/095/096/097/098/099/100/101/102 /103/104/105/106/107/108/109/110/111/112/113/114/115/116/117/118/119/120/121
Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mars 2023
1 Adhésion à l’association «Villes de France »
2 Approbation de l'adhésion de la commune d'Étiolles au SMOYS au titre de la compétence IRVE
3 Approbation de l'adhésion de la commune des Ulis au SMOYS au titre de la compétence IRVE
4 Approbation de l'adhésion de la commune de Saint-Pierre-du-Perray au SMOYS au titre de la compétence IRVE
5 Approbation de l'adhésion de la commune de Viry-Châtillon au SMOYS au titre de la compétence IRVE
6 Approbation de l'adhésion de la commune de Villabé au SMOYS au titre de la compétence IRVE
DÉPARTEMENT DE L’ESSONNE
VILLE DE BRÉTIGNY-SUR-ORGE
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023 7 Approbation de l'adhésion de la commune de Villeneuve-le-Roi au SMOYS au titre de la compétence IRVE
8 Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal de la ville
9 Vote du compte administratif 2022 du budget principal de la ville
10 Affectation du résultat 2022 du budget principal de la ville sur l’exercice 2023
11 Rapport d’utilisation des dotations de solidarité 2022 (FSRIF et DSU)
12 Modification du tableau des emplois et des effectifs
13 Organisation de la continuité de certains services publics en période de grève
14 Demande de subventions pour des travaux de restructuration de la cour de l’école Joliot-Curie
15 Demande de subvention dans le cadre de l’enveloppe 2023 de l’Agence Nationale du Sport pour le Complexe Sportif ZAC Clause Bois-Badeau
16 Signature d’une convention de servitude avec ENEDIS pour le poste de transformation de courant électrique situé sur le lot DA61
17
Convention de fonds de concours passée entre Cœur d’Essonne Agglomération et la commune de Brétigny-sur-Orge pour le financement d’aménagement de stationnements chemin du Vieux Pavé 18 Déclassement par anticipation du domaine public communal et échange foncier avec la SORGEM au sein de la ZAC Clause Bois-Badeau
19 Report du classement du réseau de chaleur de l’écoquartier Clause-Bois Badeau – Détermination des périmètres de développement prioritaire
20 Appel à projet « Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité » (CLAS) 2023 / 2024
21 Attribution d'une subvention sur projet pour la coopérative scolaire de l'école Langevin-Wallon
22 Approbation du dispositif d’appel à projets « Tickets-Loisirs » au titre de l’année 2023
23 Attribution d’une subvention sur projet pour l’Association "Bouger Ensemble"
Questions orales
Questions diverses