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Compte-Rendu - Compte Rendu Presse 2
Document publié le Mardi 22 mai 2018 par la commune de Tresserre.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Presse 2)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
L’an deux mille dix-huit, le mardi vingt-deux mai à dix-huit heures quarante-cinq
minutes, le Conseil Municipal de cette commune s’est réuni, en séance publique
ordinaire au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Jean AMOUROUX, Maire.
Etaient présents : Jean AMOUROUX – Françoise BARENNE – Rosa BELTRAN –
Jean BEUVE – Michel CLEMENT – Carole CLUZAN – Cédric FOURCADE -
Marie-Catherine KRASKER – Paul MILHE-POUTINGON – Annie MADELAINE -
François MINET – Florence MUNOZ - Hervé PARRA – Stéphanie PLANES.
Absent : Marc DI BATTISTA
Secrétaire de Séance : Monsieur Hervé PARRA a été nommé secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR – séance 04/2018
Délibérations :
- 201804-016 : Délibération pour attribution des subventions communales aux associations
- 201804-017 : Délibération pour nomination des rues au Lotissement « Chemin des Vignes »
- 201804-018 : Délibération pour nomination des chemins piétonniers
REUNION DE CONSEIL
DELIBERATION N° 201804-016
OBJET : Délibération pour attribution des subventions communales aux associations
Monsieur Le Maire rappelle à l’assemblée, que, lors du vote du budget primitif 2018, il a été
voté une somme de 9100.00 € sur le compte budgétaire 6574 – subventions aux associations.
Il convient donc, au vu des demandes qui ont été déposées en mairie, d’attribuer les
subventions annuelles.
Il précise, que pour chaque demande, les comptes de résultat et les budgets primitifs de
chaque association ont été fournis.
Entendu le rapport et après en avoir délibéré, le conseil municipal :
ASSOCIATIONS Demande Vote Manifestations Observations
ACCA CHASSE 450.00 € 400.00 € Accroissement gibiers Unanimité AMIS DU PLA DEL REY - 0.00 € Projet du site en cours Unanimité CATALANE DON DU SANG 100.00 € Amélioration accueil Unanimité
CHORALE 500.00 € 500.00 € Village en fêtes Unanimité CINEMAGINAIRE 300.00 € 300.00 € Séances mensuelles Unanimité COOPERATIVE SCOLAIRE - 1 000.00 € Projets pédagogiques Unanimité FOYER RURAL 4 500.00 € 4 500.00 € Fête des sorcières Unanimité FOYER RURAL - 600.00 € Frais sécurité Unanimité MLJ 968.30 € 968.30 € Cotisation annuelle Unanimité PETANQUE 500.00 € 500.00 € Org. Quilles Catalanes Unanimité RESTO DU COEUR - 150.00 € Aides 13 voix pour
COLLEGE JEAN AMADE 50.00 € 50.00 € Subvention voyage Unanimité TOTAL 9 068.30 €
CONSEIL MUNICIPAL
Conseil du 22 Mai 2018
18h45
En exercice : 15
Présents : 14
Votants : 14
Le quorum est atteint
Date de convocation :
15 mai 2018 - Approuve l’attribution des subventions communales comme détaillée ci-dessus,
- Décide que la subvention attribuée au Foyer Rural sera versée en deux fractions
égales, pour la part « Fête des Sorcières »
- Charge Monsieur Le Maire d’informer les associations de ces décisions,
- Charge Monsieur Le Maire de transmettre la présente délibération à Monsieur Le
Comptable des Finances Publiques de Thuir.
DELIBERATION N° 201804-017
OBJET : Délibération pour nomination des rues du lotissement
« Le chemin des Vignes »
Monsieur Le Maire rappelle aux membres du conseil, que le lotissement « Le Chemin des
vignes » est toujours en phase de travaux VRD.
Afin de prévoir la délivrance des arrêtés d’autorisation de construire, il convient que les rues
soient nommées.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant l'intérêt culturel, historique et communal que présente la dénomination des
nouvelles voies qui desservent le lotissement « Le chemin des vignes »,
Considérant la dénomination de ce lotissement,
Considérant que les propositions faites correspondent à l’intérêt et à l’orientation agricole
spécifique de la commune, à savoir la viticulture,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, les membres de l’assemblée :
- Adopte la dénomination « Rue de Syrah » pour la voie la plus au nord du terrain,
- Adopte la dénomination « Rue du Muscat » pour la voie sud du terrain,
- Charge Monsieur le Maire de communiquer cette information notamment aux services de la
Poste du cadastre.
DELIBERATION N° 201804-018
OBJET : Délibération pour nomination de chemins piétonniers
Monsieur Le Maire rappelle au conseil, que le lotissement « l’Uzerda» a fait l’objet d’une
rétrocession des voies dans le domaine public communal en mars 2018, conformément à la
délibération en date du 14 novembre 2017, référencée D2-S10-2017.
Pour y faire suite, il s’avère que le petit sentier piétonnier qui longe le lotissement de
l’Uzerda, n’a pas fait l’objet d’une dénomination.
Parmi les propositions émises, il est retenu, « Le sentier des oiseaux »
De même, le passage situé le long du Lotissement « Le Bosquet » qui relie les Terrains du Bois
Pous à l’Avenue de Perpignan, n’a jamais fait l’objet d’une dénomination. Il convient également
de le dénommer.
Après débat, la proposition de « Passage des Colombes » a été retenue.
A l’unanimité, les membres de l’assemblée :
- Adopte la dénomination « Sentier des Oiseaux » et « Passage des colombes » pour ses deux
sentiers,
- Charge Monsieur Le Maire de faire poser des panneaux nominatif de ses passages,
- Charge Monsieur le Maire de communiquer cette information notamment aux riverains
concernés, aux services de la Poste et du cadastre.