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Déliberation - DCM Janvier 2026 Vair sur Loire
Document publié le Samedi 6 juin 2026 à 04h17 par la commune de Vair-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - DCM Janvier 2026 Vair sur Loire)
Thèmes du document : Santé, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
SL. Délibérations 2026 - CONSEIL MUNICIPAL DU 19/01/2026 VAIRLOIRE
Thématique N° de l'Acte Objet Décision
FRANGES 2026-DCM-01-01 Taux d'imposition directe locale 2026 | approuvée
Finances 2026-DCM-01-02 Vote du budget 2026 - budget principal de la commune approuvée
Mise à jour du tableau des effectifs —- Modification de la durée hebdomadaire de
. travail inférieure ou égale à 10 % de la durée hebdomadaire de service initiale : Ressources Humaines |2026-DCM-01-03 ; La ._. approuvée d’un emploi à temps non complet et ne remettant pas en cause l’affiliation
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. Renouvellement de l’adhésion à l’offre de service de santé au travail du Centre de , Ressources Humaines 2026-DCM-01-04 . . . . . approuvée
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COMPA - Eco R'aide 2026 : Convention (1) de partenariat avec la COMPA en vue
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Le Maire,
éjie CORNILLEAU
Le secrétaire de Séance
Martine CATELIN