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Déliberation - DCM 30 mars 2026 Vair sur Loire
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Vair-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 30 mars 2026 Vair sur Loire)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
VAL.
Délibérations
2026
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30/03/2026
VAIRSLOIRE Thématique
N°
de
l'Acte
Objet
Décision
Administration
générale
|2026-DCM-03-30
Règlement
intérieur
du
conseil
municipal
pour
la mandature
2026/2032
approuvée
Administration
générale
|2026-DCM-03-31
Mise
en
place
des
commissions
municipales
,
approuvée
Administration
générale
|2026-DCM-03-32
Loire
atlantique
développement
: désignation
de
représentant.
approuvés
Administration
générale
|2026-DCM-03-33
Atlantic’eau
: désignation
de
représentants
titulaire
et
suppléant.
approuvée
Administration
générale
|2026-DCM-03-34
Fixation
du
nombre
de
membres
du
conseil
d'administration
du
CCAS
approuvée
Administration
générale
|2026-DCM-03-35
Election
de
la
moitié
des
membres
du
conseil
d'administration
du
CCAS
approuvée
Administration
générale
|2026-DCM-03-36
Election
de
la commission
d'appel
d'offres
à caractère
permanent
approuvée
Enfance-jeunesse
2026-DCM-03-37
Règlement
du
Conseil
Municipal
des
enfants
—
Modification
apportée
pour
le
,
a
rouvee
mandat
2026-2028
pp
Enfance-jeunesse
2026-DCM-03-38
Convention
de
mise
à
disposition
de
moyens
par
les
communes
membres
du
SIVU
de
l'Enfance.
Gestion
et
organisation
des
missions
du
SIVU
de
l'Enfance
approuvée
autorisation
de
signature
Enfance-jeunesse
2026-DCM-03-39
Subvention
pour
les
voyages
scolaires
des
écoles
de
Vair-sur-Loire
approuvée
Administration
générale
|2026-DCM-03-40
TE44
(territoire
d'énergie)
: désignation
de
représentants
titulaire
et suppléant
hanté
Administration
générale
|2026-DCM-03-41
Désignation
de
6 délégués
au
SIVU
de
l'enfance.
approuvée
Le
Maire,
Amélie
CORNILLEAU
Le
secrétaire
de
Séance
Didier
MEREL