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Procès Verbal - PV CM Fevrier 2026 Vair sur Loire
Document publié le Samedi 6 juin 2026 à 04h17 par la commune de Vair-sur-Loire.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM Fevrier 2026 Vair sur Loire)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
S
l
COMMUNE
DE
VAIR
SUR
LOIRE
PROCÈS
VERBAL
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
VAIRLOIRE
Date
: 02
février
2026
Heure
ouverture
séance
: 20h00
Clôture
de
séance
: 21h02
Date
de
convocation
:
27/01/2026
Présents
:
Amélie
CORNILLEAU,
Patrick
BUCHET,
Georgina
COLLINEAU,
Henri
RABERGEAU,
Isabelle
LEFOL-ANDRE,
Pierre
de
LAUBADERE,
Murielle
BODINIER,
Liliane
COUILLEAULT,
Stéphane
MELLIER,
Matthieu
AVIS,
Martine
CATELIN,
Jean-Pierre
COSNEAU,
Alexandre
DROUET,
Yannick
FLEURY,
Chantal
GUITTON,
Christophe
HIVERT,
Mathieu
LETERTRE,
Didier
MÉREL.
Présents
avec
retards
: Néant.
Absents
et
excusés
:Christophe
GRANGÉ,
Jean-Pierre
HALBERT,
Cyrielle
GRIMAULT,
Magali
HERVOCHON,
Marina
JAUNET-BOËFFARD.
Absents
:Quentin
VALLEE,
Michel
VINCENT,
Estelle
LEMAUX,
Hubert
PETIT.
Pouvoirs
:Christophe
GRANGÉ
a
donné
procuration
à
Patrick
BUCHET
Jean-Pierre
HALBERT
a
donné
procuration
à
Didier
MÉREL
Stéphane
MELLIER
a-donné
proeuration-à-Henr-RABERGEAU
(pouvoir
annulé).
Secrétaire
de
séance
: Alexandre
DROUET.
Effectifs
réels
: 27
Effectifs
présents
: 18
Effectifs
arrivés
en
retard
: 00
Effectifs
représentés
: 02
Effectifs
non
représentés
: 07
Total
de
voix
à
prendre
en
compte
: 20
ORDRE
DU
JOUR :
1/
MARCHÉS
PUBLICS
e
Salle
de
la
cour
- travaux
d'accessibilité
et
extension
:autorisation
de
signature
e
Restructuration
de
l’école
la
fontaine
:modalités
de
poursuite
du
dossier.
2/
QUESTIONS
ORALES :
e
Tour
de
table:
o
Nouvelles
demandes Mme
le
Maire
demande
s’il
y
a
des
observations
sur
le
procès-verbal
de
la
séance
du
19/01/2026.
I
n'y
a
pas
d'observation.
Le
procès-verbal
est
validé.
1/
MARCHES
PUBLICS
1-1
- Salle
de
la
cour
- travaux
d'accessibilité
et
extension
: Choix
des
entreprises
et
autorisation
de
signature
Vu
le marché
à procédure
adaptée,
Vu
l'avis
de
la
commission
consultative
des
marchés
publics
en
date
du
29
janvier
2026,
Mme
Georgina
COLLINEAU
explique
que
les
travaux
consistent,
dans
le
cadre
de
la
mise
en
accessibilité,
en
un
aménagement
des
sanitaires,
un
agrandissement
du
hall
d'entrée
de
façon
à
créer
une
entrée
visible
depuis
l'accès
au
terrain
et
enfin
la création
d’un
rangement
box
pour
les
associations.
Une
consultation
des
entreprises
par
un
marché
à
procédure
adaptée
a
été
organisée
par
la
commune
en
neuf
lots.
L'estimation
des
travaux
se
porte
à 320
000
€
HT.
L'analyse
des
offres,
réalisée
par
les
services,
donne
les
résultats
suivants :
Lot 1- GROS
ŒUVRE/DEMOLITION
| Huet et Haie/Aubry
|
101 382.82 €
Lot
2 —- CHARPENTE
Douillard
28
312.84
€
Lot
3 —- COUVERTURE/BARDAGE
Frederic
Claude
17
817.28
€
Lot 4 — MENUISERIES
EXTERIEURES
ACB
15 088.10 €
Lot 5 — MENUISERIES INTERIEURES
Subileau
8 988.00
€
Lot 6— CLOISONS SECHES/ISOLATION
JRPC
30 983.42 €
Lot 7 — ELECTRICITE/PLOMBERIE
EP2C
42 124,50 €
Lot 8 — CARRELAGE/FAIENCE
Maleinge
13 264.90 €
Lot 9 — PEINTURE
Frémondière
8792.38
€
TOTAL HT
266 754.24 €
M.
Alexandre
DROUET
émet
une
réticence
sur
les
chéneaux.
M.
Thierry
BRUNET
répond
que
l’eau
va
s'écouler
par
l'extérieur.
La
problématique,
c'était
le volume.
Eventuellement,
Il aurait
fallu
faire
l'entrée
à
un
autre
endroit
mais
le
permis
de
construire
a
été
validé
ainsi.
M.
Matthieu
AVIS
demande
s’il
y a
eu
une
relance
pour
le
lot
bardage.
La
réponse
est
oui.
M.
Thierry
BRUNET
précise
que
suite
à
la
relance
sur
une
seconde
procédure,
le
dossier
devient
complet
avec
la
production
de
l'acte
d'engagement.
Mme
Georgina
COLLINEAU
précise
que
la
procédure
a
été
respectée.
Dans
un
1%
temps,
déclaration
du
lot
infructueux,
puis
dans
un
2È"
temps
: relance
d’une
seconde
procédure. M.
Christophe
HIVERT
constate
que
le
lot
n°06
est
celui
où
il y
a
le
plus
de
delta.
M.
Thierry
BRUNET
indique
que
3
candidats
s'étaient
positionnés
dans
un
petit
périmètre.
Une
autre
entreprise
a
souhaité
faire
une
offre
plus
basse
sur
la
base
des
quantitatifs
dressés
par
la
commune.
I! a
bien
précisé
à
cette
dernière
qu’il
faudra
qu’elle
fournisse
les
PV
de
résistance
au
feu.
M,
Patrick
BUCHET
dit
que
c’est
aussi
le
cas
pour
les
lots
n°3
et
4.
M.
Thierry
BRUNET
répond
que
oui
et
c'est
souvent
le
cas
avec
des
entreprises
locales.
Les
entreprises
qui
sont
habituées
à
répondre
à
des
marchés
publics,
ont
tendance
à
majorer
leurs
prix.
Ce
qui
est
moins
le
cas
avec
des
artisans
locaux
qui
n'ont
pas
la
même
approche,
du
fait
que
leurs
structures
sont
plus
légères.
Présentation
du
planning
des
travaux
:
- de
mars
à
mai
2026
= gros
œuvre.
- Fin
mai:
pose
des
menuiseries.
- Finitions
avec
nettoyage
en
septembre
2026.
Prévoir
le
passage
d’une
commission
de
sécurité
avant
réouverture. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
20
voix
POUR
00
voix
CONTRE
00
ABSTENTION-S
:
- DECIDE
de
réaliser
les
lots
mentionnés
ci-dessus
et
de
les
confier
aux
entreprises
correspondantes, - PRECISE
que
les
crédits
nécessaires
à l'opération
ont
été
inscrits
au
budget
2026
- AUTORISE
Madame
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
la
bonne
exécution
du
marché.
1-2
- Restructuration
de
l’école
la
fontaine
:modalités
de
poursuite
du
dossier,
Avis
sur
la
suite
à
donner
pour
le
marché
de
maitrise
d'œuvre
pour
la
réhabilitation
de
l’école
de
la
fontaine Par
délibération
n°72
du
Conseil
municipal
en
date
du
4
novembre
2024,
il a
été
approuvé
le
choix
du
lauréat
du
concours
de
maitrise
d'œuvre
pour
la
réhabilitation
de
l’école
de
la
fontaine
et
autorisant
Madame
le
Maire
à
négocier
le
marché
de
maitrise
d'œuvre
sans
publicité
ni
mise
en
concurrence
après
le
choix
d’un
ou
plusieurs
lauréats
;
Par
cette
même
délibération
il a
été
approuvé
un
marché
de
maitrise
d'œuvre
avec
le
groupement
constitué
de
l’agence
Loom
architecture
(mandataire)
et
des
co-traitants
suivants
:
-
Atlantique
Loire
Structure
-
AREA
ETUDES
-
MATRICE
Economie
Pour
un
montant
prévisionnel
des
travaux
de
2 440
000
€
HT;
Ce
marché
de
maitrise
d'œuvre
a
été
notifié
le
12
novembre
2024
au
groupement
de
maitrise
d'œuvre
précité
sur
les
bases
suivantes
: Missions
Taux
EAATE
EL
de
rémunération
HT
Missions
de
base
de
maitrise
12.90
%
314
727
€
d'œuvre
Missions
complémentaires
EXE
partielle
0.62%
15
219€
OPC
1.34%
32
704€
TOTAL
14.86
%
362
650
€
Les
travaux
de
la
maitrise
d'œuvre
se
sont
poursuivis
durant
l’année
2025
où
le
dossier
avant-projet
sommaire
a
été
présenté
par
le groupement
de
maitrise
d'œuvre.
Cet
avant-projet
n’a
pas
permis
de
respecter
l'enveloppe
budgétaire
fixée
par
les
élus
au
début
du
projet.
Le
contexte
budgétaire
compliqué
et
incertain
pour
les
collectivités,
associé
à
une
baisse
de
la
natalité
a
entrainé
les
élus
à
revoir
à
la
baisse
le volume
des
travaux
à
engager
afin
de
se
concentrer
sur
certaines
priorités. La
collectivité
a
alors
pris
contact
avec
3
conseils
différents
(Cellule
d’information
juridique
des
acheteurs
publics,
juriste
de
l'AMF44
et
contrôle
de
légalité
de
la
préfecture)
afin
de
savoir
s’il
était
possible
de
signer
un
avenant
négatif
(diminution
de
33
%
de
la
rémunération
de
la
maitrise
d'œuvre)
avec
la
maitrise
d'œuvre
au
vu
de
la
révision
du
projet
par
rapport
à l’initial.
Ces
3
sources
ont
été
unanimes
pour
indiquer
à
la
commune
qu’il
n’était
pas
possible
juridiquement
de
procéder
de
la
sorte
dans
la
mesure
où
cela
remettait
en
cause
l'équilibre
du
marché.
Aujourd’hui
3
possibilités
s'offrent
à
la
commune
dont
vous
trouverez
la
synthèse
ci-dessous
:
HYPSTRÈSE
|
Hypothèse
B
Hypothèse
C -
Résiliation
Poursuite
du
projet
Projet
revu
à
2M€
de
la
MOe
initial
1
puis
projet
à
1,6M€
Montant
MOe
TTC
435
180
€
387
300
€
329
203
€
M
vtr
2 928 000 €
2 400 000 €
1 920 000 €
Total
TTC
3 363
180
€
2 787
300
€
2
249
203
€
-
pute
dé
-
Poursuite
du
projet,
RE
rapidité,
At
del'hypothèse
|-
Rapidité,
-
Pas
de
nouvelle
Coût
du
Rraiet
fortement
procédure,
réduit
-__
Pas
de
nouvelle
A
mie
,
-
Coût
réduit
pour
la
procédure
commune
À
de
l'hypothèse
Coût
élevé
-__
Devis
de
reprise
du
dossier
(32
100
€
TTC),
-
Coût
restant
assez
élevé
-_
Reprise
du
projet
à
zéro,
-
Procédure
à
relancer,
-
Indemnité
de
résiliation
à verser
à
hauteur
de
2%
du
restant
à
verser
(environ
6000
€) M.
Mathieu
LETERTRE
demande
combien
la
commune
a versé
à
la
maîtrise
d'œuvre
depuis
le
début
du
projet.
La
somme
est
de
131
000
€.
Et
ia
somme
versée
pour
le
concours
? c'est
autour
de
15
000
€
par
candidat
non
retenu
donc
un
total
de
30
000
€.
Mme
le
maire
précise
qu'il
n’y
aura
pas
de
procédure
de
concours
d'architectes
à
reprendre
dans
le
cas
où
le
projet
est
diminué
à
un
coût
de
1,6
millions
d'euros.
M.
Patrick
BUCHET
indique
qu’on
ne
repartirait
pas
non
plus
complètement
de
zéro.
M.
Christophe
HIVERT
confirme.
Des
études
ont
été
réalisées
pour
ce
dossier.
M.
Yannick
FLEURY
trouve
que
l'hypothèse
B
prévoit
une
situation
intermédiaire
mais
il y
aurait
des
éléments
techniques
repris.
Dans
quelle
mesure
il serait
possible
de
corriger
les
propositions
techniques
présentées
?
Mme
le
maire
informe
l'assemblée
que
le
choix
des
matériaux
restera
à
rediscuter.
Il est
possible
que
l'équipe
de
maîtrise
d'œuvre
initiale
se
repositionne
sur
une
seconde
procédure.
Mme
Martine
CATELIN
demande
si
la
commune
conserve
le
choix
quand
même.
Mme
le
maire
répond
que
la
commune
doit
respecter
le
cadre
réglementaire.
M.
Christophe
HIVERT
constate
qu'il
serait
difficile
de
continuer
avec
cette
équipe
de
maîtrise
d'œuvre.
Mme
le
maire
souligne
que
la
commune
a
changé
souvent
d'avis,
ce
qui
n’a
pas
aidé
à
la
clarté.
M.
Christophe
HIVERT
est
d'accord
mais
souvent
les
élus
ont
demandé
des
correctifs
mais
n’obtenaient
pas
satisfaction.
Mme
le
maire
précise
que
le
cahier
des
charges
sera
revu.
On
ne
sera
plus
sûr
à
9
classes.
M.
Mathieu
LETERTRE
demande
si
la
rénovation
du
bâtiment
ancien
sera
conservée.
Mme
le
maire
est
consciente
qu’un
minimum
sera
nécessaire
mais
que
tout
est
à
rediscuter.
Îl va
falloir
travailler
sur
le
nouveau
cahier
des
charges.
M.
Christophe
HIVERT
mentionne
que
certains
travaux
allaient
dans
la
complexité
et
le
surcoût,
comme
par
exemple
:le
parquet
sur
champ,
le
chanvre.
Mme
Georgina
COLLINEAU
indique
qu’à
chaque
fois
que
la
commune
demandait
de
réaliser
des
économies,
la
maîtrise
d'œuvre
n'écoutait
pas.
Mme
le
maire
avise
l'assemblée
qu’elle
ne
souhaitait
pas
enfermer
le
débat
et
qu'il
était
nécessaire
de
présenter
les
différentes
hypothèses.
La
situation
devra
être
expliquée
auprès
des
enseignantes,
des
parents
d'élèves,
il faut
s'attendre
à des
déceptions.
Mais
le
choix
sera
argumenté,
il ne
faut
pas
retenir
que
le
négatif.
M.
Mathieu
LETERTRE
évoque
que
le
contexte
a
changé,
des
critères
ont
évolué
comme
la
dénatalité,
la
raréfaction
de
l'argent
public...
Ce
qui
a amené
à réduire
le
nombre
de
classes.
M.
Yannick
FLEURY
dit
qu’il
ne
faut
pas
avoir
peur
de
faire
un
pas
en
arrière.
M.
Christophe
HIVERT
affirme
qu'avec
des
explications
claires,
la
déception
peut
être
atténuée.
La
décision
est
justifiée.
M.
Mathieu
LETERTRE
estime
qu’on
peut
gagner
du
temps
pour
la
suite.
Le
phasage
ne
sera
peut-être
plus
nécessaire.
Mme
Georgina
COLLINEAU
évoque
que
ce
projet
était
important,
conséquent
et
qu'il
n'a
pas
été
toujours
facile
de
maîtriser
l'ensemble
des
éléments.
Mme
le
Maire
demande
de
procéder
au
vote
et
de
choisir
Phypothèse
A,
B
ou
C.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
par,
- 00
Voix
pour
l'hypothèse
À
- 00
Voix
pour
l'hypothèse
B
- 20
Voix
POUR
l'hypothèse
C
- 00
Voix
CONTRE
- 00
ABSTENTION-S - DECIDE
de
retenir
l'hypothèse
C
qui
consiste
à
la
résiliation
de
la
maîtrise
d'œuvre,
de
partir
sur
5 un
projet
avec
un
montant
de
1,6M£
et
de
relancer
la
procédure.
2/
QUESTIONS
ORALES
Tour
de
table
- Nouvelles
demandes
:
Ÿ
Le
prochain
conseil
municipal
se
déroulera
le
02
mars
2026
et
ce
sera
le
dernier
de
la
mandature.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h02.
Signatures
:
Mme
le
Maire
Amélie
CORNI
LEAU
Le
secrétaire
de
séance, 2e
à
Patrick
BUCHET
Georgina
COLEINEAU
Henri
RABERGEAU
isabelle
LEFOL-ANDRÉ
Pierre
de
LAUBADERE
Murielle
BODINIER
Stéphane
MELLIER
Liliane
COUILLEAULT
Matthieu
AVIS
Martine
CATELIN
Jean-Pierre
COSNEAU
Yannick
FLEURY
Christophe
GRANGÉ
Absent
à
la séance
Cyrielle
GRIMAULT
Absente
à
la séance
Chantal
GUITTON
Jean-Pierre
HALBERT
Absent
à
la séance
Magali
HERVOCHON
Absente
à
la séance
Christophe
HIVERT