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Convocation - Convocation cm du 20 SEPTEMBRE
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune de Labruyère-Dorsa.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm du 20 SEPTEMBRE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Humanitaire,
MAIRIE
de
LABRUYERE DORSA
Route du Lauragais
31190 LABRUYERE DORSA
Tél / Fax : 05 61 08 35 24
email : mairie-labruyere.dorsa@wanadoo.fr
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie de LABRUYERE-DORSA
Le MERCREDI 20 SEPTEMBRE 2023 à 21 heures
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
Session ordinaire
ORDRE DU JOUR
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 juin 2023,
- Délibération pour adhérer à la convention de participation en Prévoyance à effet au 1er janvier 2024,
- Délibération pour adhérer à la convention de participation en Santé à effet au 1er janvier 2024,
- Délibération : Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2022,
- Délibération : Convention avec le SPEHA pour l’entretien, la réparation et la mesure de débit / pression des bouches et poteaux d’incendie communaux,
- Délibération : nomination et rémunération d’un agent recenseur pour le recensement de la population 2024,
- Questions diverses.
Fait à LABRUYERE-DORSA, le 12 septembre 2023
Le Maire,
Julien GODEFROY