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M. Bernard Saugey
Sénateur | Isère
- Mandat Terminé
Groupe politique :
Commission
Membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Informations
Né le 3 mars 1943 (81 ans) à Lyon 4ème (Rhône)
directeur général du groupe "le progrès"
Activité (depuis 5 ans)
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Propositions de loi (auteur)
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Amendements (signataire)
Interventions orales
Votes
Amendement n°90 - CHAPITRE IER - Confiance dans la vie politique (loi organique) - Rejeté
Lundi 3 juillet 2017 à 22h00
Cosignataire
Amendement n°51 - Chapitre Ier (Dispositions relatives aux cond - Confiance dans la vie politique (loi organique) - Rejeté
Lundi 10 juillet 2017 à 09h30
Cosignataire
Amendement n°50 - Chapitre Ier (Dispositions relatives aux cond - Confiance dans la vie politique (loi organique) - Rejeté
Lundi 10 juillet 2017 à 09h30
Cosignataire
Question écrite de M. Bernard Saugey - Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire
Mercredi 22 février 2017 à 23h00
Dispositif Bloctel
Question écrite de M. Bernard Saugey - Environnement, énergie et mer
Mercredi 9 mars 2016 à 23h00
Indemnité compensatoire exceptionnelle
Question écrite de M. Bernard Saugey - Économie et finances (En attente de réponse)
Mercredi 12 octobre 2016 à 22h00
Déblocage anticipé des contrats de retraite supplémentaire
Question écrite de M. Bernard Saugey - Finances et comptes publics (En attente de réponse)
Mercredi 2 décembre 2015 à 23h00
Déblocage anticipé des contrats de retraite supplémentaire
Question écrite de M. Bernard Saugey - Travail, emploi et dialogue social
Mercredi 18 juin 2014 à 22h00
Compte personnel de prévention de la pénibilité
Question écrite de M. Bernard Saugey - Intérieur
Mercredi 7 mai 2014 à 22h00
Format des bulletins de vote
Question écrite de M. Bernard Saugey - Intérieur
Mercredi 5 mars 2014 à 23h00
Vote par procuration des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer
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