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Déliberation - 86 2023 Page des signatures Finances Decision modificative n. 1 2023 compressed
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Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
…
DE
VENDARGUES
- BUDGET
RRINCIPAL
- DM
- 2023
V ARRETE
ET SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
><
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Nombre
de
membres
présents
:
__Z4
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
À
VOTES :
Pour:
22
Contre: Abstentions
: ©
Date
de
convocation
: 30/11/2023
Présenté
par
Le
Maire
(1),
A
VENDARGUES,
le 06/12/2023
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
A
VENDARGUES,
le 06/12/2023
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3).
AOURRAÂ
Naïl
ou
QD
A
BARRE
Pierre
\
U
ee
E
a
BATOCHE François
He
BELLOC
Sophie
À
P
—
>
BONIOL
ALDIE
Valérie
/1
BONNEFILLE
Ghislaine
CLOTET
Céline
COMBETTES
Xavier
COSTA
Sylvie
ELKHEIÏTER
Sabrina
ESPEROU
Lionel
FINART
Jean-Paul
GARCIA
Jérémy
GROLIER
Géraldine
HAREL
Raymond
IBANEZ
Jean
ITIER
Catherine
LAURET
Guy
LOCK
Pascale
MUSICCO
Christelle
Page
45
Accusé de réception en préfecture 034-213403272-20231206-86-2023-DE Date de télétransmission : 12/12/2023 Date de réception préfecture : 12/12/2023 NE
DE
VENDARGUES
- BUDGET
PRINCIPAL
- DM
- 2023
v
—
AKKETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
_
OLIVA
Christine
PEROTTI
Anthony
RASCALOU
Max
SALAS
Jean-Claude
SARROUY
Frédéric
TEISSIER
Laurent
VALLES
Bérangère
VEILLON
Cécile
VIDAL
Laurent
\ideas
—
Certifié
exécutoire
par
Le
Maire
(1),
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
, et de
la publication
le
A
,le
(1)
Indiquer
«
la présidente
» ou
« le président
»,
(2)
indiquer
la nature
de
l'assemblée
délibérante
: du
conseil
régional
de
.., de
la Collectivité
territoriale
unique
de
…,
de
la métropole
de
.., du
Conseil
syndical
de
…
(3) L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif.
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46
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