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Arrêté - 012pm 2026 carnaval
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chasse-sur-Rhône.
Lien du pdf (Arrêté - 012pm 2026 carnaval)
Thèmes du document : Sécurité publique, Animaux, Institutions publiques,
Chasse Sur Rhône,
Le 26 Janvier 2026
ARRÊTÉ n°012PM/2026
Le Maire de Chasse Sur Rhône :
- _Vule Code Général des Collectivités Territoriales, articles L.2213-1 et L.2213-2, concernant les pouvoirs de police du Maire en matière de circulation.
- Vu la demande présentée par Mme Emylie HERCULE, directrice du Centre Social de CHASSE-
SUR-RHONE, d'organiser un défilé d'enfants à l'intérieur de la commune à l'occasion du
carnaval, le mardi 24 février 2026 de 16h30 à 20h00.
Considérant la nécessité d'assurer la sécurité des biens et des personnes à l'occasion de cette manifestation,
ARRÊTE
Aticle 1er : Mme Emylie HERCULE directrice du Centre Social Paul Vitoz de CHASSE-SUR-RHONE,
est autorisée à organiser un défilé d'enfants, le mardi 24 Février 2026, de 16h30 à 20h00 sur le parcours suivant :
- Place Jules Ferry,
- Rue du Sentier,
- Chemin des Roues,
- Place Jean Jaurès,
- Rue de la République,
- Rue de Narvik,
- Rue Fonfamineuse,
- Place Jules Ferry.
Article 2: Durant le défilé, Mme la directrice du Centre Social Paul Vittoz de CHASSE-SUR-RHONE, sera chargé de garantir le bon déroulement de la manifestation ainsi que la sécurité des personnes et des biens avec l'aide de ses animateurs et le concours éventuel des parents.
Atticle 3 : Des animations auront lieu place Jules Ferry entre 16h30 et 20h00 dans la zone définie
en rouge ci-dessous.
Un périmètre de sécurité sera mis en place par les services techniques de la ville afin d'assurer la
sécurité des visiteurs. Myriam BEN ALTER
COTÉES Pierre Bouchard]
Article 4 : La Police Municipale sera présente pour ouvrir le dé: sans avoir la charge d'encadrer
la manifestation.
Aticle 5 : Les parkings jouxtant l'école Pierre Bouchard, place Jules Ferry seront fermés à la circulation des véhicules le mardi 24 février 2026, à partir de 16h30, jusqu'à la fin de la manifestation.
à MT EEE
rt
Aticle 8 : En cas d'annulation du défilé le mardi 24 Février 2026 par les organisateurs, les dispositions prises dans les articles 1 à 5 seront applicables le mardi 03 s 2026. Aicle 7 : Le présent arrêté sera publié et affiché dans la commune de CHASSE-SUR-RHONE.
Aticle 8 : Recours Administratif
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de CHASSE-
SUR-RHONE dans le délai de deux mois à compter de sa publication. L'absence de réponse dans un délai de deux mois vaut décision implicite de rejet.
Aticle 9 : Recours Contentieux
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Grenoble
ou déposé sur www.telerecours.fr dans le délai de deux mois à compter de la publication de l'arrêté où à compter de la réponse de l'administration si Un recours administratif a été préalablement déposé.
Aticle 10 : Ampliations du présent arrêté sera adressés à :
- M.le Sous-Préfet de Vienne, aux fins de dépôts
- M.le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Chasse/Rhône
- M.le Brigadier-Chef Principal de la Police Municipale
- M.la Directrice du Centre Social Paul Vittoz de Chasse-sur-Rhône
- _M.le Directeur des Services Techniques de Chasse-sur-Rhône
Fait à Chasse sur Rhône, le 26 Janvier 2026
Le Maire,
Christophe BOUVIER