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Conseil Municipal - CM du 23.01.2026
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 00h46 par la commune d'Almont-les-Junies.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 23.01.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
COMMUNE
ALMONT
LES
JUNIES
PROCES
VERBAL
du
CONSEIL
MUNICIPALE
Vendredi
23
janvier
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le 23
janvier
à
19h00,
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
à
la
Mairie
d'ALMONT
LES
JUNIES
sous
la
présidence
de
Bruno
CAVAIGNAC,
Maire.
Présents
:
M.
RICCI
Hervé
-
Mme
GRIALOU
Christine
—
M.
RAYNAL
Patrick
- M.
BOUTARIC
Hervé
- M.
LAQUERBE
Olivier
- M.
MALASSENET
Philippe
- M.
ROLS
Lionel
- Mme
ROUQUETTE
Magali
- Mme
TRAYSSAC
Carole.
Absents
- Excusés
:
M.
KRAEUTLEIN
Ludovic
Date
de
la convocation
: 19/01/2026
Monsieur
M.
LAQUERBE
Olivier
a été
désigné
secrétaire
de
séance.
Liste
des
délibérations
>
Délibération
pour
remplacement
de
l’adjoint
technique.
DRECRUTEMENT
D’AGENT
CONTRACTUEL
DE
REMPLACEMENT
Le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
:
Vu
le Code
général
de
la fonction
publique,
notamment
son
article
L.332-13-1°
et
L.332-13-2°
;
Considérant
que
les
besoins
du
service
peuvent
justifier
le
remplacement
de
fonctionnaires
territoriaux
indisponibles
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents :
DÉCIDE
:
D'autoriser
le
Maire
à
recruter
un
agent
contractuel
dans
les
conditions
fixées
par
L.332-13-
1°
et
L.332-13-2°
du
code
général
de
la
fonction
publique
précité
pour
remplacer
ladjoint
technique
actuellement
en
arrêt.
Le
maire
fixera
le traitement
selon
l'expérience
professionnelle
de
l'agent
et de
la
nature
des
fonctions
concernées,
dans
la
limite
du
dernier
échelon
du
grade.
De
prévoir
à cette
fin
une
enveloppe
de
crédits
au
budget.
il) QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
le Maire
fait
un
point
sur
le personnel
communal.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h.
Le
Président
Le
Secrétaire
de
séance