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Document publié le Vendredi 16 décembre 2022 par la commune d'Almont-les-Junies.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 16.12.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
1
COMMUNE ALMONT LES JUNIES
PROCES VERBAL du
CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 16 décembre 2022
L'an deux mille vingt-deux, le 16 décembre à dix-huit heure quinze minutes ; Le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni à la Mairie d'ALMONT LES JUNIES, sous la présidence de Monsieur Bruno CAVAIGNAC, Maire.
Présents : M. RICCI Hervé - Mme GRIALOU Christine - M. RAYNAL Patrick - M. BOUTARIC Hervé - M. MALASSENET Philippe - Mme ROUQUETTE Magali - Mme TRAYSSAC Carole -
Absent-Excusé : M KRAEUTLEIN Ludovic - M. LAQUERBE Olivier - M. ROLS Lionel
Date de convocation et d’affichage : 16/12/2022
Mme TRAYSSAC Carole est désignée en qualité de secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération Décision modificative N°1/2022
I) DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET COMMUNAL :
Le maire indique qu’en vue du paiement des charges de personnel du 4ème trimestre 2022, il y a lieu de prévoir une augmentation de crédits au chapitre 012 des dépenses de fonctionnement de l’exercice 2022.
Il propose le vote comme suit :
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte la décision modificative n°1 du budget communal comme proposée.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18H45.
Le Président Le Secrétaire de séance
Article Désignation Diminution de crédits Augmentation de crédits
6411 Personnel titulaire 1 300.00 € 6455 Cotisation assurance
personnel
1 500.00€
615221 Bâtiments publics 2 800.00 €