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Compte-Rendu - CR DEC 5
Document publié le Jeudi 5 décembre 2019 par la commune de Massangis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DEC 5)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Collectivités territoriales,
Département de l’Yonne
Commune de Massangis
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 5 DÉCEMBRE 2019
L’an deux mil dix-neuf le 5 décembre, les membres du conseil municipal de la commune de Massangis se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le maire, conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales.
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
Xavier COURTOIS (Maire) – Jacques ROBERT – Mireille LEROY – Ludivine COPOLUNGO – Thierry COYDON - Eric DE CRISENOY – Didier GORSKI et Corine HECKER.
Absente excusée : Mme Milène THEVENET donne pouvoir à M. Xavier COURTOIS.
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur COURTOIS Xavier, le Maire à 20H05. Madame Mireille LEROY a été désignée secrétaire de séance à l’unanimité.
Le Maire a dénombré huit conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée par l’article L. 2121-17 du code général des collectivités territoriales était remplie.
APPROBATION DU DERNIER COMPTE-RENDU :
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu du 3 octobre 2019.
ORDRE DU JOUR :
1. Devis diagnostic bâtiment 62 grande rue
M. le Maire rappelle que lors de travaux dans le bâtiment situé au 62 grande rue, il a été découvert des champignons sur des poutres à l’intérieur d’un faux plafond. Il précise qu’il souhaiterait faire procéder à un diagnostic de repérage par une entreprise spécialisée.
Il présente des devis estimatifs, après délibération le Conseil Municipal retient l’offre de la SEMHV Ile de France et charge le Maire de faire réaliser ce diagnostic.
2. Location parcelle communale ZC12
Pour rappel, la parcelle ZC12 est libre à la location, le Conseil Municipal après en avoir délibéré autorise M. le Maire à la louer et établir un bail selon l’indice des fermages en cours.
3. Création d’un site internet
Cette proposition a déjà été évoquée plusieurs fois, M. le Maire présente le projet et les différentes
possibilités artistiques et graphiques. Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité et charge le Maire
d’accepter le devis de IDXPROD.
4. Indemnité de conseil au Trésorier
M. le Maire présente le décompte de l’indemnité de conseil qui peut être allouée au comptable public Mme
SIMON. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de ne pas verser d’indemnité.
5. Locataire logement 89 grande rue
La locataire du logement communal situé au 89 grande rue a adressé un courrier aux membres du Conseil
Municipal, afin de les informer qu’elle souhaiterait louer le logement du CCAS au 41 grande rue parce que
ce dernier est plus grand, celui-ci vient de se libérer. Le logement 89 Grande rue sera disponible, le CCAS
de la commune va se réunir prochainement pour étudier cette demande. 6. Informations du Maire
Deux habitantes de la commune ont adressé un courrier à M. le Maire pour lui signifier leur refus d’installer
le compteur Linky.
Le Maire précise aux membres du conseil, qu’il ne prendra pas d’arrêté contre l’installation de ces nouveaux
compteurs.
7. Questions diverses
NÉANT
La séance est levée à 23H00.