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Convocation - convocation odj et pouvoir CM 06 nov 2024
Document publié le Mercredi 6 novembre 2024 par la commune de Charly.
Lien du pdf (Convocation - convocation odj et pouvoir CM 06 nov 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
vw
COMMUNE
DE
CHARLY
(RHÔNE)
CONSEIL
MUNICIPAL
CONVOCATION
ET
ORDRE
DU
JOUR
Mesdames,
Messieurs
J'ai
l'honneur
de
vous
convier
au
prochain
Conseil
Municipal
qui
se
réunira
:
Mercredi
06
novembre
2024
à
19h30
en
mairie
Vous
trouverez,
ci-après,
l’ordre
du
jour
correspondant,
la
note
de
synthèse
et
ses
annexes.
En
cas
d’impossibilité
vous
trouverez
ci-dessous
un
pouvoir.
Vous
en
souhaitant
bonne
réception,
je vous
prie
de
croire
en
l’assurance
de
mes
meilleures
salutations.
Charly,
le 30/10/2024
Le
Maire,
FT
POUVOIR
/
Je soussigné(e)
in
, empéché(e)
d'assister
à
la séance
du
Conseil
Municipal
du
3 juillet 2024
donne
pouvoir
pour
me
représenter,
émettre
tout
vote
et
signer
tout
document
à :
«
Bon
pour
Pouvoir
»
Signature SEANCE
ORDINAIRE
DU
MERCREDI
06
NOVEMBRE
2024
à
19h30
ORDRE
DU
JOUR
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
18
SEPTEMBRE
2024
DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PRESENTATION
DES
DELIBERATIONS
A
- GOUVERNANCE
e
2024 DEL
_36
—
Organisation
—
Actualisation
des
commissions
municipales
à
la
suite
d’une
démission
e
2024_DEL_
37-
Adoption
du
règlement
de
fonctionnement
de
la
crèche
les
Tiloulous
pour
27
berceaux
{annexe
1)
B
- FINANCES
e
2024 DEL_
38-
Budget
Commune
2024
-— Décision
Modificative
n°5
e
2024 DEL
39
— Associations
— Subvention
exceptionnelle
à
l’association
de
Badminton
Club
de
Charly
e
2024
_DEL
_40
—
Action
sociale
—
Remboursement
des
frais
d’obsèques
pour
une
personne
indigente_Pompes
Funèbres
INMEMORI
{annexe
2)
e
2024 DEL
41
—
Action
sociale
—
Remboursement
des
frais
d’obsèques
pour
une
personne
indigente_Pompes
Funèbres
CONFIANCE
OBSEQUES
(annexe
3)
C - RESSOURCES
HUMAINES
e
2024
DEL
_ 42
— Personnel
communal
- Assurance
groupe
(annexe
4)
e
2024
DEL
_ 43
— Personnel
enseignant-
Recrutement
de
personnel
enseignant
au
titre
d’une
activité
accessoire
|. REPONSES
AUX
QUESTIONS
ECRITES
DES
CONSEILLERS
IV.
INFORMATIONS
DU
MAIRE