Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation odj et pouvoir CM 06 nov 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 08042026
Convocation - convocation signee et odj CM 17 sept 2025
Convocation - Convocation et ODJ CM dinstallation 21.03.26
Ordre du Jour - ODJ CM 280126
Déliberation - liste deliberations CM 26 11 202524
Déliberation - liste des deliberations CM 09 avril 2025
Ordre du Jour - odj CM 18 dec 2024
Procès Verbal - PV signe CM 19 fev 2025
Convocation - convocation CM 1
Convocation - convocation et odj CM 26 nov 2025
Document publié le Mercredi 26 novembre 2025 par la commune de Charly.
Lien du pdf (Convocation - convocation et odj CM 26 nov 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Logement,
Vile de
REPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE CHARLY (RHÔNE)
CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR
Mesdames, Messieurs
J'ai l'honneur de vous convier au prochain Conseil Municipal qui se réunira :
Mercredi 26 novembre 2025 à 19h30 en mairie
Vous trouverez, ci-après, l'ordre du jour correspondant, la note de synthèse et ses annexes.
En cas d’impossibilité vous trouverez ci-dessous un pouvoir.
Vous en souhaitant bonne réception, je vous prie de croire en l'assurance de mes meilleures salutations.
Je soussigné({e)
du Conseil Municipal du 26 novembre 2025 donne pouvoir pour me représenter, émettre tout
vote et signer tout document à :
« Bon pour Pouvoir »
Signature SEANCE ORDINAIRE DU MERCREDI 26 NOVEMBRE 2025 à 19h30
ORDRE DU JOUR
I. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 17 SEPTEMBRE 2025
IL. DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
til. ORDRE DU JOUR
A — RESSOURCES HUMAINES
e 2025 _DEL_ 43 Création de postes et régularisation de la délibération
n°2025 _DEL_33 abrogée à tort
2025_DEL_44 Adhésion aux conventions de participation en matière de protection
sociale compiémentaire portées par le CDG69
B — GOUVERNANCE
2025_DEL_45 Rapport sur les actions entreprises à la suite des observations et
recommandations de la chambre régionale des comptes Auvergne Rhône Alpes
2025_DEL_46 Lancement d’une étude d’imprégnation sur les perfluorés
2025_DEL_47 Mise à disposition de salles municipales — période préélectorale et
électorale
2025_DEL_48 Avenant n°1 à la convention-cadre relative aux accès numériques
métropolitains Geonet
2025_DEL_49 Abrogation de la délibération du 13 décembre 1996 portant vote du
règlement du cimetière communal
C—FINANCES
2025_DEL_50 Garantie d'emprunt Alliade Habitat — 382 rue de l’Eglise
2025_DEL_51 Budget Commune 2025 -— Participation financière à la construction de
logements sociaux — Programme ALLIADE, « 40 H allée des Mésanges »
2025_DEL_52 Autorisation de nouvelles dépenses d'investissement avant le vote
du budget 2026
2025_DEL_53 Décision Modificative n°1
2025_DEL_54 Correction impactant l’imputation 1068
IV. REPONSES AUX QUESTIONS ECRITES DES CONSEILLERS
V. INFORMATIONS DU MAIRE