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Ordre du Jour - ODJ CM 141026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Charly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 141026)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
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SEANCE ORDINAIRE DU 14 OCTOBRE 2026 à 19h30
ORDRE DU JOUR
I.APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2026
II. DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL néant
III. ORDRE DU JOUR
A – GOUVERNANCE
2026_DEL_67 Désignation du secrétaire de séance
B – FINANCES
2026_DEL_68 Fixation des tarifs de la saison culturelle 2026/2027
C – RESSOURCES HUMAINES
2026_DEL_69 Création d’une prime de responsabilité des emplois administratifs de direction
D – ENFANCE / PETITE ENFANCE
2026_DEL_70 Adoption du règlement de fonctionnement du multi-accueil Les Tiloulous 2026_DEL_71 Avenant à la Convention Territoriale Globale
2026_DEL_72 Autorisation donnée au Maire, ou à son représentant, de signer les conventions relatives à l’animation des ateliers périscolaires pour l’année scolaire 2026/2027 2026_DEL_73 Convention de partenariat avec l’association Les Papillons
IV. REPONSES AUX QUESTIONS ECRITES DES CONSEILLERS
V. INFORMATIONS DU MAIRE