Arrêté - SVO Rally Charbonniere

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Arrêté - SVO Rally Charbonniere Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montrottier. Lien du pdf (Arrêté - SVO Rally Charbonniere)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire, RHÔNE

ARRÊTÉ DÉPARTEMENTAL 2025-DIM-SMPR-N° 10

Diverses routes départementales

Réglementation temporaire de la circulation lors du 77è"e rallye Rhône-Charbonnières les 25 et 26 avril 2025

Le Président du Conseil Départemental du Rhône,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L 3221-4 ;

Vu le code de la route ;

Vu le code de la voirie routière ;

Vu Finstruction interministérielle sur la signatisation routière (Livre 1 - 8ème partie « signalisation

temporaire ») approuvée par l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié successivement ;

Vu le dossier de demande pour la manifestation « 77è" rallye Rhône-Charbonnières » transmis par la

Préfecture du Rhône en date du 30/01/2025 ;

Vu les avis des chefs des services voirie Nord, Sud et Ouest ;

Vu les avis des maires des communes de Claveisolles et St Romain de Popey en date du 21/02/2025, Beaujeu

et St Clément les Places en date du 24/02/2025, Lamure sur Azergues et Sain Bel en date du 25/02/2025, St Julien sur

Bibost en date du 26/02/2025 et St Vincent De Reins en date du 27/02/2025 ;

Vu la demande d'avis auprès des maires des communes de Cublize, Meaux la Montagne, St Bonnet le Troncy,

St Forgeux, Vindry sur Turdine, Ranchal, Chambost Allières, Bessenay, Bibost, Brullioles, Montrottier, St Laurent de

Chamousset, Longessaige, Villechenève, Legny, Temand, Chamelet, Ste Paule, St Didier sur Beaujeu, Quincié en

Beaujolais, St Cyr le Chatoux, Grezieu la Varenne, Marcy l'Etoile, Ste Consorce, Pallionnay en date du 20/02/2025 ;

Considérant que pour permettre la tenue des différentes épreuves spéciales du rallye, et prévenir tout risque

d'accident, il convient de réglementer la circulation sur diverses routes départementales ;

Considérant que les sections sont situées hors agglomération ;

Sur proposition du chef du service maintien du patrimoine routier,

ARRÊTE :

Article I - Pour les épreuves spéciales ES 1 et ES 4 « Col de la Luère » :

I-1 La circulation et le stationnement seront interdits le vendredi 25 avril 2025 de

07h15 jusqu'au passage de la voiture balai sur :

- là RD 24 du PR 4+470 au PR 11+600

- la RD 639 du PR 0+450 au PR 3+5152/5

I-2 Des déviations seront mises en place pour rejoindre :

- Pollionnay depuis Sain Bel (RD389): suivre la RD 7 en direction de Marcy l'Etoile

jusqu'au giratoire, puis suivre la RD 30 en direction de Marcy l'Etoile, et enfin prendre la RD24.

- Sain Bel (RD389) depuis Pollionnay : suivre la RD 24 en direction de Marcy l'Etoile,

puis suivre la RD 30 en direction de La tour de Salvagny, et enfin prendre la RD7.

Article II - Pour les épreuves spéciales ES 2 et ES 5 « Bibost-Brullioles » :

IT-1 La circulation et le stationnement seront interdits le vendredi 25 avril 2025 de

07h45 jusqu'au passage de la voiture balai sur :

- la RD 650 du PR 0+000 au PR 2+700

- la RD 24 du PR 19+000 au PR 22+760 et du PR 23+450 au PR 26+600

- l8 RD 635 du PR 0+000 au PR 2+050

- la RD 33 du PR 15+650 au PR 15+920

- la RD 111 du PR 0+000 au PR 4+600

- là RD 81 du PR 14+380 au PR 16+400

II-2 Des déviations seront mises en place pour rejoindre :

- Montrottier depuis Bessenay (La Brévenne) : suivre la RD 389, la RD 101 en direction

de St Laurent de Chamousset, puis la RD 4 et la RD 7 en direction de Montrottier et

inversement.

- Bibost depuis Bessenay : suivre la RD 24 jusqu'à la RD 389, puis suivre la RD 389 en

direction de l'Arbresle, puis la RD 91 en direction de Bibost et inversement.

Article III - Pour les épreuves spéciales ES 6 « Mo ier - St Romain

Popev » :

IlI-4 La circulation et le stationnement seront interdits le vendredi 25 avril 2025

de 07h30 jusqu'au passage de la voiture balaï sur :

- la RD 111 du PR 5+930 au PR 7+500

- la RD 642 du PR 0+000 au PR 1+872

- la RD 7 du PR 32+220 (carrefour de la voie communale de St Forgeux La Favrotiere)

au PR 34+820 (carrefour de la croix Mazieux)

- la RD 632 du PR 0+770 au PR 3+300

Ill-2 Des déviations seront mises en place pour rejoindre :

- St Forgeux depuis Montrottier : depuis l'intersection RD7 X RD24, suivre la RD 7, puis

suivre la RD 4 Villechenève, prendre ensuite la RD 27 jusqu'à St Forgeux et inversement.

- Ancy depuis Montrottier: depuis l'intersection RD7 X RD24, suivre la RD 7, puis

suivre la RD 4 Villechenève, prendre ensuite la RD 27 St Forgeux/Pontcharra, dans

l'agglomération de Pontcharra prendre RD 33 St Romain.3/5

- St Romain depuis St Forgeux : depuis l'intersection RD27 X RD632, suivre la RD 27

Pontcharra, dans l'agglomération de Pontcharra prendre RD 33 St Romain.

Article IV - Pour les épreuves spéciales ES 7 et ES 10 « Val d'Oinqt » :

IV-1 La circulation et le stationnement seront interdits le samedi 26 avril 2025 de

06h45 jusqu'au passage de la voiture balai sur :

- la RD 120 du PR 5+900 au PR 9+015 (Carrefour avec la RD 31)

- là RD 31 du PR 11+835 (Carrefour avec la RD 120) au PR 14+180

- la RD116 PR 11+420 au PR 14+410 (Carrefour avec la RD 116°)

IV-2 Des déviations seront mises en place pour rejoindre :

- La Cantinière depuis le Bois d'Oingt : suivre la RD 120, la RD 39, la RD 385 puis la RD

116 et inversement.

- Le Saule d'Oingt depuis Sainte Paule : suivre la RD 31, la RD 385, la RD 338,la RD 39

puis la RD 116 et inversement.

Article V - Pour les épreuves spéciales ES 8 et ES 11 « Meaux la Montagne -— St

Nizier » :

V-1 La circulation et le stationnement seront interdits le samedi 26 avril 2025 de

07h30 jusqu'au passage de la voiture balai sur :

- la RD 94 du PR 10+984 (lieu-dit : le Magny) au PR 13+000

- là RD 94E du PR 0+000 (lieu-dit : le Magny) au PR 1+100

- la RD 605 du PR 2+150 au PR 4+100

- la RD 94E du PR 2+930 au PR 5+270

- là RD S du PR 42+310 au PR 39+345, du PR 37+770 au PR37+090 et du PR36+170

au PR35+930.

- la RD 54 du PR 24+674 au PR 18+010

V-2 Des déviations seront mises en place pour rejoindre :

- Saint Nizier depuis Le pont de la Côte : suivre la RD 10 direction les Echarmeaux, puis

la RD 385 direction Lamure sur Azergues et inversement.

- Ranchal depuis Grandris : suivre la RD 504 puis la RD 385 direction Les Echarmeaux,

puis la RD10 direction Ranchal et inversement.

- Meaux la Montagne depuis Magny : suivre la RD 10 puis là RD 504 en direction de

Grandris.

- Saint Bonnet le Troncy depuis Magny : suivre la RD 10 puis la RD 9.4/5

Article VI - Pour les épreuves spéciales ES 9 et ES 12« Claveisolles-St Cyr le

Châtoux» :

VI-1 La circulation et le stationnement seront interdits le samedi 26 avril 2025 de

08h20 jusqu'au passage de la voiture balai sur :

- la RD 659 du PR 2+985 au PR 0+000 (carrefour avec RD9)

- la RD 9 du PR 28+260 (carrefour RD 659/9) au PR 31+940 (carrefour avec RD88)

- la RD 88 du PR 12+1027 (carrefour RD 88/9) au PR 5+450 (carrefour avec RD88E)

- la RD 88€ du PR 0+000 (Carrefour avec RD 44) au PR 2+622 (carrefour avec RD 88)

- la RD 44 du PR 16+330 au PR 20+650 (carrefour avec RD 88)

VI-2 Des déviations seront mises en place pour rejoindre :

- Marchand depuis Claveisolles/pont Gaillard : suivre la RD 23, la RD 129, la RD 337

direction Les Guérins puis la RD 9 direction Marchand et inversement.

- Vaux en beaujolais depuis Lamure sur Azergues: suivre là RD 385 direction

Chambost-Allières, la RD 504 direction Saint Cyr le Chatoux puis la RD 4SE et inversement.

Article VII - Ces interdictions ne s'appliquent pas aux véhicules de gendarmerie, de

sécurité, de secours et du Département. La circulation des riverains sera laissée à

l'appréciation des forces de l’ordre ou de l'organisateur.

Toutefois, l'utilisation des voies par un véhicule autre que ceux mentionnés à l'alinéa précédent

pourra être exceptionnellement admise après autorisation expresse des forces de l'ordre ou de

l'organisateur. L'organisateur pourra décider de là suspension de là manifestation en cours si

nécessaire.

Article VIII - Un état des lieux devra être fait avant et après l'épreuve. A cet effet,

l'organisateur devra contacter les chefs de centres techniques routiers concernés.

Article IX - La signalisation et la présignalisation nécessaires à l'application du présent

arrêté seront assurées par les soins et aux frais des organisateurs.

Les déviations seront matérialisées suffisamment en amont des points de fermeture par

la mise en place de panneaux « route barrée ».

La signalisation de jalonnement des itinéraires de déviations sera mise en place de

manière à guider l'usager sur l'intégralité de l'itinéraire.

Article X - Les organisateurs seront responsables des dommages et dégradations de

toute nature pouvant être causés, par eux-mêmes, leurs préposés et les concurrents, à la voie

publique ou à ses dépendances.

Article XI - Le présent arrêté sera publié et affiché aux abords immédiats des sections

des routes concernées.5/5

Article XII — Le directeur Infrastructures et Mobilité,

La colonelle, commandant le groupement de gendarmerie du Rhône,

Les polices municipales des communes traversées,

M. Thierry HERITIER, Président de l’ASA DU RHÔNE,

Et tous les agents de la force publique, sont chargés, chacun en ce qui les

concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera affiché et dont un exemplaire leur

sera envoyé.

Copie du présent arrêté sera adressée :

- aux maires des communes concernées,

à la Préfecture du Rhône,

aux chefs des Services Voirie Nord, Sud et Ouest,

- au directeur du Service d'Incendie et de Secours du Département du Rhône et de la

Métropole de Lyon.

Fait à Lyon, Le Président

Le 31 MARS 2025

Voies de recours

Le destinataire peut se pourvoir contre cette décision en formant dans les deux mois de sa publication :

- soit un recours gracieux devant le Président du Conseil départemental du Rhône ;

: soit un recours juridictionnel devant le tribunal administratif de Lyon- 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3 -

(articles R. 421-1 et R. 421-5 du code de justice administrative).