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Déliberation - 760 liste des deliberations conseil municipal du 31 juillet 2023
Document publié le Lundi 31 juillet 2023 par la commune de Gets.
Lien du pdf (Déliberation - 760 liste des deliberations conseil municipal du 31 juillet 2023)
Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Banque,
|
LesGels
LISTE
DES
DELIBERATIONS
—
MAIRIE
-
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
31
JUILLET
2023
\
LL
MOTTE
DCM2023-01-1
Approbation
de
la
convention
avec
ENEDIS
Approuvé
à l'unanimité
DCM2023-01-2
Approbation
des
tarifs
de
la
chambre
funéraire
Approuvé
à
l'unanimité
DCM2023-01-3
Homologation
des
tarifs
des
remontées
mécaniques
—
hiver
20232024
Approuvé
à
l'unanimité
DCM2023-01-4
Adhésion
au
contrat
cadre
de
fournitures
de
titres
restaurant
du
cdg74
Approuvé
à
l'unanimité
DCM2023-01-5
Indemnités
annuelles
2022
—
propriétaire
des
terrains
TC
Chéry
— TS
des
Chavannes
— TS
des
Approuvé
à
l'unanimité
Perrières
DCM2023-01-6
Révision
des
indemnités
des
pistes
de
ski
de
descente
—
année
2022
Approuvé
à
l'unanimité
DCM2023-01-7
Révision
des
indemnités
des
terrains
prives
par
le
golf
-
année
2022
Approuvé
à
l’unanimité
DCM2023-01-8
Attribution
du
marché
de
travaux
— déploiement
d’un
dispositif
de
vidéoprotection
Approuvé
à l'unanimité
DCM2023-01-9
Attribution
du
marché
de
prestations
intel
lectuel
les
— 2ccord
cadre
multi-attributaires
a
Approuvé
à l'unanimité
marches
subséquents
relatif
a des
missions
de
maitrise
d'œuvre
DCM2023-01-10
OS
n°6
pour
la réalisation
de
la
luge
sur
rails
4
saisons
bâtiments
technique
et
accueil
—
Approuvé
à l'unanimité
bâtiments
clés
en
main
— lot
n°03
DCM2023-01-11
Décision
modificative
n°1
—
budget
principal
Approuvé
à lunanimité
DCM2023-01-12
Budget
remontées
mécaniques
et
activités
touristiques
Approuvé
à
l'unanimité
Document
Mairie
Les Gets
: CONSEIL
MUNICIPAL
—
Lundi
31 juillet 2023 DCM2023-01-13
Annulation
de
chèques
perdus
en
2013
sur
le
budget
eau
et
assainissement
|Approuvé
à
l'unanimité
DCM2023-01-14
Prise
en
charge
sur
le
budget
communal
2023
des
aides
indirectes
accordées
aux
hôtels
aides
Approuvé
à
l'unanimité
par
la
commune
(HAC)
DCM2023-01-15
Echange
de
parcelles
entre
la
commune
des
Gets
et
la
SCI
des
lanches
|Approuvé
à
l'unanimité
Publié
et affiché
le
Document
Mairie
Les Gets
: CONSEIL
MUNICIPAL
- Lundi
31 juillet 2023