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Déliberation - 854 liste des deliberations conseil municipal du 1
Déliberation - 843 liste des deliberations conseil municipal du 1
Déliberation - 722 liste des deliberations conseil municipal du 12 avril 2023
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Gets.
Lien du pdf (Déliberation - 722 liste des deliberations conseil municipal du 12 avril 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Tourisme, Budget,
Les
Gets
LISTE
DES
DELIBERATIONS
MAIRE
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2023
N°
Lt
VE
DCM2023-03-1
mer
d’un
emploi
de
responsable
de
salle
polyvalente
«
La
Colombière
» à temps
Asreuvé
à fFimantaié
DCM2023-03-2
SOON
pour
la
fourniture
d’eau
potable
par
la
commune
de
Taninges
a
la
commune
des
Approuvé
à
l'unanimité
DCM2023-03-3
Réalisation
d’une
piste
de
luge
4 saisons
Approuvé
à l’unanimité
DCM2023-03-4
Remboursement
des
bons
d'activités
Approuvé
à
l’unanimité
DCM2023-03-5
Apurement
titres
de
recettes
prescrits
—
Budget
principal
Approuvé
à
l’unanimité
DCM2023-03-6
Reconduction
de
l'aide
communale
aux
logements
des
internes
2023-2024
Approuvé
à
l'unanimité
DCM2023-03-7
Vote
des
comptes
de
gestion
dresses
par
le
comptable
public
Approuvé
à
l’unanimité
DCM2023-03-8
Vote
du
compte
administratif
du
budget
principal
Approuvé
à
l’unanimité
DCM2023-03-9
Affectation
du
résultat
2022
du
budget
principal
Approuvé
à
l’unanimité
DCM2023-03-10
Vote
de
la fiscalité
locale
Approuvé
à l’unanimité
DCM2023-03-11
Création
des
AP/CP
Approuvé
à l’unanimité
DCM2023-03-12
Vote
du
budget
principal
2023
Approuvé
à l’unanimité
DCM2023-03-13
Vote
du
compte
administratif
du
budget
eau
et
assainissement
Approuvé
à l’unanimité
DCM2023-03-14
Affectation
du
résultat
2022
du
budget
eau
et assainissement
Approuvé
à l’unanimité
DCM2023-03-15
Vote
du
budget
eau
et
assainissement
2023
Approuvé
à
l’unanimité
Document
Mairie
Les
Gets
: CONSEIL
MUNICIPAL
—
Lundi
12
avril
2023 DCM2023-03-16
Vote
du
compte
administratif
du
budget
remontées
mécaniques
et
activités
touristiques
Approuvé
à l’unanimité
DCM2023-03-17
Affectation
du
résultat
2022
du
budget
remontée
mécaniques
et
activités
touristiques
Approuvé
à l'unanimité
DCM2023-03-18
Vote
du
budget
remontées
mécaniques
et
activités
touristiques
Approuvé
à l’unanimité
DCM2023-03-19
Attribution
des
subventions
aux
associations
2023
Approuvé
par
les
membres
présents
DCM2023-03-20
Décisions
d'urbanisme
—
désignation
d’un
conseiller
municipal
pour
remplacer
le
maire
pour
les
affaires
auxquelles
il peut
être
intéresse
Approuvé
à l’unanimité
DCM2023-03-21
Demande
de
subvention
—
travaux
sylvicoles
—
programme
Sylv’acctes
2022
Approuvé
à l’unanimité
Publié et affiché le ASIQULROIL.….
2023
Document
Mairie
Les
Gets
: CONSEIL
MUNICIPAL
—
Lundi
12
avril
2023