Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 08 conseil municipal du 16 decembre 2025 ordre du
Ordre du Jour - 08 conseil municipal du 15 decembre 2020 ordre du
Ordre du Jour - 09 conseil municipal du 30 decembre 2024 ordre du
Ordre du Jour - 03 conseil municipal du 12 avril 2024 ordre du jou
Ordre du Jour - 08 conseil municipal du 10 decembre 2024 ordre du
Ordre du Jour - 07 conseil municipal du 12 decembre 2023 ordre du
Ordre du Jour - 05 conseil municipal du 04 juillet 2023 ordre du j
Ordre du Jour - 01 conseil municipal du 10 janvier 2023 ordre du j
Ordre du Jour - 04 conseil municipal du 16 mai 2023 ordre du jour
Ordre du Jour - 5 conseil municipal du 04 juillet 2023 ordre du jo
Ordre du Jour - 7 conseil municipal du 12 decembre 2023 ordre du jour
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 7 conseil municipal du 12 decembre 2023 ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
saintmarcellin
Saint-Marcellin,
le
06
décembre
2023
Mesdames,
Messieurs,
chers
collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le CONSEIL
MUNICIPAL,
dont
vous
faites
partie,
se
réunira,
en
l'Hôtel
de
Ville
le
:
Mardi
12
décembre
2023
à
19h00
ORDRE
DU
JOUR :
01)
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
03
octobre
2023
01
bis)
Prise
d'acte
du
procès-verbal
du
PADD
de
la séance
du
03
octobre
2023
e
Administration
générale
02)
GEG
- Compte-rendu
d'activité
2022
03)
Dérogation
au
principe
du
repos
dominical
-
Année
2024
- Avis
du
conseil
municipal
04)
Aide
d'urgence
aux
populations
— Soutien
à
l'Artsakh
(Arménie)
05)
Aide
d'urgence
aux
populations
—
Soutien
à
l'Israël
et au
territoire
de
Gaza
06)
Transmission
électronique
des
actes
au
représentant
de
l'État
07)
Signature
d'une
convention
de
réservation
de
logements
locatifs
sociaux
— gestion
en
flux
e
Aménagement
durable
-
Mobilités
-
Développement
économique
08)
Signature
de
l'avenant
n°1
à
la
convention
d'opération
de
revitalisation
de
territoire
—
Petites
villes
de
demain
09)
Transfert
de
la
demande
de
subvention
au
titre
de
l'opération
résorption
de
l'habitat
insalubre
(RHI)
—
Immeuble
Pluralis
34
boulevard
Gambetta
10)
Travaux
de
proto-aménagement
de
l'îlot
Gambetta
—
Lancement
de
l'opération
11)
Opération
de
réaménagement
du
parking
de
la Saulaie
— Avenant
à
la
convention
de
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
du
Département
à
la ville sur
l'emprise
du
collège.
|
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN
Page
390
I
Hôtel
de
ville
-
Place
d'Armes
-
CS
60049
-
38162
Saint-Marcellin
- Tél.
04
76
38
41
61
-
Fax.
04
76
38
64
62
|
contact@saint-marcellin.fr
-
www.saint-marcellin.fr saintmarcellin
e
Education
12)
Bourse
au
permis
de
conduire
désignation
des
bénéficiaires -
Année
2023
(session
2)
e
Vie
associative
13)
Subventions
2023
— Aide
aux
déplacements
des
clubs
sportifs
14)
Vote
d’une
subvention
d'action
en
faveur
de
l'association
SMART
e
Ressources
- Intercommunalité
- Mutualisation
- Démocratie
Participative
15)
Création
d'une
commission
amiable
d'indemnisation
des
commerçants
—
Travaux
requalification
du
champ
de
Mars
et
contre-allées
16)
Créances
éteintes
17)
Construction,
exploitation
et
maintenance
d'une
installation
photovoltaïque
abritant
3
courts
de
tennis
— Attribution
de
l'appel
à
manifestation
d'intérêt
18)
Régie
énergie
bois
—
Décision
modificative
n°2
19)
Régie
énergie
bois
—
Exercice
2024
— Autorisation
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
primitif 2024
20)
Ville
budget
principal-
Constitution
d'une
provision
pour
créances
douteuses
21)
Ville
budget
principal
—
Décision
modificative
n°2
22)
Ville
budget
principal
—
Exercice
2024
—
Autorisation
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
primitif 2024
23)
Constatation
d'une
recette
exceptionnelle
—
régie
des
activités
culturelles
24)
Revalorisation
des
titres
restaurant
e
Culture
25)
Exploitation
du
cinéma
Les
Méliès
— Appel
à
projet
et constitution
d'un
jury
de
sélection
EEE COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN
Page
391
Hôtel
de
ville
-
Place
d'Armes
- CS
60049
- 38162
Saint-Marcellin
- Tél.
04
76
38
41
61
- Fax.
04
76386462
1
contact@saint-marcellin.fr
-
www.saint-marcellin.fr saintmarcellin
e
Autres
affaires
26)
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
monsieur
le
maire
sur
délégation
du
conseil
municipal
en
application
de
l'article
L2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
27)
Questions
orales
Le
Maire
Raphaël
MOCELLIN
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN
Page
392
1
Hôtel
de
ville
-
Place
d'Armes
-
CS
60049
-
38162
Saint-Marcellin
- Tél,
04
76
38
41
61
- Fax.
04
76
38
64
62
|
contact@saint-marcellin.fr
-
www.saint-marcellin.fr