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Ordre du Jour - 08 conseil municipal du 10 decembre 2024 ordre du jour
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 08 conseil municipal du 10 decembre 2024 ordre du jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Sport,
cairimarcelin
Saint-Marcellin,
le
04
décembre
2024
Mesdames,
Messieurs,
chers
collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le conseil
municipal,
dont
vous
faites
partie,
se
réunira,
en
l'Hôtel
de
Ville
le
:
Mardi
10
décembre
2024
à
19h00
ORDRE
DU
JOUR
:
01)
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
12
novembre
2024
e
Ressources
-
Intercommunalité
—
Mutualisations
—
Démocratie
participative
02)
Autorisation
des
dépenses
d'investissement
avant
vote
du
budget
primitif
2025
—
Budget
principal
Ville
03)
Autorisation
des
dépenses
d'investissement
avant
vote
du
budget
primitif 2025
—
Budget
annexe
Saint-Marcellin
Energie
Bois
04)
Autorisation
des
dépenses
d'investissement
avant
vote
du
budget
primitif
2025
—
Budget
annexe
modernisation
du
Centre
Hospitalier
05)
Signature
d'une
convention
d'occupation
du
domaine
public
avec
l'opérateur
Free
mobile
06)
Reconduction
du
prêt
relais
Maison
Riou
auprès
de
la
Caisse
d'Epargne
Rhône-Alpes
—
Budget
annexe
modernisation
du
Centre
Hospitalier
07)
Réalisation
d'un
contrat
de
prêt
relais
auprès
de
la
Banque
Postale
—
Budget
annexe
Saint-Marcellin
Energie
Bois
08)
Exonération
des
droits
d'occupation
du
domaine
public
et
des
droits
de
place
pour
les
marchés
forains
LE
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN
Page
398
ll
Hôtel
de
ville
-
Place
d'Armes
- CS
60049
-
38162
Saint-Marcellin
-
Tél.
04
76
38
41
61
-
Fax.
04
76
38
64621
contact.ville@saint-marcellin.fr
- www.saint-marcellin.fr saintmarcellin
09) 10) 11) 12) 13)
Sport
— Vie
associative
— Animation
Vote
d'une
subvention
d'action
en
faveur
de
l'association
SMART
—
La
foulée
Saint-Marcellinoise
Vote
d'une
subvention
d'action
en
faveur
du
club
de
Judo
organisant
des
évènements
sportifs
en
partenariat
avec
quatre
associations
sportives
dont
le
Saint-Marcellin
sport
(SMS),
le
handball
du
pays
de
Saint-Marcellin
(HBPSM),
l'aquatique
club
Olympide
(ACO)
et Saint-Marcellin
athlé
running
trail
(SMART).
Culture
-Tourisme
-— Patrimoine
Convention
de
collecte
de
dons
pour
la
Fondation
du
patrimoine
Autres
affaires
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
monsieur
le
maire
sur
délégation
du
conseil
municipal
en
application
de
l’article
L2122-
22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
Questions
orales
Le
Maire
Raphaël
MOCELLIN
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN
Page
399
I
Hôtel
de
ville
-
Place
d'Armes
-
CS
60049
-
38162
Saint-Marcellin
- Tél.
04
76
38
41
61
-
Fax.
04
76
38
64621
contact.ville@saint-marcellin.fr
- www.saint-marcellin.fr