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Ordre du Jour - 04 conseil municipal du 16 mai 2023 ordre du jour
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 04 conseil municipal du 16 mai 2023 ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Transports,
saintmarcellin
Saint-Marcellin,
le
10
mai
2023
Mesdames,
Messieurs,
chers
collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le CONSEIL
MUNICIPAL,
dont
vous
faites
partie,
se
réunira,
en
l'Hôtel
de
Ville
le
:
Mardi
16
mai
2023
à 19h00
ORDRE
DU
JOUR :
01)
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
24
mars
2023
°
Culture
02)
Tarification
saison
culturelle
2023-2024
e
Administration
générale
03)
Désignation
référent
déontologue
de
l'élu
local
e
Education,
jeunesse
04)
Approbation
de
la tarification
gratuité
coup
de
pouce
+
Sport,
vie
associative
et animation
05)
Demande
de
subvention
association
roule
à vélo
+
Régie
Saint-Marcellin
énergie
bois
06)
Régie
Saint-Marcellin
énergie
bois
—
budget
primitif
2023
—
décision
modificative
n°1
+
Ressources
-
Intercommunalité
-
Mutualisation
-
Démocratie
Participative
07)
Modification
du
tableau
des
effectifs
08)
Mise
à disposition
du
personnel
de
la
police
municipale
09)
Nouvelle
convention
de
mise
à
disposition
du
service
communautaire
d'instruction
des
autorisations
d'urbanisme
au
profit
de
la
commune
de
Saint-
Marcellin 10)
Admission
en
créance
éteinte
11)
Politique
achat
12)
Mandat
de
maitrise
d'ouvrage
SMVIC
pistes
cyclables
RU
MMUNE
DE SAINT-MARCELL|
Page
158
l
Hôtel
de Vite
Si
ce
dATES
= (as
80b49
-
38162
Saint-Marcellin
- Tél.
04
76
38
41
61
-
Fax.
04
76 38 64
62
1
contact@saint-marcellin.fr
—- www.saint-marcellin.fr saintmarcellin
13)
Opération
de
liaison
douce
entre
la
commune
de
Saint-Marcellin
et
les
communes
de
Chatte
et Saint
Sauveur
14)
Valorisation
des
CEE
par
TE38
15)
Eclairage
LED
Saulaie
subvention
FAFA
e
Aménagement
durable
- Mobilités
- Développement
économique
16)
Demande
de
subvention
au
titre
du
fonds
vert
pour
l'accélération
de
la
transition
écologique
dans
les
territoires
17)
Champ
de
mars
- délégation
de
la
MOA
à
IA
18)
Champ
de
mars
—
transfert
MOA
pluviale
à
régie
19)
Parking
Saulaie
— transfert
MOA
département
20)
Demande
de
subvention
passage
du
palais
e
Autres
affaires
21)
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
sur délégation
du
Conseil
Municipal
en
application
de
l’article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
22)
Questions
orales
Le
Maire
Raphaël
MOCELLIN
EEE
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN
Page
159
1
Hôtel
de
ville
- Place
d'Armes
- CS
60049
-
38162
Saint-Marcellin
- Tél.
04
76
38
41
61
- Fax.
0476386462
1
contact@saint-marcellin.fr
-
www.saint-marcellin.fr