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Ordre du Jour - 03 conseil municipal du 12 avril 2024 ordre du jour
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 03 conseil municipal du 12 avril 2024 ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
saintmarcellin
Saint-Marcellin,
le
05
avril
2024
Mesdames,
Messieurs,
chers
collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le CONSEIL
MUNICIPAL,
dont
vous
faites
partie,
se
réunira,
en
l'Hôtel
de
Ville
le :
Vendredi
12
avril
2024
à
19h00
ORDRE
DU
JOUR :
01)
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
16
février
2024
.
Administration
générale
02)
Motion
contre
la fermeture
d'une
classe
à
l'école
maternelle
du
Centre
03) Approbation
de
la
charte
du
Parc
naturel
régional
du
Vercors
2024-
2039
(charte
et
annexes
sont
consultables
en
mairie)
04)
Régie
Energie
Bois
- Désignation
d'un
membre
au
conseil
d'exploitation
suite
à
la démission
d'un
conseiller
municipal
e
Culture
- Tourisme
—
Patrimoine
05)
Modification
du
règlement
d'utilisation
du
Diapason
06)
Fixation
des
tarifs
du
concert
du
24
mai
2024
—
Monsieur
Barbara
en
plus
grand
e
Aménagement
durable
—
Mobilités
—
Développement
économique
07)
Echange
foncier
entre
la
commune
et Alpes
Isère
habitat
—
Projet
urbain
La
Plaine
—
Beausoleil
08) Acquisition
de
parcelles
AE
276
et AE
322
— Avenue
de
Romans
EE
|
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN
Page
78
1
Hôtel
de
ville
- Place
d'Armes
- CS
60049
-
38162
Saint-Marcellin
- Tél.
04
76
38
41
61
- Fax.
04
76
38
64
62
N
contact@saint-marcellin.fr
-
www.saint-marcellin.fr saintmarcellin
e
Ressources
- Intercommunalité
- Mutualisation
- Démocratie
Participative
09)
Demande
de
subvention
- travaux
d'aménagements
de
voirie
— Avenue
de
Romans
10)
Modification
du
tableau
des
effectifs
au
1°" mai
2024
11)
Protection
sociale
complémentaire
prévoyance
- Mandat
au
CDG38
12)
Signature
d'un
bail
emphytéotique
et
de
deux
commodats
afférents
- Ancien
château
(parcelles
AI
89
et AI
95)
13) Ville
de
Saint-Marcellin
-
Budget
Principal
-
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
14)
Ville
de
Saint-Marcellin
—
Budget
Principal
- Approbation
du
compte
administratif
2023
15) Ville
de
Saint-Marcellin
- Budget
Principal
- Affectation
du
résultat
2023
16) Ville
de
Saint-Marcellin
- Vote
du
Budget
Primitif
2024
17)
Bilan
des
acquisitions
et des
cessions
foncières
2023
18) Fixation
des
taux
d'impositions
2024
19) Admission
en
non-valeur
—
Budget
principal
Ville
20) Ville
de
Saint-Marcellin
-
Modernisation
du
Centre
Hospitalier
-
Budget
annexe
- Approbation
du
compte
de
gestion
2023
21) Ville
de
Saint-Marcellin
-
Modernisation
du
Centre
Hospitalier
-
Budget
annexe
- Approbation
du
compte
administratif
2023
22) Ville
de
Saint-Marcellin
—
Modernisation
du
Centre
Hospitalier
-
Budget
annexe
— Affectation
du
résultat
2023
23) Ville
de
Saint-Marcellin
-
Modernisation
du
Centre
Hospitalier
-
Budget
annexe
—
Vote
Budget
primitif
2024
e
Régie
Saint-Marcellin
Energie
Bois
24) Ville
de
Saint-Marcellin
- Régie
Energie
Bois — Budget
annexe
- Approbation
du
compte
de
gestion
2023.
25) Ville
de
Saint-Marcellin
—
Régie
Energie
Bois
—
Budget
annexe
-
Approbation
du
compte
administratif
2023
26) Ville
de
Saint-Marcellin
—
Régie
Energie
Bois
—- Budget
annexe
- Affectation
du
résultat
2023
27) Ville
de
Saint-Marcellin
—
Régie
Energie
Bois
—
Budget
annexe
-
Vote
Budget
primitif
2024
28) Admission
en
non-valeur
—
Budget
annexe
Energie
Bois
29) Approbation
du
nouveau
règlement
de
service
Régie
Saint-Marcellin
Energie
Bois
30)
Classement
du
nouveau
réseau
de
chaleur
de
Saint-Marcellin
31)Fixation
des
tarifs
de
vente
de
la
chaleur
du
réseau
nord
de
la
régie
Saint-
Marcellin
Energie
Bois
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN
Page
79
1 Hôtel
de
ville
- Place
d'Armes
- CS
60049
- 38162
Saint-Marcellin
-
Tél.
04
76
38
41
61
-
Fax.
04
76
38
64
62
1
contact@saint-marcellin.fr
-
www.saint-marcellin.fr saintmarcellin
e
Sport
— Vie
associative
- Animation
32)
Vote
des
subventions
en
faveur
des
associations
et
des
écoles
maternelles
et élémentaires
publiques
pour
l'année
2024
e
Education
et jeunesse
33) Vote
des
subventions
2024
en
faveur
de
l'école
privée
maternelle
et
élémentaire
le
Dauphin
.
Autres
affaires
34)
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
monsieur
le maire
sur délégation
du
conseil
municipal
en
application
de
l'article
L2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
35)
Questions
orales
Le
Maire
Raphaël
MOCELLIN
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN
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1
Hôtel
de
ville
- Place
d'Armes
- CS
60049
-
38162
Saint-Marcellin
-
Tél,
04
76
38
41
61
- Fax.
04
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contact@saint-marcellin.fr
-
www.saint-marcellin.fr