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Procès Verbal - DELIB 2023 D37 Approbation PV 25 07 23
Document publié le Lundi 9 janvier 2023 par la commune de Cohennoz.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELIB 2023 D37 Approbation PV 25 07 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DE LA
SAVOIE
- COMMUNE
DE
COHENNOZ
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
en date
du
12 septembre
2023
Nombre
de
conseillers
:
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
douze
septembre
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
En
exercice
: 10
légalement
convoqué,
s’est réuni
en
Mairie,
en
séance
publique,
sous
la présidence
Présents :
7
de
Monsieur
Christian
EXCOFFON,
1°
Adjoint.
Excusés :
2
Absents
:
1
Présents
:
Christian
EXCOFFON,
Jean-Luc
REBORD,
Denis
BOURGEOIS-ROMAIN,
Votants
:
9
Dominique
TEYPAZ,
Thierry
TEYPAZ,
Gérard
VIALLIS,
Jérémie
MONGELLAZ.
Excusés
: Jacky
MARIN-LAMELLET
pouvoir
donné
à Christian
EXCOFFON
a
de
*
Laëtitia
SOCQUET-JUGLARD
pouvoir
donné
à Gérard
VIALLIS
Absent
: Jean-Loup
MARTIN
À
été
élu
secrétaire
de
séance
: Jean-Luc
REBORD
Délibération
n°
2023-D37
— Approbation
du
procès-verbal
du
25
juillet
2023
|
Vu
l’article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
Christian
EXCOFFON
invite
l’assemblée
à approuver
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
25
juillet
2023.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
(9
voix
pour)
:
>
Approuve
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
25
juillet
2023.
Ainsi
délibéré
en
séance,
le jour,
mois
et an
susdits.
Pour
extrait
certifiée
conforme
et exécutoire.
Pour
le Maire
empêché
Le
1°
adjoint
Christian
EXCOFFON
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
073-217300888-20230912-2023-D37-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception par le
préfet:
14/09/2024
Affichage
: 19/09/2023