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Déliberation - DELIB 2023 D23
Document publié le Vendredi 6 janvier 2023 par la commune de Cohennoz.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2023 D23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
- COMMUNE
DE
COHENNOZ
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
en date
du
6 juin 2023
Nombre
de
conseillers:
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
six
juin
à
19
heures
30,
le
Conseil
Municipal
En
exercice
:
11
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
Mairie,
en
séance
publique,
sous
la présidence
Présents
:
6
de
Monsieur
Christian
EXCOFFON,
1° Adjoint.
Excusés :
3
Votants
:
8
Présents:
Christian
EXCOFFON,
Jean-Luc
REBORD,
Denis
BOURGEOIS-ROMAIN,
Dominique
TEYPAZ,
Gérard
VIALLIS,
Jérémie
MONGELLAZ.
Date
de
la
convocation
:
E
ss
: Christiane
DETRAZ,
Jacky
MARIN-LAMELLET
pouvoir
donné
à
Christian
31/05/2023
xCuSés
isti
cky
p
EXCOFFON,
Laëtitia
SOCQUET-JUGLARD
pouvoir
donné
à Gérard
VIALLIS.
Absent
: Thierry
TEYPAZ
Jean-Loup
MARTIN
À
été
élu
secrétaire
de
séance
: Jérémie
MONGELLAZ
Délibération
n°
2023-D23
— Approbation
du
procès-verbal
du
11
avril
2023
Vu
l’article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
Christian
EXCOFFON
invite
l’assemblée
à approuver
le procès-verbal
du
conseil
municipal
du
11
avril
2023.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
(8
voix
pour)
:
>
Approuve
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
11
avril
2023.
Ainsi
délibéré
en
séance,
le jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
extrait
certifiée
conforme
et exécutoire.
Pour
le
Maire
empêché
Le
1°’
adjoint
Christian
EXCOFFON
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
073-217300888-20230606-2023-D23-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet: 08/06/2023
Affichage
: 08/06/2023