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Compte-Rendu - du cm 31 05 21
Document publié le Lundi 31 mai 2021 par la commune d'Abriès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - du cm 31 05 21)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
Conseil Municipal du 31 Mai 2021 Page 1/2
Commune d’Abriès-Ristolas
Réunion du Conseil Municipal
Séance du 31 mai 2021
Compte-Rendu des débats
L’an deux mille vingt et un, le 31 mai 2021 à 18h00, s’est réuni le Conseil Municipal de la Commune d’Abriès-Ristolas.
Date de convocation : 25 mai 2021
Étaient présents : Carine Audier-Merle, Philippe Boulet, Florian Bourcier, Florent Buès, Chrystelle Cerutti, Nicolas Crunchant, Marie-Hélène Farouze, Dominique Lepas, Alexandre Rénié, Philippe Ribot, Nicolas Tenoux.
Étaient absents excusés avec remise de pouvoirs : Charles Lacroix donne pouvoir à Florian Bourcier, Joël Gauche donne pouvoir à Nicolas Tenoux.
Etaient absents excusés : Emmanuel Miegge, Pauline Roux.
1 - Secrétaire de séance : Philippe Ribot.
Le maire présente l’ordre du jour et précise que le point n°5, l’autorisation du Maire à signer la convention de délégation de compétence avec la Communauté de Communes du Guillestrois et du Queyras pour l’organisation des transports scolaires entre Ristolas et Abriès, est repoussé à un prochain conseil pour une raison de calendrier.
2 - Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 avril 2021 :
Le compte-rendu de séance du 26 avril 2021 est approuvé par l’ensemble des membres présents.
3 – Délibération relative aux droits de place pour la saison d’été 2021 (marchés hebdomadaires et foire) :
Droits de place pour le marché hebdomadaire et les foires : 4,00€/mètre linéaire ou au forfait au choix du commerçant. Le projet de délibération détaillé est présenté en séance, avec la possibilité d’un forfait à un tarif préférentiel pour 6 marchés.
La délibération est approuvée par l’ensemble des membres présents.
4 – Délibération relative à la location de parcelles communales à un particulier (à usage de jardin potager) :
La location de parcelles communales à un particulier pour y créer un jardin concerne 2 parcelles d’une superficie de 333 m2 situées dans le quartier de l’Hoche. Il s’agit des parcelles AC111 et AC112. Il est proposé de louer au demandeur : 3 centimes/m2, soit 33,30 € pour l’année.
La délibération est approuvée par l’ensemble des membres présents moins 1 abstention. Conseil Municipal du 31 Mai 2021 Page 2/2
5 – Autorisation au Maire à signer la convention de délégation de compétence avec la Communauté de Communes du Guillestrois et du Queyras pour l’organisation des transports scolaires (Ristolas / école d’Abriès-Ristolas) :
Ce point est retiré de l’ordre du jour à la demande de la CCGQ pour une question de calendrier.
6 – Convention de mise à disposition d’un local communal (au sein de l’ancien musée du costume) pour accueillir une exposition d’œuvres d’art pour la saison d’été 2021 :
Pour information, le maire explique le projet de l’association Carré Bleu visant à promouvoir les activités artistiques et à exposer des œuvres d’art au rez-de-chaussée de l’ancienne maison du costume. Une convention doit être signée avec la présidente de cette association pour toute la durée estivale dans un premier temps. Aucune objection n’étant exprimée à ce sujet, le Maire dispose de l’accord du conseil pour ratifier cette convention.
7 – Questions diverses :
7.1 - Retour des représentants de la Commune auprès des diverses instances intercom- munales (Communauté de Communes, Syndicat mixte des Stations du Queyras, etc…) :
Aucun retour n’est exprimé.
7.2 – Travaux de voirie à réaliser dans le cadre de la subvention obtenue (enveloppe cantonale) :
Il est proposé de contacter des entreprises pour obtenir une proposition technique et financière en rapport avec la situation dégradée de la voirie. Le montant de la subvention et de l’autofinancement communal étant de 50 000,00 €, un appel d’offre devra être lancé.
Il est proposé de créer un groupe de travail afin de déterminer les points de chaussées à traiter.
Il est constitué de Florian Bourcier, Florent Buès et Emmanuel Miegge.
La séance est levée à 20H15.
Signature : Nicolas CRUNCHANT, Maire d’Abriès-Ristolas