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Conseil Municipal - cm du 23 septembre 2024
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Villers-Bocage.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 23 septembre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Institutions publiques,
1
Convocation du 18 septembre 2024
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 septembre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 23 septembre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de VILLERS-BOCAGE s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Madame Anne-Sophie DOMONT, Maire.
Etaient présents :
Mme Aline OSTROWSKI
M. Florent BORDET
Mme Valérie DESFORGES
M. François LEFEBVRE
M. Joël L’HERMITE
Mme Mélina HETROY
M Guillaume HENON
M. Gérald ANSART
Etaient absents excusés :
M. Didier TARGIT (pouvoir à Mme Aline OSTROWSKI)
Mme Ambre FOULON (pouvoir à M. François LEFEBVRE)
M. Denis HERMANT (pouvoir à M. Florent BORDET)
Mme Nathalie DELOUBRIERE (pouvoir à M. Gérald ANSART)
M. Marc ALBERGE
Mme Astrid DEBUYSSCHER
L’ordre du jour est le suivant :
1. Désignation du secrétaire de séance.
2. Choix de l’architecte pour le projet cantine et préau
3. Emprunts
4. Participation RASED
5. Questions diverses
1. L’assemblée désigne M François LEFEBVRE pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
2. Choix de l’architecte pour le projet cantine et préau
Madame le Maire informe que l’Assistant à Maitrise d’Ouvrage, la société MPI, a lancé une consultation pour le projet de construction d’une cantine et un préau.
4 candidats ont déposé une candidature :
• ATELIER 19
• MADE WITH
• SAMUEL RIDOUX ARCHITECTURE
• KALEADOSCOPE ARCHITECTURE
L’analyse des offres a permis de noter les candidats.
ATELIER 19 et KALEADOSCOPE ARCHITECTURE, arrivés ex aequo, ont été rencontrés. La commission appel d’offres s’est réunie avec MPI développement et le dossier a été présenté et discuté. La commission a retenu l’offre de KALEADOSCOPE ARCHITECTURE.
Madame le Maire propose de retenir KALEADOSCOPE ARCHITECTURE.
Le Conseil Municipal approuve par 13 voix POUR. 2
3. EMPRUNTS
Comme prévu au budget, Madame le Maire informe qu’un emprunt de 800 000€ a été sollicité auprès des banques. Le Crédit Agricole a fait une proposition à 3.43% sur 15 ans ou 3.50% sur 25 ans. Cette proposition
devrait être revue à la baisse du fait de la baisse récente des taux de la BCE.
Le Conseil Municipal se prononce par 12 voix POUR et une abstention (M. Gérald ANSART, Directeur d’une Agence Crédit Agricole) pour accepter une proposition d’emprunt à un taux maximum de 3.5%. La durée de l’emprunt, entre 15 à 25 ans, sera à discuter en commission finances pour identifier la durée la plus
favorable pour les finances de la commune.
4. Participation RASED
Madame le Maire informe que la Mairie a reçu une demande de soutien financier du Réseau d’Aide de Soutien aux Elèves en Difficultés avec des montants suggérés de 0.50 cts à 1€ par élève scolarisé dans la commune.
Elle propose que la commune verse une subvention de 1 € par élève de la commune. Cette dernière se réserve la possibilité d’identifier le meilleur moyen d’attribuer cette subvention (en matériel par exemple).
Le Conseil Municipal approuve par 13 voix pour.
5. Questions diverses :
• Compétence scolaire : les calculs de ce que cela coûterait à la commune d’abandonner la compétence sont
en cours de simulation. Curieusement, dans la proposition de la Communauté de Communes, les montants à payer par élève varie beaucoup d’une commune à une autre.
• Lotissement : les travaux de finitions de la voirie de la phase 3 devraient être finis pour la fin de l’année.
• Vidéoprotection : elle sera opérationnelle début octobre. Le système fonctionne déjà mais ne peut être consulté pour l’instant en attendant la finalisation du dossier par la Préfecture.
• Travaux de voirie et tour de mare
o Stationnement en cours de modification au niveau du début de la rue du Château d’eau pour
améliorer le stationnement au niveau de l’accès à la boulangerie.
o Commission espace public : elle va se réunir le 2 octobre pour finaliser les choix des essences
d’arbres, des zones de plantations, des mobiliers urbains.
o Les saules restants de la mare vont être complétés par la plantation de 10 nouveaux arbres. M. L’Hermite fait remarquer que tous les arbres arrachés ne sont donc pas remplacés.
o Chemin des soupirs : une haie protégée a été arrachée. Elle doit être replantée par le propriétaire du terrain.
• SIAEP : le prochain conseil syndical est convoqué pour le 1er octobre. Les analyses détaillées de la qualité
de notre eau du robinet ont été reçus et sont disponibles à l’accueil de la Mairie. La qualité de l’eau est conforme à la réglementation pour l’ensemble des paramètres suivis.
Fin du conseil 22h25