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Ordre du Jour - cms 03 20 ODJ
Document publié le Mardi 11 mars 2025 par la commune de Carmaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 03 20 ODJ)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
. CARMAUX à Carmaux, Le 11 mars 2025
a CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal, qui aura lieu :
Jeudi 20 mars 2025 à 18h
Hôtel de Ville — salle du Conseil Municipal
Ordre du Jour :
Approbation des procès-verbaux : 7.10.2024 — 11.12.2024 — 15.01.2025
L- Affaires Financières :
- Vote du Compte de Gestion 2024 - Budget Principal Ville
- Vote du Compte Administratif 2024 - Budget Principal Ville
- Vote du Compte de Gestion 2024 - Régie PV Solaire
- Vote du Compte Administratif 2024 - Régie PV Solaire
- Exonération de l'impôt sur Les réunions sportives
- Taxe aux droits d'enregistrement sur Les mutations à titre onéreux d'immeubles - Tarifs Maison de la Citoyenneté (rajout) et valorisation des contributions volontaires en nature (précision)
- Demande de subvention DETR : 1ère tranche Jardins du Cérou
- Avances de subvention : CCAS - EJC
10 - Modification de l'attribution des aides pour Les voyages scolaires 11 - Rapport d'Orientation Budgétaire
©
©
VOmRBRU
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h
Il - Affaires Générales :
12 - Avancement de grade
13 - Convention avec la Route d'Occitanie
14 - Convention Agenda
Ill - Affaires Foncières :
15 - Acquisition de trois parcelles
IV - Compte-rendu des délégations au Maire - article L.2122-22 du CGCT :
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Jean-Louis BOUSQUET
VILLE DE CARMAUX Hôtel de ville place de La libération 81400 Carmaux
O5 63 80 22 50 - accueil@carmeux fr - carmaux fr