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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Val d'Arry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr seance du 09 fevrier 2026)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Commune de Val d’Arry
Liste des décisions du Maire et des
délibérations examinées
Séance du 09 février 2026
Décisions du Maire :
Numéro Objet
D/2026/001 Travaux complémentaires à la réfection des rives de l’étang sur Le Locheur
D/2026/002 Achat matériel informatique – arrivée nouvel agent
D/2026/003 Achat mobilier– arrivée nouvel agent
Délibérations :
Numéro Objet
2026-02-01 Approbation rapport de la CLECT 2026 Adopté à l’unanimité
2026-02-02 Convention de partenariat lecture publique Adopté à l’unanimité
2026-02-03 RIFSEEP 2026 – catégorie A Adopté à l’unanimité
2026-02-04 Revalorisation des indemnités des élus Adopté à l’unanimité