Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 23 07 04 CMPV
Procès Verbal - 23 03 07 CMPV
Procès Verbal - 23 03 07 CMPV
Procès Verbal - 23 12 05 CMPV
Procès Verbal - 23 12 05 CMPV
Procès Verbal - 23 11 07 CMPV
Procès Verbal - 23 11 07 CMPV
Procès Verbal - 21 07 07 CMPV
Procès Verbal - 21 07 07 CMPV
Procès Verbal - 21 11 09 CMPV
Procès Verbal - 23 07 04 CMPV
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sarcey.
Lien du pdf (Procès Verbal - 23 07 04 CMPV)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Transports,
MAIRIE
DE
SARCEY a
PROCES-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
LS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
À
DU
4 JUILLET
2023
Le
mardi
4 juillet
2023
à 20h30,
le Conseil
municipal
de
SARCEY
s'est
réuni
à la
salle
du
Conseil,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Olivier
LAROCHE,
Maire.
Présents : Olivier
LAROCHE,
Daniel
MULATON,
Ghislaine
CARRIER,
Mickaël
BARDOUX,
René
SUBRIN,
Pierre-Jean
LAURENT,
David
AUROUSSET,
Delphine
NIORT,
Marlène
BOURBON,
Clarisse
FERRIER,
Ingrid FRATELL.O,
Harold
GOUJON.
Pouvoirs
: Dominique
THORE
à
R.SUBRIN,
Linda
BUREÏ
à
Olivier LAROCHE,
Audtey
JULLIARD
à
D.
NIORT.
Absents : Secrétaire
de séance
: C. FERRIER
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6 JUIN
2023
Il est approuvé
à l'unanimité.
DÉLIBÉRATIONS
REGLEMENT
DE
LA
LOCATION
DE
LA
SALLE
DE
LA
MAISON
DES
ASSOCIATIONS
Ghislaine
CARRIER,
Adjointe
au
Maire,
rappelle
que
l’Association
des
familles
a
souhaité
arrêter
d'assurer
la gestion
de
la
salle
du
rez-de-chaussée
de
la Maison
des
associations.
Dans
la
mesure
où
la
Commune
va assurer
la location
de
la salle
du
rez-de-chaussée
de
la Maison
des
associations,
elle
stipule
qu’il
est nécessaire
d'établir
un
règlement
pour
définir
les
conditions
de
location
de
cette
salle,
Ces
nouvelles
dispositions
seront
applicables
à compter
du 5
juillet 2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité :
-_
APPROUVE
le règlement
de la salle du
rez-de-chaussée
de la maison
des
associations,
- _ DIT
que
ce
règlement
est
applicable
à compter
du
5 juillet
2023,
-
AUTORISE
le Maire,
ou
son
délépataire,
à signer
tout
document
afférent
à cette
décision.
TARIFS
DE
LA
LOCATION
DE
LA
SALLE
DE
LA
MAISON
DES
ASSOCIATIONS
Ghislaine
CARRIER,
Adjointe
au
Maire,
explique
que
la
mise
en
location
de
la
salle
du
rez-de-chaussée
de
la Maison
des
associations,
implique
la définition
des
tarifs
de
location.
La
commission
Bâtiments/Vie
associative
propose
de
reconduire
les
tarifs
préexistants
à compter
du
5
juillet
2023
et jusqu’à
la fin
d’année
:
Utilisateur
Location
salle
Caution
salle
Caution
ménage
Associations
de
Sarcey
gratuit
0,00
€
0,00
€
Résidents
de
Sarcey
110,00
€
300.00
€
50.00
€
Non-résidents
de Sarcey
160,00
€
?
7?
Elle
précise
que
comme
pour
les
autres
tarifs
communaux,
ces
tarifs
seront
actualisés
à
la
rentrée
pout
tenir
compte
de
la hausse
des
coûts
de
fonctionnement
pour
être applicables
au
1‘ janvier
2024.
Après
en
avoit
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité :
-
FIKE
les
tarifs
de
de
location
de
la
salle
du
rez-de-chaussée
de
la Maison
des
associations
comme
proposé
ci-dessus,
Page
1 sur
5 -
DIF
que
ces
tarifs
sont
applicables
à compter
du 5
juillet 2023,
-
AUTORISE
le Maire
à signer
tout
document
afférent
à cette
décision.
ADHESION
AU
DISPOSITIF
D'ACHAT
GROUPE
D’ELECTRICITE
2025
DE
L’UGAP
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
que
les
abonnements
d'électricité
supérieurs
à
36KvA
sont
soumis
aux
offres
de
marché,
ce
qui
concerne
l’école
Émile
Blanc,
La
Commune
dispose
ainsi
d’un
contrat
de
fourniture
et
d’acheminement
d'électricité
auprès
de
PUGAP
(Union
des
groupements
d’acheteurs
publics)
dans
lequel
sont
intégrés
l’ensemble
de
ces
sites
communaux,
y compris
inférieurs
à
36KvA.
Ce
contrat
arrive
à terme
le 31/12/2024,
L'UGAP
engage
une
nouvelle
offre
d’achat
groupé
d'électricité
pour
une
durée
de
3
ans
à compter
du
1%
janvier
2025
à laquelle
M.
le Maire
propose
d’adhérer
seulement
pour
l'école
Émile
Blanc.
Les
autres
sites
pourront
repasser
aux
tarifs
réglementés.
Après
en
avoit
délibéré
le Conseil
municipal,
à Punanimité
:
-
APPROUVE
Fadhésion
de la commune
à l'achat groupé
d'électricité « vague
5 » proposé
par PUGAP
-_
AUTORISE
M.
le
Maire
à signer
la convention
d’achat
groupé
d’éleciticité
et les
documents
pris
en
application.
REPARTITION
DES
PRODUITS
DES
CONCESSIONS
DANS
LE
CIMETIERE
ET
LE
COLUMBARIÜM
M.
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
que
la
loi
du
21
février
1996
à
abrogé
l'article
3
d’une
ordonnance
du
6
décembre
1843
prévoyant
le
reversement
de
deux
tiers
du
produit
des
concessions
funéraires
au
profit
de
la
commune
et
un
tiers
au
profit
des
« pauvres
ou
des
établissements
de
bienfaisance
». Les
communes
sont
désormais
libres
d’affecter
ces
produits
par
délibération.
Le
Conseil
municipal
avait
décidé
le 30
juin
2014
de
répartir
ces
produits
à part
égales
entre
le
budget
communal
et le celui
du
Centre
communal
d'action
sociale
(CCAS).
Afin
de
simplifier
la
gestion
pour
la
commune
comme
pour
les
usagers,
il propose
d’affecter
la
totalité
du
produit
de
la
vente
des
concessions
funéraires
au
profit
du
seul
budget
communal,
Le
Conseil
municipal
prévoira
un
reversement
au
CCAS
d’une
partie
des
produits
sous
forme
de
subvention
lors
du
vote
du
budget,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité :
-
ABROGE
la
délibération
du
Conseil
municipal
du
30
juin
2014
portant
intégration
de
recettes
dans
le budget
du
centre
communal
d’action
sociale
(CCAS),
- _ DECIDE
d'affecter
la totalité
du
produit
de
la vente
des
concessions
funéraires
au
profit
du
seul
budget
communal
à compter
du
1%
août
2023,
-_
AUTORISE
le Maire
à signer
tout
document
afférent
à cette
décision.
BUDGET
- DECISION
MODIFICATIVE
N°1
M.
le
Maire
indique
qu’il
y a lieu
d'inscrire
des
crédits
supplémentaires
pour
assurer
le
reversement
de
produits
de
taxe
d'aménagement
(section
d'investissement,
chapitre
10)
suite
à
une
erreur
matérielle
lors
de
la saisie
du
budget.
Les
crédits
sont
prélevés
sur
le chapitre
des
immobilisations.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
AUTORISE
la
décision
modificative
n°1
du
budget
de
l’année
2022
comme
suit :
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chapitre
/Atticle
DM
Chapitre
/Article
DM
/
/
/
/
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap./Opé./Article
DM
Chapitre
/Axticle
DM
10
/
10226
+
1 000,00
€
/
21
/
2135
- 4
000,00
€
/
Page
2 sur
5 ADOPTION
DE
LA NOMENCLATURE
BUDGETAIRE
ET
COMPTABLE
M57
AU
1* JANVIER
2024
M.
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
que
le
référentiel
M57,
instauré
au
1%
janvier
2015,
présente
la
particularité
de
pouvoir
être
appliqué
par
toutes
les
catégories
de
collectivités
territoriales
(régions,
départements,
établissements
publics
de
coopération
intercommunale
et
communes).
Sa
généralisation
à
toutes
les catégories
de
collectivités
locales
est programmée
au
1° janvier 2024,
sans
être
obligatoire.
Ce
référentiel
étend
à
toutes
les
collectivités
les
règles
budgétaires
assouplies
dont
bénéficient
déjà
les
régions
offrant
une
plus
grande
marge
de
manœuvre
aux
gestionnaires.
Ainsi,
en
matière
de
fongibilité
des
crédits,
il
donne,
lors
du
vote
du
budget,
la
faculté
à
l'organe
délibérant
de
déléguer
à
l'exécutif
la
possibilité
de
procéder
à des
mouvements
de
crédits
entre
chapitres
(dans
la limite
de
7,5
%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections
- et
à l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel
- fixée
chaque
année
lors
de
Padoption
du
budget
primitif).
Le
périmètre
de
cette
nouvelle
norme
comptable
sera
celui
des
budgets
gérés
selon
la M14
soit
pour
la
commune
de
SARCEY,
son
budget
principal,
et
le
budget
annexe
CCAS,
sous
réserve
de
la
décision
concordante
du
conseil
d'administration,
Les
collectivités
de
moins
de
3.500
habitants
peuvent
opter
pout
la nomenclature
des
comptes
abrégée.
Pour
les
collectivités
de
moins
de
3.500
habitants,
1
n’y
à
pas
d’obligation
de
procéder
à l'amortissement
des
immobilisations
à
l’exception
des
subventions
d'équipement
versées.
La
nomenclature
M57
pose
le
principe
de
l'amortissement
d'une
immobilisation
au
prorata
temporis.
Ainsi,
l'amoftissement
de
la
subvention
versée
commence
à
la
date
de
mise
en
service
de
limmobilisation
financée
chez
l'entité
bénéficiaire,
mais
pat
souci
de
simplification,
il
est
possible
de
commencer
lamortissement
dès
le
versement
de
la subvention
(date
de
mandatement).
Ce
changement
de
méthode
comptable
s'appliquera
de
manière
progressive
et
ne
concernera
que
les
subventions
versées
à compter
du
1%
janvier
2024,
sans
retraitement
des
exercices
clôturés.
Ainsi,
les
plans
d'amortissement
qui
ont
été
commencés
suivant
la
nomenclature
MÂ4
se
poutsuivront
jusqu'à
l'amortissement
complet
selon
les modalités
définies
à l'origine.
Pour
information,
cette
modification
de
nomenclature
comptable
entraîne
automatiquement
un
changement
de
maquette
budgétaire,
De
ce
fait, pour
le budget
primitif
2024,
la colonne
BP
N-1
ne
sera
pas
renseignée
caf
appartenant
à une
autre
nomenclature
comptable.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité
:
-
AUTORISE
le changement
de
nomenclature
budgétaire
et comptable
des
budgets
de
la commune
de
Satcey
vers
la M57
abrégée
au
1°
janvier
2024,
-
AUTORISE
le Maire
à signer
tout
document
afférent
à cette
décision.
INFORMATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
>
Rapport
d’activités
2022
de
la CCPA
M.
le
Maire
présente
succinctement
le
rappott
d’activités
de
la
CCPA
de
Pannée
2022
en
insistant
sur
l'élaboration
du
projet
de
territoire
et
les
nouveautés
: mise
en
œuvre
du
dispositif
« Petites
villes
de
demain
»,
élaboration
du
PLH
(programme
local
de
habitat},
aide
exceptionnelle
perte
de
PICHN
{indemnité
compensatoire
de
handicaps
naturels),
animations
scolaires
agriculture,
marché
travaux
du
nouveau
siège,
fonctionnement
à
3
RPE
{relais
petite
enfance)
et
maison
sports-santé,
ouverture
maison
France
services,
lancement
compétences
mobilité
sur
modes
doux
(acquisition
arceaux
vélo,
schéma
vélo...),
mise
en
conformité
station
d'épuration
de
La
Giraudière
et
système
d’assainissement
de
Fleurieux
sut l'Arbresle,
animation
culturelle
murmures
du
temps
Ce
rapport
sera
consultable
prochainement
depuis
les sites
internet
de
la commune
et de
la CCPA.
>
Décisions
du
Maire
M.
le Maire
informe
le
Conseil
des
récents
marchés
passés
:
-
Épareuse
: 6.426,00 € TTC
(Dumontet)
-
Signalétique
routière
: 819,12
€ TTC
(Comat
&
Valco)
-
Suite
logiciels
état-civil
et
finances
en
cloud
: 3.532,04
€ TTC
(Cosoluce)
-_
Réfection
des
jeux
de
boule
: 41,559,78
€ TTC
(Solution
terrassement)
Page
3
sur
5 -
Travaux
chemin
du
Buisson
: 1.056,00
€ TTC
(Solution
terrassement)
-_
Étude
de
potentiel
commercial
: 2.400,00
€ TTC
(Comptoir
de
campagne)
-_
Location
de
copieuts
: 19.555,20
€ TTC
(2IT
solutions)
-_
Carrefour
chemin
du
Guicher/chemin
de
Fontlavis
: 9.697,68
€
TTC
(Eiffage)
-
Mise
aux
normes
électriques
à Pécole
: 555,59
€ TFC
(Epelec)
COMPTE-RENDU
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
>
Affaires
scolaires
Mickaël
BARDOUX
rend
compte
du
Conseil
d’école
qui
s’est
tenu
le
26
juin
dernier,
Dans
l'attente
de
dérogations
et de
mouvements
estivaux,
Peffectif
prévisionnel
serait
de
97
élèves
à la rentrée.
Quelques
menus
travaux
d'améliorations
seront
à
réaliser
cet
été.
Le
Ch’tit
midi
des
gones
à
fait
état
d’une
évolution
de
15%
du
nombre
de
repas
atteignant
près
de
69
repas/jour
avec
beaucoup
d'enfants
de
maternelle.
Une
nouvelle
hausse
n’est
pas
écartée.
Il
informe
de
la
nomination
d’une
nouvelle
directrice
(Mme
Meyrand)
en
vue
de
prendre
la
suite
de
Mme
Thévenin
qui
part
en
retraite
; une
nouvelle
enseignante
(Mme
Deschanel)
sera
aussi
en
fonction
sut
le poste
occupé
cette
année
par
M.
Petit.
Il
annonce
le
départ
d’une
ATSEM
(Perrine)
qui
part
dans
une
autre
école
à la
rentrée
prochaine
; en
conséquence,
un
recrutement
sera
lancé
cette
semaine,
»
Espaces
publics
Mickaël
BARDOUX
sollicite
des
membres
du
Conseil
municipal
pour
assurer
l’arrosage
la
semaine
du
24
juillet.
Le
jury
du
concours
des
pierres
dotées
pourrait
passer
dans
Pété.
11 dit
que
l'implantation
d’une
partie
des
arceaux
vélo
sera
à prévoir.
I
signale
la
mise
hots
service
d’une
borne
incendie
à la
ZA
de
la Noyeraie
en
raison
d’un
choc.
René
SUBRIN
ajoute
qu’une
borne
du
chemin
des
Faux
a été
verrouillée.
>
Urbanisme
Daniel
MULATON
fait part des autorisations
d'urbanisme
instruites depuis
le dernier
conseil
:
-
soute
de
la
Cave
: DP
accordée
pour
création
d’un
auvent
-_
allée
du
Mas
: DP
accordée
pour
installation
de
panneaux
photovoltaïques
- _
montée
de
la Grand’croix
: DP
accordée
pour
changement
de
porte
d’entrée
-__
chemin
de
Fontlavis
: DP
accordée
pouf
pose
d’un
portail
coulissant
-
route
de
la Cave
: DP
refusée
pour
création
d’un
auvent
non
fermé
-__
chemin
des
Landes
: DP
accordée
pour
apport
de
terre
-
route
de
Magny
: DP
accordée
pour
remplacement
d’un
volet
bois
-_
chemin
de
Quicuty
: PC
accordé
pour
tunnels
de
stockage
-
impasse
des
Peupliers
: PC
accordé
pour
extension
d’un
bâtiment
artisanal
>
Voirie
Daniel
MULATON
rend
compte
des
travaux
de
pose
de
panneaux
sur
différentes
voies
communales :
voie
sans
issue,
restriction
de
largeur,
stationnement
interdit.
Il
ajoute
le
déplacement
de
2
panneaux
d'information
sur le régime
de
priotités
à droite
Il
rappelle
la
réalisation
des
travaux
de
réfection
de
chaussée
sur
la
RD67
par
le
Département
entre
le
chemin
des
Cuissardes
et le
chemin
des
Roches.
I! annonce
que
les
travaux
du
carrefout
du
chemin
du
Guicher
sont
à programmer,
le devis
étant
signé.
Daniel
MULATON
rapporte
qu'un
point
d'étape
a
eu
lieu
sur
Pétude
« mobilités
douces
»
avec
le
cabinet
Ingetec
via
la
CCPA.
La
prochaine
rencontre
est
prévue
à
la
rentrée,
le
diagnostic
des
réseaux
d’eaux
usées
et
pluviales
sera
restitué
le 31
juillet.
>
Enfance
/ Jeunesse
Delphine
NIORT
indique
que
8
jeunes
(entre
14
et
16
ans)
sont
inscrits
au
chantier
jeunes
du
17
au
21
juillet
pour
la réfection
de
la peinture
de
lPappartement
au-dessus
de
la mairie.
Page
4
sur
5 Elle
rapporte
que
ie PIJ
est venu
le vendredi
23
juin
sans
attirer beaucoup
de
public,
mais
il s'agissait
du
premier
déplacement
du
PIJ
en
itinérance.
Elle
informe
que
plusieurs
jeunes
sont
partantes
pour
poursuivre
au
sein
du
Conseil
des
jeunes.
ÿ
Bâtiments
/ Vie
associative
Ghislaine
CARRIER
informe
du
démarrage
des
travaux
de
pose
des
panneaux
photovoltaïques
sur
la
maison
des
associations.
Elle
précise
que
les
tuiles
sont
récupérées
par
la Commune.
Elle
annonce
que
le chantier
de
réfection
des
jeux
de
boules
se déroulera
la dernière
quinzaine
de
juillet.
Elle
partage
les
réflexions
de
la
Commission
sur
l’évolution
des
tarifs
des
salles.
M.
le
Maire
déclare
que
les
classes
en
4
sont
prêtes
à otganiser
une
animation
pour
le
feu
d'artifice
à
une
date
restant
à arrêter.
Ghislaine
CARRIER
informe
d’une
réunion
du
CCAS
le mardi
11
juillet
à
19h00.
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
>
Intercommunalité
M.
le
Maire
revient
sut
les
principaux
points
abordés
lots
du
conseil
communautaire
du
29
juin
: parti-
cipation
de
la Métropole
au
coût
de
Paire
de
grand
passage
de
gens
du
voyage,
adhésion
au groupement
de
commande
UGAP
électricité,
lancement
d’un
marché
pour
le
festival
des
Murmures
du
Temps,
avis
sur
le
SRADDET
(schéma
régional
d'aménagement,
de
développement
durable
et
d'égalité
des
terti-
toires),
schéma
vélo
avec
mise
en
place
d’un
aide
à l’achat
vélos,
convention
de
facturation
de
la
rede-
vance
Assainissement
avec
Veolia,
grille
tarifaire
équipements
sportifs
et Maison
sport-santé,
aides
aux
commerces. Sur
le
tourisme,
la
réévaluation
de
la
taxe
de
séjour
et la
convention
de
païtenariat
avec
l’OTT
(office
du
tourisme
intercommunautaire)
des
Monts
du
Lyonnais
ont
été
adoptés.
M.
le Maire
partage
la réflexion
en
cours
sut
l’évolution
de
l'office
de
tourisme
du
pays
de
L’Atbresle
et l'hypothèse
d’une
intégration
au
sein
de
loffice
intercommunautaire
des
monts
du
Lyonnais,
sans
remettre
en
cause
le
partenariat
avec
celui
du
Beaujolais.
M.
le Maire
alerte
aussi
sur
les
difficultés
de
recrutement
des
conducteurs
de
cars
qui
interrogent
sur
le
développement
de
nouvelles
lignes
et la fiabilité des
lignes
de
transport
scolaire.
H
rappelle
également
la synthèse
du
dernier
comité
syndical
du
SYDER.
»
Divers
M.
le
Maire
rappelle
les
événements
de
l’été
: concours
de
chevaux
(06/08),
concours
de
boules
de
la
municipalité
(27/08),
feu
d'artifice
(25/08
ou
01/09),
nouveaux
arrivants
et
forum
des
associations
(09/09). M.
le
Maire
informe
le
Conseil
de
Paccord
de
principe
de
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
pour
soutenir
la
rénovation
du
logement
au-dessus
de
l’épicerie,
retenu
au
contrat
Région
signé
le
29
juin.
Cette
opération
sera
prochainement
lancée
pour
se dérouler
de
façon
coordonnée
avec
Pévolution
de
la
partie
commerce.
La
prochaine
séance
du
Conseil
municipal
se tiendra
en
septembre.
La
séance
est
levée
à 23h40.
Olivier
LAROCHE
Clarisse
FERRIER
Maire
Secrétaire
de
séance
Page
5
sur
5