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Déliberation - Liste des deliberation CM du 17 AVRIL 2026 1
Document publié le Vendredi 17 avril 2026 par la commune de Mur-de-Sologne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation CM du 17 AVRIL 2026 1)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Mode, textile et habillement,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MUR
DE
SOLOGNE
SEANCE
ORDINAIRE
DU
17
AVRIL
2026
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
17avril
à 18h30,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Mur-de-Sologne,
dûment
convoqués
individuellement
et
par
écrit
le
04
avril
2026,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire,
à
la
salle
polyvalente,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yves
VILLANUEVA,
Maire
de
la
Commune. Étaient
présents
M.
Yves
VILLANUEVA,
M.
Jean-Luc
COUTAN,
Mme
Vanessa
CHAUVEAU,
M.
Jean-Marc
MAQUET,
Mme
Marie-Astrid
FROMET,
M.
Michel
LEFRANCOIS,
Mme
Sylvie
CESSAC,
Mme
Catherine
PAREY,
M.
Christophe
COURANT,
Mme
Stéphanie
LEPINE,
Mme
Karine
JACQUET,
Mme
Aurélie
MOREIRA,
Mme
Edwige
DO
NASCIMENTO,
M.
Nicolas
ICHE,
M.
Thomas
DARDEAU,
M.
Pascal
PICARD,
Mme
Sylvie
BRIEZ.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent valablement
délibérer
en
application
de
l’article
L 2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Etaient
excusés
et
ont
donné
pouvoir:
M.
Richard
BERTRAND,
donne
pouvoir
à
M.
Jean-Luc
COUTAN
Secrétaire
de
Séance:
Mme
Stéphanie
LEPINE
Ouverture
de
la
séance
Délibérations 2026_25
: FINANCES!!
Vote
du
CFU
—
Budget
principal 21500.
Vote
: 16
pour
et
2
abstentions
2026_26:
FINANCES!!
Affectation
du
résultat
—
Budget
principal 21500.
Vote
: 16
pour
et
2
abstentions
2026_27
: FINANCES
II
Affectation
du
résultat
—
Budget
21900
Transports
scolaires.
Vote:
16
votes
pour
et
2 abstentions
2026_28
: FINANCES
If
Affectation
du
résultat
—
Budget
31600
Locaux
commerciaux.
Vote
: 16
pour
et
2
abstentions
2026_29
: FINANCES!!
Vote
du
budget
2026—
Budget
principal
21500
Vote
: 16
pour
et
2
contre.
2026_30
: FINANCES!!
Vote
du
budget
2026—21900
transports
scolaires.
Vote
: 16
pour
et
2
abstentions 2026_31
: FINANCES
I!
Vote
du
budget
2026—31600
Locaux
commerciaux.
Vote
: 16
pour
et
2 abstentions
2026_32
: INSTITUTION
ET VIE
POLITIQUE
/1
Représentants
de
l’Agence
Technique
Départementale. Vote:
Unanimité
2026_33
: INSTITUTION
ET VIE
POLITIQUE
1/
Désignation
des
membres
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
Vote
: 16
pour
et
2 abstentions
2026_34:
RESSOURCES
HUMAINES!!
Taux
de
promotion
pour
les
avancements
de
grade.
Vote:
Unanimité b
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Mme
Stéphanie
LEPINE
M. YvesVILLANUEVA