Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 11 04 2024
Déliberation - Liste des deliberation CM du 17 AVRIL 2026 1
Procès Verbal - PV CM 6 FEVRIER 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 20 MARS 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 09 06 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL DU 4 DECEMBRE 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 24 DECEMBRE 25
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 11 05 2023
Déliberation - Liste des deliberation du 27 mars 2026
Déliberation - liste des deliberations 5 juin 2025
Déliberation - Liste deliberations du 6 fevrier
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mur-de-Sologne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 6 fevrier)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MUR
DE
SOLOGNE
SEANCE
ORDINAIRE
DU
6
FEVRIER
2026
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
6
février
à
18h30,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Mur-de
Sologne,
dûment
convoqués
individueflement
et
par
écrit
le
30
janvier
2026,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire,
à
la
salle
des
mariages
en
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yves
VILLANUEVA,
Maire de
la
Commune.
Étaient
présents
M.
Yves
VILLANUEVA,
Mme
Vanessa
CHAUVEAU,
M.
Jean-Lue COUTAN,
Mmc
Marie-Astrid
FROMET,
M.
Pierre-Yves BAGARRE,
Mmc
Sylvie
CESSAC,
M.
Daniel
CHAMB[NAUD,
Mme
Edwige
DO
NASCIMENTO,
Mrne
Catherine
PAREY,
Mmc
Stéphanie
LEPINE,
Mme
Chantai
MAUPOU. Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
valablement
délibérer
en
application
de
l’article
L
2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités Territoriales.
Etaient
excusés
M.
Dominique
MOIRAS,
M.
Teddy
LELONG,
Mmc
Stéphanie LAVIOLETTE.
M.
Jean-Pascal
GAUTHIER,
M.
Arnaud POULAS,
M.
Jérôme FERRE,
Mmc Ludivine
SIMON,
M.
Hervé
GIRAUD
Secrétaire
de
Séance
M.
Pierre-Yves BAGARRE
DELIBERATION
2026_1:
FINANCES
II
AUTORISATION
RELATIVE
AUX
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET PRIMITIF
2026 (DANS
LA
LIMITE
DU
QUART
DES
CREIJ[TS
OUVERTS
AU
BUDGET
DE
L’EXERCICE).
Vote
unanimité
DELIBERATEON
2026_2:
INTERCOMMIJNALITÉ
II
SIGNATURE CONVENTION
TERRITORIALE
GLOBALE
AVEC
LA
CAF.
Vote
unanimité
DELIBERATION 2026_3:
COMMANDE PUBLIQUE
II
SIGNATURE
DU
CONTRAT
BALAYAGE
2026
Vote
unanimité
DEHBERATION
2026_4
: ADMINISTRATION
II
MISE
A
DISPOSITION
DE SALLES
COMMUNALES
POUR
L’ORGANISATION
DE
REUNIONS
PUBLIQUES
ET
D’ANIMATIONS
DANS
LE
CADRE
DES
ELECTIONS
MUNICIPALES
2026
Vote
unanimité
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire.
M.
Pierre-Yves
BAGARRE
M.
Yves
VILLANUEVA