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Déliberation - DEL2025041040 Etablissements d enseignement 1er degre
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune d'Ivry-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2025041040 Etablissements d enseignement 1er degre)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
y EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 10 AVRIL 2025
Références à rappeler :
Service du conseil
et du contentieux
D 200
OBJET : DISPOSITIONS ORGANIQUES
40/ Etablissements d'enseignement du er degré
Représentants de la Commune aux Conseils d'école
Remplacement de Madame Ratiba Meddas et de Monsieur Bahti Sebkhi
Modification de la délibération du 16 février 2023
Mairie Esplanade Georges Marrane
94205 Ivry-sur-Seine Cedex
es Département du Val-de-Marne
$/ SEINE
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20250410-DEL2025041040-DE
Date de télétransmission : 23/04/2025
Date de réception préfecture : 23/04/2025 ETAT DE PRESENCE À L'OUVERTURE DE SEANCE
Nombre de membres composant le Conseil 49
Nombre de Conseillers en exercice 49 Présents 29
Absents représentés 10 Absents excusés 4 Absents non excusés 6
L'AN DEUX MILLE VINGT CINQ LE DIX AVRIL à DIX-HUIT HEURES ET TRENTE-SEPT MINUTES, le Conseil Municipal de la Ville d'Ivry-sur-Seine s'est réuni en assemblée sous la présidence de M. Philippe BOUYSSOU, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été adressée le ONZE MARS DEUX MILLE VINGT CINQ, conformément à la procédure prévue par l'article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
ETAT DE PRESENCE AU COURS DU CONSEIL
| PRESENTS |
MM. BOUYSSOU, Maire, MARCHAND, Mmes BERNARD, M. RHOUMA, Mme LERUCH, M. BUCH, Mme FREIH BENGABOU, M. PECQUEUX (à partir du vœu 1), Mme OUDART, M. OURABAH-BERTOUT, Mme CHOUAF, M. GASSAMA, Mme PIERON (jusqu'au vote du vœu 2), M. PRIEUR, Mme KIROUANE, M. SPIRO, Mme MISSLIN, M. QUINET, adjoints au Maire.
Mme DORRA, M. FAVIER, Mmes LALANDE, BLONDET (à partir du vœu 1), MM. KHALED, MRAIDI, Mme BOUFALA, MM. THOMAS,
MALHEIRO, Mme HALLAF-ISAMBERT (à partir du vœu 1), M. MASTOURTI, Mmes MEDEVILLE, RAER, M. BADI (à partir du vœu 1), Mme LE FRANC (à partir du vœu 1), M. FOURDRIGNIER (à partir du vœu 1), Mme OUABBAS, conseillère municipale (à partir
du vœu 2), Mme BOULKROUN, conseillers municipaux.
| ABSENTS REPRESENTES |
M. PECQUEUX, adjoint au Maire, représenté par Mme CHOUAF (jusqu'au vote du secrétaire de séance), Mme PIERON, adjointe au Maire, représentée par M. Spiro (à partir du point 1), Mme GILIS, conseillère municipale, représentée par M. THOMAS,
Mme MANGIN, conseillère municipale, représentée par Mme MISSLIN,
Mme PETER, conseillère municipale, représentée par Mme LALANDE,
M. MOKRANT, conseiller municipal, représenté par Mme BERNARD,
M. GUESMI, conseiller municipal, représenté par M. MASTOURI,
Mme HALLAF-ISAMBERT, conseillère municipale, représentée par M. GASSAMA (jusqu'au vote du secrétaire de séance) Mme DIARRA, conseillère municipale, représentée par M. PRIEUR,
Mme MACALOU, conseillère muricipale, représentée par M. OURABAH-BERTOUT,
M. HARDOUIN, conseiller municipal, représenté par Mme BOULKROUN,
M. BOUILLAUD, conseiller municipal, représenté par Mme LE FRANC (à partir du vœu 1),
[ ABSENTS EXCUSES |
Mme BLONDET, conseillère municipale (jusqu'au vote du secrétaire de séance), M. BADI, conseiller municipal (jusqu'au vote du secrétaire de séance),
M. DANSOKO, conseiller municipal,
M. BAMBA, conseiller municipal,
ABSENTS NON-EXCUSES |
Mme LE FRANC, conseillère municipale (jusqu'au vote du secrétaire de séance) Mme OUABBAS, conseillère municipale (jusqu'au vote du vœu 1),
M. FOURDRIGNIER, conseiller municipal (jusqu'au vote du secrétaire de séance),
M. BOUTLLAUD, conseiller municipal (jusqu'au vote du secrétaire de séance),
M. AUBRY, conseiller municipal,
Mme KAAOUT, conseillère municipale.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent valablement délibérer en exécution de l'article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales. Le Président de l'Assemblée ayant ouvert la séance, il a été procédé en conformité à l'article L.2121-15 du code précité à l'élection d'un secrétaire.
Mme Méhadée BERNARD ayant réuni la majorité des suffrages est désignée pour remplir ces fonctions qu'elle accepte. (unanimité)
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20250410-DEL2025041040-DE
Date de télétransmission : 23/04/2025
Date de réception préfecture : 23/04/2025 -HRY S/ SEINE
DISPOSITIONS ORGANIQUES
40/ Etablissements d'enseignement du 1er degré
Représentants de la Commune aux Conseils d'école - Remplacement de Madame Ratiba Meddas et de Monsieur Bahri Sebkhi - Modification de la délibération du 16 février 2023
LE CONSEIL,
sur la proposition de Monsieur Philippe BOUYSSOU, Maire, rapporteur,
vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2121-21,
L.2121-29 et L. 2121-33,
vu le code de l’éducation et notamment son article D.411-1,
vu le procès-verbal d'élection des conseillers municipaux du 28 juin 2020,
vu le procès-verbal d’installation du Maire et de ses adjoints du 4 juillet 2020,
vu sa délibération du 9 juillet 2020 désignant les représentants de la Commune au sein
des conseils d’école des établissements d'enseignement du 1 degré,
vu sa délibération du 16 février 2023 modifiant en dernier lieu, la liste des représentants
de la Commune au sein des conseils d’école des établissements d’enseignement du 1° degré,
considérant que Madame Ratiba Meddas ayant démissionné de ses fonctions de
conseillère municipale, il convient de la remplacer dans les conseils d’école au sein desquels elle
représentait la Ville, à savoir :
- Orme au Chat, maternelle, en tant que représentante titulaire,
- Anne Sylvestre, élémentaire et maternelle en tant que représentante suppléante,
considérant que Monsieur Bahri Sebkhi ayant également démissionné de ses fonctions de conseiller municipal, il convient de le remplacer dans le conseil d’école au sein duquel il représentait la Ville, à savoir :
- Rosalind Franklin, maternelle, en tant que représentant suppléant,
considérant qu’une désignation prend effet immédiatement et sans vote, en cas de candidat unique ou de liste unique,
DELIBERE
(pas de vote)
ARTICLE UNIQUE : DESIGNE les représentants aux conseils d’écoles conformément au tableau ci-après :
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20250410-DEL2025041040-DE
Date de télétransmission : 23/04/2025
Date de réception préfecture : 23/04/2025 REPRESENTANTS
ECOLES
TITULAIRES SUPPLEANTS
HENRI BARBUSSE
- ELEMENTAIRE Ouissem GUESMI Guillaume SPIRO
- MATERNELLE Nawel HALLAF-ISAMBERT Nathalie LERUCH
DANIELLE CASANOVA
- MATERNELLE Atef RHOUMA Nourdine KHALED
IRENE JOLIOT CURIE
- A Romain MARCHAND Audrey MEDEVILLE
-B Rachel LALANDE Coumba MACALOU
- MATERNELLE Sarah MISSLIN Kheira FREIH-BENGABOU
EUGENIE COTTON
- MATERNELLE Marie PIERON Kessa DIARRA
ALBERT EINSTEIN
- ELEMENTAIRE Fabienne OUDART Méhadée BERNARD
PAUL LANGEVIN
- ELEMENTAIRE Nathalie LERUCH Boukary GASSAMA
- MATERNELLE Mounia CHOUAF Jean-Pierre FAVIER
MAKARENKO
- ELEMENTAIRE Mehrez MRAIDI Bernard PRIEUR
- MATERNELLE Mehdi MOKRANI Karim MASTOURI
GABRIEL PERI
- MATERNELLE Maryse DORRA Philippe MALHEIRO
JACQUES PREVERT
- MATERNELLE Philippe MALHEIRO Bernard PRIEUR
ROBESPIERRE
- MATERNELLE Clément PECQUEUX Kessa DIARRA
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20250410-DEL2025041040-DE
Date de télétransmission : 23/04/2025
Date de réception préfecture : 23/04/2025 JACQUES SOLOMON
(1 seul conseil d’école)
- ELEMENTAIRE Kheira FREIH BENGABOU Nawel HALLAF-ISAMBERT
- MATERNELLE Rachel LALANDE Estelle BOUFALA
MAURICE THOREZ
- À Bernard PRIEUR Walid BADI
-B Walid BADI Estelle BOUFALA
- MATERNELLE Ghaïs BERTOUT-OURABAH Mehrez MRAIDI
ORME AU CHAT
- ELEMENTAIRE Jean-Pierre FAVIER Clément PECQUEUX
- MATERNELLE Claude MANGIN Alain BUCH
DULCIE SEPTEMBER
- ELEMENTAIRE Jean-Pierre FAVIER Walid BADI
- MATERNELLE Danièle GILIS Romain MARCHAND
GUY MOQUET
- ELEMENTAIRE
et CLAIRE BLONDET Ouarda KIROUANE
- MATERNELLE
(1 seul conseil d’école)
ROSA PARKS
- ELEMENTAIRE
et Guillaume SPIRO Ouissem GUESMI - MATERNELLE
(1 seul conseil d’école)
ROSALIND FRANKLIN
- ELEMENTAIRE Lydie RAËR Coumba MACALOU
- MATERNELLE Alain BUCH ouis-Paul THOMAS
ANNE SYLVESTRE
- ELEMENTAIRE |
et Alain BUCH ouis-Paul THOMAS - MATERNELLE
RECU EN PREFECTURE
LE
TRANSMIS EN PREFECTURE
BE
PUBLIE PAR VOIE D’AFFICHAGE
LE
2 3 AVR, 2024
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20250410-DEL2025041040-DE
Date de télétransmission : 23/04/2025
Date de réception préfecture : 23/04/2025 Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20250410-DEL2025041040-DE
Date de télétransmission : 23/04/2025
Date de réception préfecture : 23/04/2025