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Déliberation - 2020 06 64 DGS Representant.e.s Conseils ecoles 1er degre
Document publié le Jeudi 25 juin 2020 par la commune de Fontenay-sous-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 06 64 DGS Representant.e.s Conseils ecoles 1er degre)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
Département du Val-de-Marne
Arrondissement de Nogent-sur-Marne RÉPUB LIQUE FRANCAISE
Nombre de membres composant LIBERTÉ - ÉGALITE - FRATERNITÉ
le Conseil Municipal …......................…. 45
Membres en exercice... .........45
Présents ou représentés
à la séance... 45 COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
EXCUSÉ sons. 00 EXTRAIT DU REGISTRE
Absent samir. 00 des
Délibération n°2020-06-64-DGS DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Désignation des représentants du CM auprès
des conseils d'école des Ets du 1° degré
SÉANCE DU 25 JUIN 2020
L'an deux mille vingt, le vingt-cinq juin, les membres composant le Conseil municipal de la
Commune de Fontenay-sous-Bois, dûment convoqués le dix-neuf juin, se sont réunis au lieu
ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe GAUTRAIS, Maire.
ETAIENT PRESENTS
M.GAUTRAIS, _ Mme KLOPP, M. CORNELIS, Mme FENASSE, M. MORA,
Mme AVOGNON ZONON, M. LACHELACHE, *Mme NIAKHATE, M. SEYE, Mme LELU,
M. DAMIANI, Mme BENZIANE, M. GUENICHE, M. ORJEBIN, Mme BOUHADA, M. CLERGET,
Mme CHARDIN, M. BRUNET, Mme MAFFRE, M. MALLERIN, Mme GAUTHIER,
M. CHAMPETIER, Mme LARABI, M. LEBLANC, “*Mme VIENNEY, Mme GARNIER,
Mme MICHEL, M. MULLER, M. DAUMONT-LEROUX, M.BATTAL, Mme SAINT GAL,
Mme JANIAUX, M. RISPAL, M. NOMBO POATY, Mme MARTINEZ, Mme CHAMBRE-MARTIN,
M. MATHIEU, M. GUYOT, Mme INDJA, M. BERTRAND, M. LECOQ, Mme AMSELLEM SIMONNET, M. BEDOURET, Mme CAZALS,
EXCUSEES - REPRESENTEES
Mme NAÏIT-BAHLOUL a donné mandat à Mme SAINT-GAL
*Mme NIAKHATE a donné mandat à Mme KLOPP
{à partir du point 11)
*Mme VIENNEY a donné mandat à M. CORNELIS
(à partir du point 19)
Le Président ayant ouvert la séance, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil.
Mme Anne KLOPP ayant obtenu la majorité des voix, a été désignée pour remplir cette fonction
qu'elle a acceptée. Délibération n°2020-06-64-DGS
Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein des conseils d'école des établissements scolaires du premier degré
LE CONSEIL,
VU l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, relatif à la désignation des
membres du conseil municipal pour siéger au sein d'organismes extérieurs,
VU le décret 90-788 du 6 septembre 1990 relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles
maternelles et élémentaires, notamment son article 17,
VU les propositions de candidature soumises,
DESIGNE
Pour siéger au sein des conseils d'école des établissements scolaire du 1° degré, les
représentants du Conseil municipal, comme suit :
ECOLES MATERNELLES
Edouard-Vaillant "1" Stéphanie MICHEL
Edouard-Vaillant "2" Stéphanie MICHEL
Elisa-Lesourd Philippe CORNELIS
Françoise-Dolto Anne-Marie MAFFRE-BOUCLET
Henri-Wallon "1" Nora SAINT GAL
Henri Wallon "2" Nicolas DAUMONT-LEROUX
Jean-Zay Clémence AVOGNON ZONON
Michelet May BOUHADA
Mot Raphaelle MARTINEZ
Paul Langevin "1" Loic DAMIANI
Paul Langevin "2" Loic DAMIANI
Pasteur Vianney ORJEBIN
Pierre Demont Vincent BATTAL
Romain Rolland Emmanuel CHAMPETIER Délibération n°2020-06-64-DGS
Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein des conseils d'école des établissements scolaires du premier degré
ECOLES PRIMAIRES
Edouard Vaillant Claude MALLERIN
Henri Wallon "A" Vanessa GARNIER
Henri Wallon "B" Pascal CLERGET
Jean-Zay Sokona NIAKHATE
Jules Ferry Sylviane GAUTHIER
Michelet Franck MORA
Pasteur Nord Yoann RISPAL
Pasteur Sud Vega JANIAUX
Paul Langevin Fabienne LELU
Pierre Demont Vincent BATTAL
Romain Rolland Assia Nait BAHLOUL
Victor Duruy Sylvie CHARDIN
POUR EXTRAIT CONFORME
Transmission électronique en
Préfecture du Val-de-Marne
le... =]. JUIL. 2020...
Publication
- 7 JUIL. 2020