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Arrêté - z7qbeoczgu4t
Déliberation - f0zwvgtja7idbm5
Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune de Benquet.
Lien du pdf (Déliberation - f0zwvgtja7idbm5)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DES LANDES
¯¯¯¯¯¯¯
MAIRIE DE BENQUET
¯¯¯¯¯¯¯
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 27/02/2023
- Délibération n°01_2023 - Vote du compte de gestion 2022 (Commune) Adopté à l’unanimité
- Délibération n°02_2023 - Vote du compte administratif 2022 (Commune) Adopté à l’unanimité
-
- Délibération n°03_2023 - Affectation du résultat 2022 (Commune) Adopté à l’unanimité
-
- Délibération n°04_2023 - Vote du compte de gestion 2022 (Les Granges du Marquis) Adopté à l’unanimité
- Délibération n°05_2023 - Vote du compte administratif 2022 (Les Granges du Marquis)
Adopté à l’unanimité
-
- Délibération n°06_2023 - Affectation du résultat 2022 (Les Granges du Marquis) Adopté à l’unanimité
- Délibération n°07_2023 – Fongibilité des crédits
Adopté à l’unanimité
-
- Délibération n°08_2023 – DETR 2023 – Agrandissement de l’atelier communal avec intégration d’un générateur photovoltaïque
Adopté à l’unanimité
- Délibération n°09_2023 – DSIL 2023 – Agrandissement du local multiservices avec intégration d’un générateur photovoltaïque
Le 28/02/2023
INFORMATION
A compter du 01.07.2022, les règles concernant la forme et publicité des actes des collectivités sont modifiées. Désormais :
- La liste des délibérations est affichée et publiée sur le site internet de la commune dans la semaine qui suit la séance
- Le Procès-Verbal est approuvé à la séance suivante : il sera affiché et mis en ligne sur le site de la commune dans la semaine qui suit son approbation Adopté à l’unanimité
-
- Délibération n°10_2023 – Tarifs de location des salles communales et occupation du domaine public
Adopté à l’unanimité
- Délibération n°11_2023 – Convention entre la commune de Benquet et l’ADACL pour l’assistance technique à maîtrise d’ouvrage pour l’étude urbaine
Adopté à l’unanimité
- Délibération n°12_2023 – Création de la voie du nouveau lotissement artisanal au lieudit Triquet
Adopté à l’unanimité
- Délibération n°13_2023 – Délégation de signature pour documents d’urbanisme de Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
- Délibération n°14_2023 – Création d’un emploi permanent d’Adjoint Technique Territorial
Adopté à l’unanimité
- Délibération n°15_2023 – Création de postes
Adopté à l’unanimité