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Compte-Rendu - cr cm 21 septembre 2016
Convocation - convocation cm 1 juillet 2020
Convocation - convocation cm 29 septembre 2021
Document publié le Mercredi 29 septembre 2021 par la commune de Bormes-les-Mimosas.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 29 septembre 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi,
VILLE DE
LES MIMOSAS D ME7 EL 0
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VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
DIRECTION GENERALE
DES SERVICES
HÔTEL DE VILLE
1 Place Saint François
83 230 Bormes les Mimosas
tel 04 94 05 34 53
fax 04 94 05 34 51
email secretariat.dgs@ville-bormes.fr
web www.ville-bormes.fr
FA / VAICM
N°2021/06
Affaire suivie par Vincent AMIET
VILLES ET VILLAGES FLEURIS
4 FLEURS - FLEUR D'OR 2013
Le 23 septembre 2021
Monsieur François ARIZZI
Maire de Bormes les Mimosas
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
_ Le mercredi 29 septembre 2021 à 18H00
A la SALLE DU CONSEIL |
ORDRE DU JOUR (Avec projet intégral des délibérations ou note de synthèse pour chaque affaire).
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I. ADMINISTRATION GENERALE / INTERCOMMUNALITE
A. Administration générale
Frais de mission, de séjour et de déplacement des élus dans le cadre d'un mandat spécial
Frais de mission — M. Michel Gonzalez — Mandat spécial — du 26 au 27 août — cérémonie nationale label « Ville active et sportive »
Avenant n°1 à la convention du festival du Moulin — Année 2021
Attribution d'une subvention assortie de conditions d'octroi — association
les Archers du Grand Jardin
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’amicale du CCFF
Attribution d'une subvention exceptionnelle à la SNSM
Changement d’attributaire d’une subvention communale à une association
Convention Commune de Bormes les Mimosas / Commune de la Mole —
répartition des frais de fonctionnement des écoles publiques communales
Convention de mise à disposition d'un local — chemin du Liseron — autorisation de signature
Distributeur de billets — Crédit municipal de Toulon — Avenant n°1 — Autorisation de signature
Approbation de la convention de partenariat entre la commune et le
comité départemental de la randonnée pédestre du Var
B. Intercommunalité
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— convention d'autorisation de passage, d'aménagement, d'entretien et
de balisage à intervenir avec les propriétaires privés
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IL. ACHATS FINANCES
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Décision modificative n°1 au budget primitif 2021 de la Commune
Décision modificative n°1 au budget primitif 2021 des Transports scolaires
MEDAILLE D'OR AU CONCOURS EUROPEEN
DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS - 2003
STATION CLASSEE
DE TOURISME ; + .
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VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
DIRECTION GENERALE
DES SERVICES
19. Taxes et produits irrecouvrables — Créances éteintes — Budget principal 20. Admission en non valeur des produits irrecouvrables du Budget principal 21. Admission en non valeur des produits irrecouvrables du Budget Assainissement non collectif
22. Dotations provisions pour créances douteuses « recouvrement en contentieux »
IE. RESSOURCES HUMAINES
23. Délibération portant modification du tableau des emplois : suppression de
postes et création d'emplois permanents
IV. URBANISME
24. Mise en révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune et modalités
et objectifs de la concertation
25. Acquisition et vente à l'amiable à titre gracieux de parcelles au quartier
de la Gare
26. Attribution de subvention dans le cadre de l'opération « Au cœur du
village » - Parcelle cadastrée section AC N°38
V. COMMUNICATIONS A L’ASSEMBLEE (article L.2122-23
du C.G.C.T.)
Information sur les décisions prises par délégation du Conseil Municipal
VI. QUESTIONS DIVERSES
Je vous remercie de votre présence et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur,
l'expression de mes sincères salutations.
Maire de Bormes les Mimosas
Vice-président de Méditerranée
Porte des Maures
François ARIZZI
POUVOIR
Je soussigné(e)................................................,............ Donne pouvoir à... is issues
pour me représenter à la réunion du conseil Municipal du
pour prendre part à toutes les délibérations
pour émettre tous votes et signer tous documents. Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant, auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à BORMES LES MIMOSAS, le ....................... nn sssnenennenens
SIGNATURE
HÔTEL DE VILLE, 1 Place Saint François - 83 230 Bormes les Mimosas 04 94 05 34 50 - www.ville-bormes.fr